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Que concerne mon sujet ?
une problématique nationale (Cour des Comptes)
Une politique publique...
une problématique nationale (Cour des Comptes)
Une politique publique...
En cours d'évaluation
Lors du premier appel à propositions citoyennes, nous avons suggéré que la Cour dissèque les...
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Mon sujet concerne la gestion des subventions attribuées aux ISFEC. La période d'étude devrait...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
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Bonjour,Le dernier rapport de la CTRC de Guadeloupe concernant St François (Septembre 2022) met...
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Beaucoup trop d'argent public pour peu de résultats
40 ans d'actions
environ 1 réunion par...
40 ans d'actions
environ 1 réunion par...
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Que concerne ce sujet ?· Une problématique locale (CRTC).· Une politique publique...
Non retenue
Les déplacements en région Paca posent énormément de problèmes : saturation des routes et...
Non retenue
À la Chambre Régionale des Comptes,Monsieur le Président,Le Vendredi 19 Octobre 2018, la CCPHVA a...
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Que concerne mon sujet ?
la probité des entreprises rendant un service financé par la protection...
la probité des entreprises rendant un service financé par la protection...
Non retenue
Demander une évaluation des actions de la cellule Déméter, lancée par le ministère de l'intérieur...
En cours d'évaluation
Les budgets publiés par de nombreuses administrations, en particulier territoriales, dont...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
pour les revenus 2023, il n'y a plus d'avantage fiscal lié à l'adhésion...
pour les revenus 2023, il n'y a plus d'avantage fiscal lié à l'adhésion...
Retenue
Contrôler la gestion du syndicat unique de l'eau en Guadeloupe, le SMGEAG, depuis sa création, eu...
Non retenue
Problématique nationale Evolution des coûts sur 5 ans par exemple (le temps d'un...
Non retenue
D'après le rapport de la Cour des Comptes de mai 2019 chapître II « Réformer pour prévenir les...
Non retenue
Il semblerait intéressant de suivre l évolution de ce coût financier pour la CNAM en etudiant les...
Non retenue
Créée en 2015, l’association Graine d’Orateur 93 est un projet pour l’égalité des chances qui a...
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Non retenue
Bonjour,En 2017 la cour des comptes nationale avait émis un rapport concernant les douanes, le...
Non retenue
Merci de prendre connaissance de ma signification en pdf en cliquant sur le titre ci-dessous Pour...
Non retenue
Lors de sa séance du 17 février 2022, le conseil municipal d'Orgelet (Jura) s'est fait duper par...
Non retenue
Depuis 2014, le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et...
