2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
622 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsLe formulaire ci-dessous filtre dynamiquement les résultats de la recherche lorsque les conditions de recherche sont modifiées.
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Non retenue
L'Europe, via son programme FSE+, adopté le 28 octobre 2022, promet chaque année à la France...
Non retenue
5 élus de la minorité d'un conseil municipal se voient soumis à des rétentions d'informations ne...
Non retenue
Novembre 2022 : vols de 18 endoscopes à l'hôpital de Melun. Préjudice estimé : 400 000 euros. Le...
Non retenue
Le concept “Une Seule Santé” provient de l’OMS, de l’OIE et de la FAO. Il s’agit de la...
Non retenue
Contexte : Quels impacts de la fermeture de la clinique Vauban (avec pôle obstétrique,...
Retenue
Contrôler la gestion du syndicat unique de l'eau en Guadeloupe, le SMGEAG, depuis sa création, eu...
Non retenue
La simplification réglementaire est un sujet qui revient régulièrement et c'est régulièrement un...
Non retenue
La loi Plein-emploi transformant Pôle Emploi en France Travail votée actuellement à l'Assemblée...
Non retenue
On lit depuis des années qu'il y a des difficultés à recruter des personnes qualifiées et par...
Non retenue
Merci de bien vouloir prendre en considération les points d’appui soulignés ci-dessous pour...
En cours d'évaluation
Plusieurs raisons justifient la nécessité d'un contrôle de la Cour des Comptes sur les cabinets...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique nationale (Cour des Comptes)
Une politique publique...
une problématique nationale (Cour des Comptes)
Une politique publique...
Non retenue
La dépendance des personnes en France, qu'elle résulte du vieillissement ou d'un handicap, est un...
Non retenue
La parution au Journal Officiel des décrets et arrêtés en date du 29 avril 2022 confirmant le...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Les déchets nucléaires sont une problématique nationale, et font même...
Non retenue
Depuis l'élection d'une majorité nationaliste à la collectivité territoriale de Corse en décembre...
Non retenue
La fiscalité est un outil à la disposition de nos dirigeants pour accélérer la transition...
Non retenue
Les déplacements en région Paca posent énormément de problèmes : saturation des routes et...
Non retenue
Saint-Denis accueille actuellement une partie des matchs de la coupe du monde Rugby (du 8...
Non retenue
Le taux est en fonction du territoire. Est il toujours adopté par rapport au coût de la vie ?...
Non retenue
Bonjour,Bailleur depuis 20 ans au moins j'ai constaté un fait qui me parait être une anomalie et...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Mon sujet...
Non retenue
Pension retraite calculée par la CNAV et AGIRC ARCCO pour les femmes ayant élevé des enfants...
En cours d'évaluation
Que concerne notre sujet ?Les jeunes rencontrent des difficultés pour trouver leur place dans la...
Non retenue
L'Etat a lancé dans le cadre du plan "Marseille en grand" un volet dédié à soutenir l'industrie...
Non retenue
Depuis le début de l'année 2023, plusieurs procédures de passation de marchés publics par la...
Non retenue
Depuis le début de l'année 2023, plusieurs procédures de passation de marchés publics par la...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
Non retenue
Nous souhaiterions vous alerter sur la gestion du nouveau règlement des étalages et terrasses à...
Non retenue
Depuis l'élection d'une nouvelle majorité à Marseille à l'été 2020, sur une promesse de gestion...
Non retenue
Chaque année, faute d’accès au logement social, de nombreuses personnes et familles sont logées,...
Non retenue
Le Pacte des Solidarités a été présenté le 18 septembre 2023. Il comprend 55 mesures dont une...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?La politique en direction des personnes en situation de handicap s’est...
Non retenue
En janvier 2020, le Conseil d’administration de l’Agence française de développement (AFD) a...
Non retenue
Il existe actuellement beaucoup d'aides publiques à la filière du nucléaire. Une forte opacité...
En cours d'évaluation
Nous proposons une étude sur le coût réel des activités minières françaises, entre...
Non retenue
Nous proposons une étude sur le coût réel de la transition énergétique, entre investissements...
En cours d'évaluation
L'état des fonds marins littoraux le long de la Méditerranée est très inégal. Là où les instances...
Non retenue
Le ministère de l'agriculture a confié par délégation de service public à la Société Centrale...
Non retenue
Le ministère de l'agriculture a confié par délégation de service public à la Société Centrale...
En cours d'évaluation
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
Non retenue
Les centrales nucléaires sont une zone de non droit particulièrement pour les salariés de la...
Non retenue
En France, plus de 3 millions d’animaux sont quotidiennement mis à mort dans les 1000 abattoirs...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
la probité des entreprises rendant un service financé par la protection...
la probité des entreprises rendant un service financé par la protection...
Non retenue
Je propose un audit portant sur les rapports produits par la DGFIP pour son activité de contrôle...
Non retenue
La problématique de la taxe sur les salaire a été instruite par la cour des compte en 2018....
Non retenue
Depuis 20 ans, la politique de l'eau en matière de restauration de la continuité écologique...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?le...
Non retenue
Il y a plus de 20 000 communes de moins de 5 000 habitants qui doivent respecter le CGCT comme...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
