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Que concerne mon sujet ?Les soutiens financiers au développement des projets numériquesPourquoi...
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Pour faire face à la forte inflation depuis 2022, en particulier des tarifs de l’énergie, les...
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Cette étude viserait à recenser les engagements hors-bilan des autorités publiques françaises...
Retenue
Regarder les dépenses et investissements de la mairie de paris en matière d’aménagement urbain et...
Non retenue
De très nombreux projets d'infrastructures font l'objet d'une concession et le citoyen n'a accès...
Non retenue
L’allocation d’aide de rentrée scolaire dépasse depuis des années le coût moyen de cette rentrée...
Non retenue
Le Pacte des Solidarités a été présenté le 18 septembre 2023. Il comprend 55 mesures dont une...
Non retenue
Le coût des violences sexuelles sur mineurs est évalué par la Ciivise à quelques 10 Md d'euros...
Non retenue
Qu'en est-il du Revenu universel d'activité voulu en son temps par le président Macron ?
dans le...
dans le...
Non retenue
Lors de sa séance du 17 février 2022, le conseil municipal d'Orgelet (Jura) s'est fait duper par...
Non retenue
La décentralisation a rendu les collectivités territoriales autonomes dans la gestion des agents...
Non retenue
Toutes villes de plus de 20 000 habitants de la région occitanie doit être munie d'une assemblée...
Non retenue
Problématique nationale Evolution des coûts sur 5 ans par exemple (le temps d'un...
Non retenue
Mesdames, Messieurs,Le décret n°2021-166 du 16 février 2021 a étendu le bénéfice du complément de...
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Bonjour,Que concerne mon sujet ? L'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers ...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
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L'Institut Louis Malardé, établissement public de la Polynésie française a contribué efficacement...
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Que concerne mon sujet ?La prime à la voiture propre en Polynésie française : inégalités et...
Non retenue
Septembre 2023 département 21 :Extraits de presse (vitisphere / le bien...
Non retenue
Cette étude viserait à évaluer le rendement financier des systèmes de retraite en France pour un...
En cours d'évaluation
Que concerne mon sujet ?La D.G.A.E (service public) dotée d’une compétence générale...
Non retenue
Le Port de Marseille occupe une bande littorale qui lui a été attribuée dans les années 50. En ce...
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On l'a vue pendant la période du COVID des complotistes ont réussi a avoir des cagnottes...
Non retenue
Disparue de la vie quotidienne dans les années 50, la punaise de lit est de retour dans de...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?La caisse...
Non retenue
Constatant que :
Le 21 juin 2020, la Convention Citoyenne pour le Climat proposait 6 mesures...
Le 21 juin 2020, la Convention Citoyenne pour le Climat proposait 6 mesures...
Non retenue
Depuis la dernière décennie, le Pays procède à des acquisitions ou expropriations foncières en vu...
En cours d'évaluation
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?le...
Non retenue
Effectuer une enquête sur un échantillon de villes (incluant par exemple Fontenay-aux-Roses...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Il s'agit...
Non retenue
Le cout de gestion des mutuelles santé avoisine les 19 % des cotisations perçues alors que celui...
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Bonjour,
En 2021, la municipalité a annoncé le projet de construire une école et un restaurent...
En 2021, la municipalité a annoncé le projet de construire une école et un restaurent...
En cours d'évaluation
Pour que les créanciers et les parties civiles créancières françaises ne soient plus les oubliés...
Non retenue
Les travaux sur les lignes de métros font l'objet d'une commande publique et d'un marché public....
En cours d'évaluation
Nous proposons une étude sur le coût réel de la transition énergétique, entre investissements...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?...
Non retenue
Quel est le rapport entre l'objet de la communication et son coût :
magazine papier : par exemple...
magazine papier : par exemple...
Non retenue
Les Gouvernements successifs de ces dernières décennies se targuent du "modèle social français";...
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Il existe deja un rapport sur ce sujet .mais il devrait etre reactualiser chasue année jusqu'a ce...
Non retenue
Vendée Grand Littoral a mis en place dans l’urgence et sans concertation (aucune réunion...
Non retenue
Les collectivités territoriales peuvent faire des actes de propriété passés en la forme...
Non retenue
Bonjour , pourquoi toutes les subventions reçues par nos élus ne sont pas comptabilisées dans le...
Non retenue
Les associations syndicales de propriétaires sont nombreuses et exercent des missions...
En cours d'évaluation
A travers le financement des régions et différentes taxes spécifiques ( ex électricité) ou des...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
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Question posée au Président du gouvernement de la Polynésie française lors du bilan des 100 jours...
Non retenue
L'agrégation est un corps d'enseignants plutôt destiné à travailler dans l'enseignement...
Non retenue
Selon notre Caisse Locale de Retraite, 16 milliards CFP auraient été placés en bourse sur des...
En cours d'évaluation
Sur quelles données chiffrées et analyses scientifiques le ministère de l'Intérieur se base-t-il...
Non retenue
La collectivité de Corse attribue régulièrement des fonds, soit au titre de subventions, soit en...
