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Les associations syndicales de propriétaires sont nombreuses et exercent des missions...
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Les Gouvernements successifs de ces dernières décennies se targuent du "modèle social français";...
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La France a un système de santé qui permet ou doit permettre un accès aux soins pour tous. Il a...
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Mesdames, Messieurs bonjour,Merci de bien vouloir vous pencher sur la thématique des associations...
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Il pourrait être intéressant de déterminer le coût global d'un déplacement ministériel voire du...
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Une suggestion pour la CRC Ile de France : évaluer la prise en compte des impératifs climatiques...
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Les centrales nucléaires sont une zone de non droit particulièrement pour les salariés de la...
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Évaluation de la mise en œuvre d’une evo statutaire, institutionnelle, législative et...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Il s'agit...
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Que concerne mon sujet ?
une problématique locale (CRTC)
Un établissement public de la...
une problématique locale (CRTC)
Un établissement public de la...
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En 2021, la place centrale de Grenoble, la place Victor Hugo a été "rénovée" par la municipalité...
Non retenue
Les associations créées par la loi de 1901 peuvent percevoir pour certaines des subventions...
Non retenue
Trop souvent, les recrutements dans les collectivités territoriales laissent apparaître des...
En cours d'évaluation
Je m’interroge sur la période 2020/2023:
les liens entre bénéficiaires et élus, anciens ou...
les liens entre bénéficiaires et élus, anciens ou...
Non retenue
Il existe actuellement beaucoup d'aides publiques à la filière du nucléaire. Une forte opacité...
Les financements des plans égalité F/H (FEP notamment) dans la FPE
Utilisateur ayant supprimé son compte
Non retenue
Le fond en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) a été institué en 2019 en faveur des trois...
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Il faut revoir cet article de loi sur la sécurité sociale ! Car les entreprises ne peuvent...
Retenue
La loi de finances 2023 prévoit dans son article 185 "Au plus tard le 30 juin 2023, le...
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De très nombreux projets d'infrastructures font l'objet d'une concession et le citoyen n'a accès...
Retenue
Interrogations sur le fonctionnement d’un organisme public de collecte des ordures ménagères en...
