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Retenue
Mon sujet est une problématique nationale, même si la santé publique en France est divisée dans...
Mise en place redevance incitative sans consultation des locaux
Utilisateur ayant supprimé son compte
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
un...
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Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une aide, une allocation, un dispositif fiscal, à destination des...
une aide, une allocation, un dispositif fiscal, à destination des...
Non retenue
Les entreprises privées, du moins les plus performantes, essaient en permanence d'améliorer leur...
Retenue
Depuis 2015, la région ARA semble mobiliser des moyens conséquents en communication externe. Cela...
Non retenue
La nouvelle réglementation RE 2020 (règlementation environnementale 2020) marque la volonté des...
Non retenue
La loi Plein-emploi transformant Pôle Emploi en France Travail votée actuellement à l'Assemblée...
En cours d'évaluation
Que concerne mon sujet ?l'empilement des couts d'implantation et de modification des réseaux (...
Non retenue
Depuis l'élection d'une nouvelle majorité à Marseille à l'été 2020, sur une promesse de gestion...
Retenue
Interrogations sur le fonctionnement d’un organisme public de collecte des ordures ménagères en...
Retenue
MonsieurJe vous contacte pour que vous puissiez porter toute votre attention sur l’utilisation...
Non retenue
Les sursalaires versés aux fonctionnaires affectés outre mer, qu'ils viennent de la métropole ou...
Non retenue
Les associations syndicales de propriétaires sont nombreuses et exercent des missions...
Non retenue
Le fond en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) a été institué en 2019 en faveur des trois...
Non retenue
L'obligation de paiement par carte bancaire pour tous les commerçants sédentaires ou non...
Non retenue
La CAHC a fait l'objet d'un rapport de la CRTC HdF en 2018. De nombreux dysfonctionnements...
Non retenue
Les vannes sont ouvertes nous sommes le pays le plus taxé et nous continuons à ouvrir les vannes...
Non retenue
La mise en place de politique de gratuité ( qui n'a de gratuit que le nom car la collectivité...
Non retenue
Les collectivités territoriales représentent plus des deux tiers de l'achat public en France. Or,...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?les relations économiques entre les DOM-TOM et leurs voisins...
Non retenue
Le PPA de 2014 étant arrivé à son terme, le bilan dressé en septembre 2019 , en décembre de la...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?une...
Retenue
La contribution à la vie étudiante et de campus (CVEC) a pour but de favoriser l’accueil et...
Non retenue
L’allocation d’aide de rentrée scolaire dépasse depuis des années le coût moyen de cette rentrée...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
le périmètre des trois services d’archives nationaux et les transferts...
le périmètre des trois services d’archives nationaux et les transferts...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?les relations entre les zones frontalières et leurs voisins...
Non retenue
Le prêt à taux zéro a fait l'objet de nombreux ajustements, encore aujourd'hui. Son but initial...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
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Non retenue
Bilan du PEI en Corse et articulation avec le PTIC qui prend le relais.Feuille de route et...
Non retenue
En 2012, le Ministère de l'Agriculture a confié la gestion du fichier national d'identification...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
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Non retenue
Bonjour, Ces deux dernières années, sur le port d'Ajaccio, les escales de bateaux de croisière...
Non retenue
Disparue de la vie quotidienne dans les années 50, la punaise de lit est de retour dans de...
Non retenue
Les Nouvelles Calédoniennes auraient touché plus de 630 000 € du Ministère de la Culture français...
Non retenue
Depuis le 28 septembre 2015, une instruction gouvernementale impose aux préfets de modifier les...
Non retenue
La cour des comptes doit se saisir de la problématique des marchés et de l'utilisation de...
La création d’une autorité administrative indépendante chargée de la protection de l’environnement
Utilisateur ayant supprimé son compte
Non retenue
Dans le cadre de la transposition de la Directive CSRD en droit interne, les commissaires aux...
Non retenue
Le concept “Une Seule Santé” provient de l’OMS, de l’OIE et de la FAO. Il s’agit de la...
Non retenue
J'invite la Cour à évaluer le coût et l'efficacité de la politique de gestion des supporters...
Non retenue
Les Gouvernements successifs de ces dernières décennies se targuent du "modèle social français";...
Non retenue
Les médecins libéraux pratiquent de plus en plus des dépassements d'honoraires qui dépassent...
Non retenue
Bonjour,La Région Sud a lancé ses plans "Une COP d'avance" en 2017, et "Gardons une Cop d’avance"...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
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Non retenue
BonjourJe souhaite signaler un problème de dépense publique dans le contexte économique, social...
Non retenue
Lors de chaque achat, une participation supplémentaire pour le recyclage des produits est à...
Non retenue
La proposition ne porte pas sur un contrôle spécifique mais sur un thème à intégrer dans chaque...
Non retenue
La culture du maïs représente parfois jusqu'à 75 % de la surface agricole d'un territoire (plaine...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Le sujet...
Non retenue
La rationalisation de la dépense publique est un sujet d'actualité prépondérant. Afin d'éclairer...
Non retenue
La digitalisation a pris d'assaut de nombreux domaines de notre vie, et l'éducation ne fait pas...
