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Bonjour,Que concerne mon sujet ? L'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers ...
Contrôler l’intégralité du montage fiscal des associations ASPAS et One Voice domiciliées à...
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Évaluation de la mise en œuvre d’une evo statutaire, institutionnelle, législative et...
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La France, avec son prélèvement obligatoire parmi les plus élevés au monde, son interventionnisme...
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Depuis plusieurs années, la ville de Nîmes a délégué une partie de ses missions de service public...
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Bonjour, la gestion de l'Office Nationale des Forêts a fait l'objet d'un rapport par la septième...
En cours d'évaluation
La digitalisation a pris d'assaut de nombreux domaines de notre vie, et l'éducation ne fait pas...
Retenue
Depuis le 1er Janvier 2023, l’enlèvement des déchets est soumis au paiement d’une redevance...
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La dé-métropolisation de 10% de l'AC du MI soit 1 500ETP a été annoncé en 03/23.Peu de réunions...
En cours d'évaluation
Que concerne mon sujet ?Les services sociaux comprennent la D.S.F.E (pour ressortissants du...
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Dans un énième contexte de modernisation de l'action publique, des crédits massifs sont à nouveau...
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Depuis la dernière décennie, le Pays procède à des acquisitions ou expropriations foncières en vu...
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Bonjour1) Ce 5 octobre 2023 Radio1 informe : "L’Agence française de développement a non seulement...
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Sujet :Il s'agit de mettre en lumière une problématique locale concernant le financement et la...
En cours d'évaluation
Le rendement des redressements fiscaux était de plus de 21 milliards d'euros en 2015 mais...
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Le Port de Marseille occupe une bande littorale qui lui a été attribuée dans les années 50. En ce...
En cours d'évaluation
Il est possible que la crise du logement que notre pays connaît actuellement trouve une partie de...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?...
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Les conseils régionaux, départementaux, communes, l'état financent les organisations de chasse...
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Le recours à la vacation dans la fonction publique semble s’intensifier. Ceci n’est pas sans être...
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Que concerne mon sujet ?
La guerre menée par le Ville de Paris contre les locations de courte...
La guerre menée par le Ville de Paris contre les locations de courte...
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Monsieur le Président de la chambre régionale des comptes du Grand Est,1-PRIME ACTIVITÉ :...
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Les organismes 1% patronal tels que ACTION LOGEMENT et d autres collectent chaque année les...
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Pour stopper l'envolée de la dette publique, il faut cibler et concentrer les dépenses plutôt que...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Le suivi...
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Les grands chantiers culturels menés par le ministère de la Culture ont fait l'objet d'un rapport...
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Le capital est beaucoup moins fiscalisé que le travail (notamment en ce qui concerne les...
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Dans les établissements privés, associés à l'enseignement public par contrat avec l'Etat, étaient...
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Que concerne mon sujet ?
Le fonctionnement des Agences Régionales de Santé.
L’ensemble des...
Le fonctionnement des Agences Régionales de Santé.
L’ensemble des...
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Le dernier rapport de la Cour sur la banque publique d'investissement (BPI france) date de 2016....
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Bonjour, je vous propose la création d’un service de transport pour personnes à mobilité réduite...
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Selon l’INSEE, la Guadeloupe perd environ 3000 hab / an. Cette baisse s’explique à la fois par...
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Les associations syndicales de propriétaires sont nombreuses et exercent des missions...
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Que concerne mon sujet ?
une problématique tant nationale que locale (plan de santé mentale,...
une problématique tant nationale que locale (plan de santé mentale,...
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Examiner dans un échantillon de grandes et moyennes villes la mise en place du contrôle interne...
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Le 11 février 2005, a été promulguée la loi n° 2005‑102 dont l’article 47 prévoit que les...
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Les entreprises privées, du moins les plus performantes, essaient en permanence d'améliorer leur...
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Bonjour,Les conducteurs de plus de 70 ans ne sont plus assurés s'ils n'ont pas passé une visite...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :le service public ferroviaire...
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Que concerne mon sujet ?Une problématique nationale dans un contexte d’instabilité au Proche...
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Que concerne mon sujet ?L'évaluation critique des études de re-ouverture de lignes ferroviaires...
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Une réforme de la haute fonction publique est intervenue en 2021 par ordonnance, accompagnée de...
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Il s'agit d'une redevance nationale, impactant ansi tous les citoyens (et entreprises).Pourtant,...
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La simplification réglementaire est un sujet qui revient régulièrement et c'est régulièrement un...
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Pourquoi des OQTF peuvent encore assassiner des professeurs sur le territoire national. L'Etat...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
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En fin d'année, les ministères se sentent obligés de dépenser le reliquat de leur buget annuel...
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Les EHPAD facturent des prestations supplémentaires pour une personne reconnue comme dépendante...
