2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
197 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Retenue
L'action de la CdC dans le d:maine du logement consiste principalement :- A promouvoir le...
Non retenue
A Marseille, le coût des ordures ménagères est très élevé(en 2022, le taux de prélèvement...
Retenue
Notre Collectif CLD24 s’est constitué à la suite de la mise en place de la nouvelle gestion des...
Retenue
Un constat local dans le secteur de 67 Sélestat:-multiples transports collectifs sous-utilisés,...
Non retenue
Indiquer les pourcentages d'investissement de la ville de Metz dans ses différents quartiers...
Non retenue
Bonjour ; la mise en place des groupements hospitaliers de territoire a un impact très important...
Non retenue
Une suggestion pour la CRC Ile de France : évaluer la prise en compte des impératifs climatiques...
Non retenue
Depuis plusieurs années, les préfets de région successifs et les élus locaux et régionaux...
Non retenue
Bonjour,La Région Paca annonce des chiffres de re-ouverture pour la ligne de chemin de fer...
Retenue
Regarder les dépenses et investissements de la mairie de paris en matière d’aménagement urbain et...
%20(Copy)%20a.jpg)
En cours d'évaluation
Bonjour,Les conducteurs de plus de 70 ans ne sont plus assurés s'ils n'ont pas passé une visite...
En cours d'évaluation
Quand un élu local arrive aux affaires nous avons souvent l'impression que tout son mandat sera...
Retenue
MonsieurJe vous contacte pour que vous puissiez porter toute votre attention sur l’utilisation...
Non retenue
Bonjour.La ligne TER SNCF Marseille Aix est cadencée au quart d'heure. Anomalie: elle n'est pas...
Non retenue
Depuis la dernière décennie, le Pays procède à des acquisitions ou expropriations foncières en vu...
Non retenue
Depuis l'élection d'une majorité nationaliste à la collectivité territoriale de Corse en décembre...
Non retenue
L'abandon de l'activité transport par le délégataire pressenti a conduit en 2013 la Région PACA à...
Non retenue
Depuis de nombreuses années la gestion financière de la ville de Perols est largement mise en...
En cours d'évaluation
"Considérant l'impossibilité pour les citoyens siscais de consulter ou d'obtenir copie auprès de...
Retenue
En Guadeloupe, il y a des dizaines de milliers d'animaux errants. Pour gérer la situation, l'île...
Non retenue
Bonjour1) Ce 5 octobre 2023 Radio1 informe : "L’Agence française de développement a non seulement...
Non retenue
Les associations créées par la loi de 1901 peuvent percevoir pour certaines des subventions...
Non retenue
Les quelques 400ha de riches terres agricoles, au nord de Paris sont menacées d'urbanisation par...
Non retenue
Sujet :Il s'agit de mettre en lumière une problématique locale concernant le financement et la...
Non retenue
L'errance animale représente un véritable problème à Mayotte comme dans les DOM-TOM de manière...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet Ona besoin...
Non retenue
Pourquoi la région et la métropole MPM échouent à développer les transports en commun?
Non retenue
(Texte avec ponctuations en pièce jointe)BonjourLes habitants de "la Polynésie française"...
Non retenue
Les déplacements en région Paca posent énormément de problèmes : saturation des routes et...
Retenue
De nombreuses communes ont engagé et poursuivent depuis plusieurs années, d'importantes mesures...
Non retenue
La cour des comptes doit se saisir de la problématique des marchés et de l'utilisation de...
Non retenue
Le Port de Marseille occupe une bande littorale qui lui a été attribuée dans les années 50. En ce...
Non retenue
Contrôler l'efficacité / cout du projet Inspiresur les déplacements , la pollution engendrée...
Non retenue
Analyser le fonctionnement et les comptes de la régie de Gaz REGAZ. En effet la présence de cette...
Retenue
Ce sujet est spécifique à la Polynésie française.Afin d'encourager le développement local, le...
.jpg)
Non retenue
"Quelle est la situation financière actuelle de la Collectivité de Corse ?
"Quelle est la...
"Quelle est la...
Non retenue
Je souhaite que vous puissiez effectuer un contrôle sur la gestion des ressources humaines et de...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?les relations entre la Corse et les territoires voisins (Espagne,...
Non retenue
Nous demandons le contrôle des opérations de défiscalisation contraires à la transition...
En cours d'évaluation
En janvier 2020, 4 communautés de communes du Jura (JuraSud, Région des Lacs, Petite Montagne et...
Retenue
L'errance animale représente un véritable problème en Guadeloupe comme dans les DOM-TOM de...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Il s'agit...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique locale (CRTC)
Un établissement public de la...
une problématique locale (CRTC)
Un établissement public de la...
En cours d'évaluation
L’observation des nombreux chantiers parisiens montre que la fourniture et l’installation des...
Retenue
À Paris, le poids de la dette est devenu insoutenable. En 2022, celle-ci a atteint le triste de...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Une politique publique : La surveillance de la qualité de l'airAfin...
Non retenue
Cette proposition a pour but de monter en competence dans les projets d'urbanisme aux portes des...
Non retenue
Le dernier rapport de la ctc a ce sujet date de 2014 et concerne la période 2008 a 2014.Pourquoi...
Non retenue
Depuis le début de l'année 2023, plusieurs procédures de passation de marchés publics par la...
