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Après 50 ans de régulation du nombre de médecins par l’Etat, les effets de la suppression du...
Non retenue
Monsieur le Président de la chambre régionale des comptes du Grand Est,1-PRIME ACTIVITÉ :...
Non retenue
Pour avoir le droit d'intervenir dans les établissements scolaires, les associations doivent...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique locale (CRTC)
Un établissement public de la...
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Un établissement public de la...
Non retenue
Problématique nationale Evolution des coûts sur 5 ans par exemple (le temps d'un...
Non retenue
Que concerne ce sujet ?· Une problématique locale (CRTC).· Une politique publique...
En cours d'évaluation
Il existe deja un rapport sur ce sujet .mais il devrait etre reactualiser chasue année jusqu'a ce...
Retenue
Depuis le 1er Janvier 2023, l’enlèvement des déchets est soumis au paiement d’une redevance...
Retenue
Que concerne mon sujet
le fonctionnement de l’organisme public départemental SMD3 syndicat...
le fonctionnement de l’organisme public départemental SMD3 syndicat...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Il s'agit...
Non retenue
Je trouve inadmissible que des fraudeurs touchent le RSA alors qu'ils vendent de la drogue dans...
Non retenue
Pour stopper l'envolée de la dette publique, il faut cibler et concentrer les dépenses plutôt que...
Non retenue
Septembre 2023 département 21 :Extraits de presse (vitisphere / le bien...
Non retenue
Que concerne mon sujetDans l’obligation de déposer une demande de modification de carte grise...
Non retenue
Un risque majeur pour le réseau de fibre optique français Ma contribution porte sur une...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?mon sujet...
Non retenue
Mon sujet concerne la gestion des subventions attribuées aux ISFEC. La période d'étude devrait...
Non retenue
Je me permets de solliciter votre attention et votre expertise pour la réalisation d'un contrôle...
Non retenue
Depuis 2014, le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et...
Non retenue
Au moment où les démocraties occidentales sont attaquées de toutes parts,
au plan politique, sur...
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