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Retenue
Depuis 2015, la région ARA semble mobiliser des moyens conséquents en communication externe. Cela...
Non retenue
Région, Départements, Communautés de communes, communes: toutes ces collectivités abondent...
Retenue
La tarification des transports publics est un enjeu d'accessibilité et d'égalité des usagers du...
En cours d'évaluation
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?les...
Non retenue
20 000 responsables publics, élus ou agents publics doivent déclarer leurs patrimoines d’entrée...
Non retenue
Il s'agit d'une redevance nationale, impactant ansi tous les citoyens (et entreprises).Pourtant,...
Non retenue
Le coût des violences sexuelles sur mineurs est évalué par la Ciivise à quelques 10 Md d'euros...
Retenue
La Polynésie française dispose d'hôtels 5 * et 4 * défiscalisés mais d'aucune structure pour...
Non retenue
Il faudrait vérifier qui sont les titulaires de cartes vitales
Controles
Budgetsécurité...
Controles
Budgetsécurité...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?les relations entre la Corse et les territoires voisins (Espagne,...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?une aide, une allocation, un dispositif fiscal, à destination des...
Non retenue
Il est possible que la crise du logement que notre pays connaît actuellement trouve une partie de...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Le sujet est national et concerne l'efficacité des politiques fiscales au...
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En cours d'évaluation
Concerne les dépenses locales des communesdepuis plusieurs années nous constatons une...
Retenue
Bonjour, la gestion de l'Office Nationale des Forêts a fait l'objet d'un rapport par la septième...
Non retenue
Le ministère de l'agriculture a confié par délégation de service public à la Société Centrale...
En cours d'évaluation
Cette étude viserait à évaluer le rendement financier des systèmes de retraite en France pour un...
Non retenue
Bonjour,Alteo Gardanne (anciennement Pechiney), l'usine d'alumine a été rachetée par le groupe...
En cours d'évaluation
La politique de l'eau est encadrée principalement par la loi sur l'eau de 1992 et la directive...
Non retenue
Serait il possible de chiffrer le coût exact des dépenses publiques engagées en France par les...
Non retenue
L'Office Polynésien de l'Habitat (OPH) est un organisme public (EPIC) qui a fait l'objet d'un...
Non retenue
L'obligation de paiement par carte bancaire pour tous les commerçants sédentaires ou non...
Non retenue
Les médecins libéraux pratiquent de plus en plus des dépassements d'honoraires qui dépassent...
En cours d'évaluation
Dans le cadre du dispositif "petites villes de demain" des subventions publiques sont versées à...
En cours d'évaluation
Choix des modes de gestion.Comment les collectivités (communes mais plutôt EPCI désormais)...
Non retenue
Les investisseurs privés financent le développement des énergies renouvelables, La collectivité...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
Les...
Les...
En cours d'évaluation
L'actualité de ces derniers jours me pousse à réagir. J'ai beau chercher, aucune information ne...
Non retenue
Il est enfin temps de contrôler toutes les associations qui recevant des dons de particulier mais...
En cours d'évaluation
La France, avec son prélèvement obligatoire parmi les plus élevés au monde, son interventionnisme...
En cours d'évaluation
De nombreux sortants de concours, des IRA notamment, sont affectés dans les EPLE (collèges et...
Non retenue
Les prestations ne devraient être virées que sur un compte français au nom du titulaire recevant...
Non retenue
Les associations syndicales de propriétaires sont nombreuses et exercent des missions...
Non retenue
Je propose un audit portant sur les rapports produits par la DGFIP pour son activité de contrôle...
En cours d'évaluation
La société ENERCAL accuse un déficit de 14 milliards de XPF. Elle a demandé et obtenu du...
Non retenue
Étudier l'évolution des dépenses et postes de dépenses de l'Elysée, de 2010 à aujourd'hui et...
Non retenue
Bonjour,Aujourd'hui, la fiscalité locale met en lumière un forte contradiction vis-à-vis de notre...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
En cours d'évaluation
Définir un montant maximum des aides sociales et allocations qu'un individu pourrait percevoir....
Non retenue
Le Port de Marseille occupe une bande littorale qui lui a été attribuée dans les années 50. En ce...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
En cours d'évaluation
Objet : obtenir une évaluation en vue d'une amélioration de la pratique des études faune/flore...
Non retenue
De l'argent public est utiliser par Roche Aglo dans sa campagne 100 000 arbres pour demain - La...
En cours d'évaluation
Les collectivités locales ont du mal à obtenir les comptes réels des écoles privées qu'elles...
Les financements des plans égalité F/H (FEP notamment) dans la FPE
Utilisateur ayant supprimé son compte
Non retenue
Le fond en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) a été institué en 2019 en faveur des trois...
Retenue
Les dépenses de la mairie de paris sont trop obscures et de nombreuses subventions posent...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
pour les revenus 2023, il n'y a plus d'avantage fiscal lié à l'adhésion...
pour les revenus 2023, il n'y a plus d'avantage fiscal lié à l'adhésion...
En cours d'évaluation
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Le sujet...
Non retenue
Novembre 2022 : vols de 18 endoscopes à l'hôpital de Melun. Préjudice estimé : 400 000 euros. Le...
