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sujet: les règles d'urbanisme aux bastides
je suis allemand, residant...
sujet: les règles d'urbanisme aux bastides
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Je souhaite proposer un audit des finances et de la gestion de la...
Je souhaite proposer un audit des finances et de la gestion de la...
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La Polynésie française se caractérise notamment par le morcellement de...
La Polynésie française se caractérise notamment par le morcellement de...
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Les administrations ,les députés mettent en place des dispositifs...
Les administrations ,les députés mettent en place des dispositifs...
Corps de la contribution
Les collectivités territoriales ont développé depuis des années des...
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Épinglée par la plateforme citoyenne de "Contribuables Associés",...
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Lorsque dans un divorce l'un des conjoints est condamné à payer une...
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Evaluer le cout et l'efficacité des dispositifs tels OPAH et POPAC...
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Le rapport du fonctionnement des prisons en rapport avec le résultat...
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En 2012, le Ministère de l'Agriculture a confié la gestion du fichier...
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Corps de la contribution
Les forêts à très forte fréquentation et forte valeur d'usage...
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Les systèmes d'information ont pris une place centrale dans le rapport...
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Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
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je vous propose d'évaluer le coût de la multiplication de recherche de...
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Bonjour,
Le syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Luberon est...
Bonjour,
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L’affectation des logements s’effectue, notamment, sur le critère...
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Evaluer la politique des 6 Agences de l'eau en matière d'assainissement...
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La gestion des piscines publiques municipales ou intercommunales plus...
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La FPH traverse une crise de vocation sans précédent. Pour répondre aux...
La FPH traverse une crise de vocation sans précédent. Pour répondre aux...
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Depuis quelques années le marché de l'énergie, électricité et gaz, a...
Depuis quelques années le marché de l'énergie, électricité et gaz, a...
