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Corps de la contribution
Objet : Analyser l’efficacité des subventions destinées à revitaliser...
Objet : Analyser l’efficacité des subventions destinées à revitaliser...
Corps de la contribution
Comme le prévoit l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005...
Comme le prévoit l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005...
Corps de la contribution
Mes amis Martine Donette et Claude Diot ont publié il y a deux ans un...
Mes amis Martine Donette et Claude Diot ont publié il y a deux ans un...
Corps de la contribution
La cour a fait récemment un rapport sur un satellite de la collectivité...
La cour a fait récemment un rapport sur un satellite de la collectivité...
Corps de la contribution
Bonjour,
Les faits suivants peuvent-ils motiver une proposition de...
Bonjour,
Les faits suivants peuvent-ils motiver une proposition de...
Corps de la contribution
En tant que président de l'association pro-ferroviaire FloriRail de...
En tant que président de l'association pro-ferroviaire FloriRail de...
Corps de la contribution
La langue Française est une langue superbe MAIS nombreuses sont les...
La langue Française est une langue superbe MAIS nombreuses sont les...
Corps de la contribution
Quel est le coût des aides et subventions de l'État envers les...
Quel est le coût des aides et subventions de l'État envers les...
Corps de la contribution
Développer des outils de comparaison des effectifs des collectivités...
Développer des outils de comparaison des effectifs des collectivités...
Corps de la contribution
Évaluation de la fonction Achats au sein des administrations publiques,...
Évaluation de la fonction Achats au sein des administrations publiques,...
Corps de la contribution
1) Pourquoi, sur la carte vitale ne figurent pas les dates de...
1) Pourquoi, sur la carte vitale ne figurent pas les dates de...
Corps de la contribution
Eu égard au volume de dépense engagé par la sécurité sociale auprès des...
Eu égard au volume de dépense engagé par la sécurité sociale auprès des...
Corps de la contribution
La région Grand Est projette d'installer des vélos électriques en...
La région Grand Est projette d'installer des vélos électriques en...
Corps de la contribution
Le projet E-CHO, porté par Elyse Energy, concerne la création d’usines...
Le projet E-CHO, porté par Elyse Energy, concerne la création d’usines...
Corps de la contribution
L'objectif est de faire en sorte que toute les personnes qui ont des...
L'objectif est de faire en sorte que toute les personnes qui ont des...
Corps de la contribution
Vérification du bon respect de la procédure de recrutement fixée par le...
Vérification du bon respect de la procédure de recrutement fixée par le...
Corps de la contribution
L'expérimentation autorisant le recrutement d'agents non titulaires sur...
L'expérimentation autorisant le recrutement d'agents non titulaires sur...
Corps de la contribution
Bien que l`apprentissage soit la meilleure solution pour entrer dans la...
Bien que l`apprentissage soit la meilleure solution pour entrer dans la...
Corps de la contribution
L'open data de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les cars régionaux est...
L'open data de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les cars régionaux est...
Corps de la contribution
Les rapports des cours régionales des comptes existent, mais ont peu...
Les rapports des cours régionales des comptes existent, mais ont peu...
Corps de la contribution
Les discours politiques mettent en avant la valeur travail. Toutefois...
Les discours politiques mettent en avant la valeur travail. Toutefois...
Corps de la contribution
Il faut rendre aux actifs le fruit de leur travail en abaissant les...
Il faut rendre aux actifs le fruit de leur travail en abaissant les...
Budget communal
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
La commune d’École Valentin (doubs) annonce lors de chaque conseil...
La commune d’École Valentin (doubs) annonce lors de chaque conseil...
Corps de la contribution
Il est urgent d'évaluer le coût des arrêts-maladie frauduleux. Chacun...
Il est urgent d'évaluer le coût des arrêts-maladie frauduleux. Chacun...
La démocratie participative au sein des collectivités et institutions, quel coûts pour quels choix ?
Corps de la contribution
L'exercice de la démocratie en France s'appuie notamment sur le vote...
L'exercice de la démocratie en France s'appuie notamment sur le vote...
Corps de la contribution
Sur les territoires il est constaté des consanguinités importantes...
Sur les territoires il est constaté des consanguinités importantes...
Corps de la contribution
La question du coût de la vie dans les outre-mer est un sujet récurrent...
La question du coût de la vie dans les outre-mer est un sujet récurrent...
Corps de la contribution
Les dernières réformes de l’État en France, telles que la RGPP...
Les dernières réformes de l’État en France, telles que la RGPP...
Corps de la contribution
Devant les difficultés budgétaires auxquelles le pays est confronté, il...
Devant les difficultés budgétaires auxquelles le pays est confronté, il...
Corps de la contribution
Il me semble que les citoyens seraient intéressés de savoir comment...
Il me semble que les citoyens seraient intéressés de savoir comment...
Corps de la contribution
La Cour des comptes certifie chaque année les comptes des deux chambres...
La Cour des comptes certifie chaque année les comptes des deux chambres...
Corps de la contribution
La rénovation des pôles multimodaux donne lieu à des chantiers dont les...
La rénovation des pôles multimodaux donne lieu à des chantiers dont les...
Corps de la contribution
La Cour a adopté un rapport en 2020, la protection de l'enfance : une...
La Cour a adopté un rapport en 2020, la protection de l'enfance : une...
Corps de la contribution
Alors que la France était seule en lice pour l'attribution des JOP...
Alors que la France était seule en lice pour l'attribution des JOP...
Corps de la contribution
Les aides sociales sont régulièrement évoquées dans le débat publique,...
Les aides sociales sont régulièrement évoquées dans le débat publique,...
Corps de la contribution
A l'hôtel de la région Rhône-Alpes, un étage serait surnommé "l'étage...
A l'hôtel de la région Rhône-Alpes, un étage serait surnommé "l'étage...
Corps de la contribution
Ayant été utilisateur, je suis convaincu que MaPrimRenov' est pensée...
Ayant été utilisateur, je suis convaincu que MaPrimRenov' est pensée...
Corps de la contribution
Contrôles sur l'utilisation des véhicules de service - Carnets de bord...
Contrôles sur l'utilisation des véhicules de service - Carnets de bord...
Corps de la contribution
Bonjour,
Serait-il possible d'avoir une synthèse du contrôle financier...
Bonjour,
Serait-il possible d'avoir une synthèse du contrôle financier...
Corps de la contribution
La politique du médicament est aujourd’hui confrontée à deux enjeux...
La politique du médicament est aujourd’hui confrontée à deux enjeux...
Corps de la contribution
J'ai observé à de nombreuses reprises que les collectivités...
J'ai observé à de nombreuses reprises que les collectivités...
Corps de la contribution
Ni GRTgaz ni Teréga ne récupère l'énergie fatale que libère la détente...
Ni GRTgaz ni Teréga ne récupère l'énergie fatale que libère la détente...
Corps de la contribution
Monsieur le Premier Président,
Monsieur le Premier Président,
Je souhaite demander à la Cour des...
Corps de la contribution
De nos jours, la justice est fortement critiquée de toute part (1...
De nos jours, la justice est fortement critiquée de toute part (1...
Corps de la contribution
Faire la lumière sur l'utilisation de l'enveloppe de la continuité...
Faire la lumière sur l'utilisation de l'enveloppe de la continuité...
Corps de la contribution
Nous dépassons la centaine de milliards d’euros annuelles d’aide aux...
Nous dépassons la centaine de milliards d’euros annuelles d’aide aux...
Corps de la contribution
Inexistant. Les concessionnaires ne suivent pas ce qui est imposé dans...
Inexistant. Les concessionnaires ne suivent pas ce qui est imposé dans...
Corps de la contribution
Il me semble indispensable de contrôler l'utilisation des...
Il me semble indispensable de contrôler l'utilisation des...
Corps de la contribution
La nouvel Taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions...
La nouvel Taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions...
Corps de la contribution
Estimer le cout des prisonniers qui ont au moins une nationalité...
Estimer le cout des prisonniers qui ont au moins une nationalité...
Corps de la contribution
Monsieur Martin a acheté une voiture électrique avec une subvention de...
Monsieur Martin a acheté une voiture électrique avec une subvention de...
Corps de la contribution
Sur le modèle de ce qui a été fait aux USA dans le Colorado par...
Sur le modèle de ce qui a été fait aux USA dans le Colorado par...
Corps de la contribution
La ville de Strasbourg a délégué le service public de l'exploitation du...
La ville de Strasbourg a délégué le service public de l'exploitation du...
Corps de la contribution
Les Sociétés Publiques Locales d'Aménagement sont des sociétés anonymes...
Les Sociétés Publiques Locales d'Aménagement sont des sociétés anonymes...
Corps de la contribution
Demande un contrôle des comptes et de la gestion de la commune du...
Demande un contrôle des comptes et de la gestion de la commune du...
Corps de la contribution
J'ai fait une analyse du sujet qui est accessible sous le lien ci...
J'ai fait une analyse du sujet qui est accessible sous le lien ci...
Corps de la contribution
Les ports de plaisances, qu'ils soient maritimes ou fluviaux, ont été...
Les ports de plaisances, qu'ils soient maritimes ou fluviaux, ont été...
Corps de la contribution
Une famille sur quatre est une famille monoparentale selon l'Insee. ...
Une famille sur quatre est une famille monoparentale selon l'Insee. ...
Corps de la contribution
Ce dispositif qui permet la prise en charge par l État de la...
Ce dispositif qui permet la prise en charge par l État de la...
Corps de la contribution
Orléans Métropole a adopté un plan vélo en juillet 2019. Ce plan a une...
Orléans Métropole a adopté un plan vélo en juillet 2019. Ce plan a une...
Corps de la contribution
La Réunion, comme les autres Dom, est confrontée au problème de la...
La Réunion, comme les autres Dom, est confrontée au problème de la...
Corps de la contribution
Il faudrait que la plupart des enfants sachent nager. Beaucoup de...
Il faudrait que la plupart des enfants sachent nager. Beaucoup de...
Corps de la contribution
Depuis plusieurs années, plusieurs plans ou stratégies (plan numérique...
Depuis plusieurs années, plusieurs plans ou stratégies (plan numérique...
Corps de la contribution
Etude comparative des résultats des secteurs développant le numérique...
Etude comparative des résultats des secteurs développant le numérique...
Corps de la contribution
Les hélicoptères utilisés par le SAMU représentent un merveilleux outil...
Les hélicoptères utilisés par le SAMU représentent un merveilleux outil...
Corps de la contribution
Baisse massive (au moins 50%) des charges sociales PATRONALES, et...
Baisse massive (au moins 50%) des charges sociales PATRONALES, et...
Corps de la contribution
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Corps de la contribution
Impact sur la taxe foncière de la suppression des impôts locaux. Cette...
Impact sur la taxe foncière de la suppression des impôts locaux. Cette...
Corps de la contribution
Nous invitons la Cour des comptes à examiner les dysfonctionnements de...
Nous invitons la Cour des comptes à examiner les dysfonctionnements de...
Corps de la contribution
Les différentes vagues de décentralisation se sont accompagnées d'une...
Les différentes vagues de décentralisation se sont accompagnées d'une...
Corps de la contribution
Simuler une refonte fiscale, une meilleure efficacité de l'action...
Simuler une refonte fiscale, une meilleure efficacité de l'action...
Corps de la contribution
Il semblerait fort intéressant d'évaluer le rapport coût de...
Il semblerait fort intéressant d'évaluer le rapport coût de...
Corps de la contribution
L'étude RTE futurs énergétique date de 2020 et devrait être actualisée...
L'étude RTE futurs énergétique date de 2020 et devrait être actualisée...
Corps de la contribution
Le programme « Simulation» du CEA vise à pallier l’absence de tirs...
Le programme « Simulation» du CEA vise à pallier l’absence de tirs...
Corps de la contribution
Les CAF mettent à disposition des allocataires des brochures indiquant...
Les CAF mettent à disposition des allocataires des brochures indiquant...
Corps de la contribution
Lorsque dans un divorce l'un des conjoints est condamné à payer une...
Lorsque dans un divorce l'un des conjoints est condamné à payer une...
Corps de la contribution
Le concept “Une Seule Santé” provient de l’OMS, de l’OIE et de la FAO....
Le concept “Une Seule Santé” provient de l’OMS, de l’OIE et de la FAO....
Corps de la contribution
Contrôle de la gestion des ressources perçues par les consulats...
Contrôle de la gestion des ressources perçues par les consulats...
Corps de la contribution
La taxe foncière est très élevée en Guadeloupe, beaucoup plus que dans...
La taxe foncière est très élevée en Guadeloupe, beaucoup plus que dans...
Corps de la contribution
emplois
emplois
Corps de la contribution
En Zone Franche Urbaine les entreprises peuvent bénéficier d'avantages...
En Zone Franche Urbaine les entreprises peuvent bénéficier d'avantages...
Corps de la contribution
L'état donne des aides pour des projets en culture, mais est-ce qu'il...
L'état donne des aides pour des projets en culture, mais est-ce qu'il...
Corps de la contribution
La polémique soulevée par l'augmentation de près de 400% des tarifs...
Corps de la contribution
Le Code de la Route fait régulièrement l'objet de modifications et...
Le Code de la Route fait régulièrement l'objet de modifications et...
Corps de la contribution
En région Haut de France, l'agence régionale de santé alloue les...
En région Haut de France, l'agence régionale de santé alloue les...
Corps de la contribution
Les collectivités territoriales ont développé des programmes de...
Les collectivités territoriales ont développé des programmes de...
Corps de la contribution
La PCH est versée par les conseils départementaux.
Malgré l’existence...
La PCH est versée par les conseils départementaux.
Malgré l’existence...
Corps de la contribution
Le collectif tramway, qui rassemble plusieurs associations citoyennes...
Le collectif tramway, qui rassemble plusieurs associations citoyennes...
Corps de la contribution
Comité paritaire en Santé mentale :
Vers une...
Comité paritaire en Santé mentale :
Vers une...
Corps de la contribution
Les officiers de sapeur pompier professionnels doivent réaliser des...
Les officiers de sapeur pompier professionnels doivent réaliser des...
Corps de la contribution
Contrôle des recettes et dépenses du parti politique LFI
Contrôle des recettes et dépenses du parti politique LFI
Corps de la contribution
Prise en charge sécurité sociale des exo squelettes pour les salariés...
Prise en charge sécurité sociale des exo squelettes pour les salariés...
Corps de la contribution
Vérification de la bonne utilisation de deniers pulics, et notamment...
Vérification de la bonne utilisation de deniers pulics, et notamment...
Corps de la contribution
Lors de visites terrain on se rend compte qu'une partie des locaux...
Lors de visites terrain on se rend compte qu'une partie des locaux...
Corps de la contribution
Nous sommes tous au courant des problèmes liés aux prisons en France....
Nous sommes tous au courant des problèmes liés aux prisons en France....
Corps de la contribution
Période d’études : 2018 - 2024. L’enjeu : compte tenu du déficit des...
Période d’études : 2018 - 2024. L’enjeu : compte tenu du déficit des...
Corps de la contribution
Je demande le contrôle de la MSA Tutelles de Périgueux. Cette tutelle...
Je demande le contrôle de la MSA Tutelles de Périgueux. Cette tutelle...
Corps de la contribution
Aujourd'hui les propriétaires bailleurs, les actionnaires, les...
Aujourd'hui les propriétaires bailleurs, les actionnaires, les...
Corps de la contribution
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux...
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux...
Corps de la contribution
Extrait site Web : la retraite en clair - La retraite des...
Extrait site Web : la retraite en clair - La retraite des...
