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Corps de la contribution
La nouvel Taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions...
La nouvel Taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions...
Corps de la contribution
Une enquête sur la gestion des programmes de logement social et de...
Une enquête sur la gestion des programmes de logement social et de...
Corps de la contribution
Eu égard au volume de dépense engagé par la sécurité sociale auprès des...
Eu égard au volume de dépense engagé par la sécurité sociale auprès des...
Corps de la contribution
Depuis de nombreuses années, l'Etat rembourse aux...
Depuis de nombreuses années, l'Etat rembourse aux...
Corps de la contribution
2024 correspond à la dernière annuité du versement de la soulte par la...
2024 correspond à la dernière annuité du versement de la soulte par la...
Corps de la contribution
Contrôle de l’objectif du budget et de l’impartialité du choix des...
Contrôle de l’objectif du budget et de l’impartialité du choix des...
Corps de la contribution
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux...
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux...
Corps de la contribution
L’administration française se décompose au travers de l’état, des...
L’administration française se décompose au travers de l’état, des...
Corps de la contribution
Campagne de Contrôle et de Sécurisation des cartes vitales.
Suivant...
Campagne de Contrôle et de Sécurisation des cartes vitales.
Suivant...
Corps de la contribution
En 2012, le Ministère de l'Agriculture a confié la gestion du fichier...
En 2012, le Ministère de l'Agriculture a confié la gestion du fichier...
Corps de la contribution
L’affectation des logements s’effectue, notamment, sur le critère...
L’affectation des logements s’effectue, notamment, sur le critère...
Corps de la contribution
Les retraites de la Fonction Publique sont versées à leur bénéficiaires...
Les retraites de la Fonction Publique sont versées à leur bénéficiaires...
Corps de la contribution
Stupéfaction et interrogation à propos du niveau des frais...
Stupéfaction et interrogation à propos du niveau des frais...
Corps de la contribution
Existe-t-il un lien entre la garantie de l'emploi à vie et le recours...
Existe-t-il un lien entre la garantie de l'emploi à vie et le recours...
Corps de la contribution
Les commerçants souvent louent leur locaux. Ces espaces plus ou moins...
Les commerçants souvent louent leur locaux. Ces espaces plus ou moins...
Corps de la contribution
La politique de rationalisation des coûts de fonctionnement du service...
La politique de rationalisation des coûts de fonctionnement du service...
Corps de la contribution
Dans les grandes villes, de nombreuses pistes cyclables ont été...
Dans les grandes villes, de nombreuses pistes cyclables ont été...
Corps de la contribution
L'approche "une seule santé" est la seule qui permette de coordonner...
L'approche "une seule santé" est la seule qui permette de coordonner...
Corps de la contribution
L'inflation de ces dernières années conjuguée à l'impérieuse nécessité...
L'inflation de ces dernières années conjuguée à l'impérieuse nécessité...
Corps de la contribution
Les CAF mettent à disposition des allocataires des brochures indiquant...
Les CAF mettent à disposition des allocataires des brochures indiquant...
Corps de la contribution
Indépendant
Indépendant
Corps de la contribution
Les «heures syndicales» dans les services publics ( établissements...
Les «heures syndicales» dans les services publics ( établissements...
Corps de la contribution
La FPH traverse une crise de vocation sans précédent. Pour répondre aux...
La FPH traverse une crise de vocation sans précédent. Pour répondre aux...
Corps de la contribution
La possibilité d'un suivi annuel pour les Rqth en complémentarité de...
La possibilité d'un suivi annuel pour les Rqth en complémentarité de...
Corps de la contribution
L’enfer normatif français pénalise au quotidien les ménages et les...
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Corps de la contribution
Les infrastructures portuaires de plaisance qui ont été aménagées dans...
Les infrastructures portuaires de plaisance qui ont été aménagées dans...
Corps de la contribution
Le président François Hollande a supprimé la demi part qui était...
Le président François Hollande a supprimé la demi part qui était...
Corps de la contribution
Des fonds publics peuvent-ils indéfiniment soutenir ...
Des fonds publics peuvent-ils indéfiniment soutenir ...
Corps de la contribution
La réforme de la responsabilité des gestionnaires publics par...
La réforme de la responsabilité des gestionnaires publics par...
Corps de la contribution
DASSOUL LUCIENNE
03/10/2024 12:30
Pour
DASSOUL LUCIENNE
03/10/2024 12:30
Pour
Il faudrait déjà qu'on...
Corps de la contribution
Bonjour,
Je demeure à proximité d'un "centerparc" qui accueille...
Bonjour,
Je demeure à proximité d'un "centerparc" qui accueille...
Corps de la contribution
De nombreuses politiques publiques (enseignement, formation, emploi,...
De nombreuses politiques publiques (enseignement, formation, emploi,...
Corps de la contribution
Tout d'abord, merci vous êtes un des derniers remparts de la démocratie...
Tout d'abord, merci vous êtes un des derniers remparts de la démocratie...
Corps de la contribution
L’administration pénitentiaire a une double mission fixée par la loi...
L’administration pénitentiaire a une double mission fixée par la loi...
Corps de la contribution
Justification :
Justification :
1. Coût croissant des dépenses de santé : Alors que...
Corps de la contribution
Certaines collectivités et syndicats de déchets ont mis en place en...
Certaines collectivités et syndicats de déchets ont mis en place en...
Corps de la contribution
L’attribution de la SCSP aux établissements d’enseignement supérieur...
L’attribution de la SCSP aux établissements d’enseignement supérieur...
Corps de la contribution
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
Vérification de la gestion des déchets et de la protection de l'environnement en Polynésie française
Corps de la contribution
Je propose que la Cour des comptes se penche sur la gestion des déchets...
Je propose que la Cour des comptes se penche sur la gestion des déchets...
Corps de la contribution
Le nombre de logements vacants est très élevé : parmi les causes il y a...
Le nombre de logements vacants est très élevé : parmi les causes il y a...
Corps de la contribution
Installation de caméras de surveillance sur les lieux où les...
Installation de caméras de surveillance sur les lieux où les...
Corps de la contribution
Depuis plusieurs années, le Berry et l’Indre sont en pleine...
Depuis plusieurs années, le Berry et l’Indre sont en pleine...
Corps de la contribution
Chaque année les préfectures lancent les consultations publiques...
Chaque année les préfectures lancent les consultations publiques...
Corps de la contribution
Il s’agit d’auditer Le projet de grand gabarit de la Seine entre Bray...
Il s’agit d’auditer Le projet de grand gabarit de la Seine entre Bray...
Corps de la contribution
Combien coûte à l'état, donc aux citoyens l'énergie éolienne, quand les...
Combien coûte à l'état, donc aux citoyens l'énergie éolienne, quand les...
Corps de la contribution
Un marché public, sans rentrer dans le détail des plafonds et règles...
Un marché public, sans rentrer dans le détail des plafonds et règles...
Corps de la contribution
Il semblerait fort intéressant d'évaluer le rapport coût de...
Il semblerait fort intéressant d'évaluer le rapport coût de...
Corps de la contribution
Lancé dans le cadre du Pacte de refondation des urgences et réaffirmé...
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Corps de la contribution
Il serait intéressant que la Cour des comptes évalue le montant du...
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Corps de la contribution
L'UGAP est une plateforme qui garantit le respect des règles de l'achat...
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