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Passer aux résultatsPlusieurs affaires de violences sexistes et sexuelles sont recensées...
Le fonds d'aides sociales de la CPS de Polynésie finance, de façon...
Mettre en œuvre de façon harmonisée une démarche qualité d'amélioration...
En 2020, le Ministère de l'Agriculture débloquait 14 millions d'euros...
4 Millions d'euros seraient consacrés à la mise à disposition de...
Aucune étude récente (ces 5 dernières années) de la Cour des comptes ne...
Les rapports des cours régionales des comptes existent, mais ont peu...
Mettre fin à la résidence fiscale à l'étranger. Evaluer si chaque euro...
Participation financière des collectivités locale à l'entretien des...
PFR, prime de rendement, prime de performance collective, RIFSEEP......
Les jurys pour choisir des cabinets d'architectes interviennent lorsque...
En tant que citoyen salarié et chef d'entreprise, je suis stupéfait du...
Demander aux français de choisir le parti qui devrait être représenté...
Quand allons nous imposer un quota d heures de bénévolat aux personnes...
Les très petites communes, avec un maire et plusieurs adjoints ainsi...
En Zone Franche Urbaine les entreprises peuvent bénéficier d'avantages...
Etudier les dépenses et les investissements des réserves naturelles en...
Les dernières réformes de l’État en France, telles que la RGPP...
Après la disparition de la profession d'avoués près la Cour d'appel en...
Les Français de l'étranger votent peu (participation entre 5 et 10% en...
La filière nucléaire coûte très cher. Le coût de l'énergie nucléaire...
Une nouvelle délégation de signature à la DILA est publiée ce jour au...
La nouvel Taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions...
Depuis un certain nombre d'années (j'ignore depuis quand exactement),...
1- Les forêts sont soumises à une forme de dépérissement avec le...
Dans le cadre de la consultation citoyenne organisée par la Cour des...
Contrôler les finances du club de foot
La recherche est de plus orientée par des stratégies d'appels à projet...
2024 correspond à la dernière annuité du versement de la soulte par la...
Stopper le recours au cabinet de conseil, baisser le nombre d'assistant...
Au fil du temps les gouvernements ont créé des organismes avec...
Les mesures AFPR (Action de Formation Préalable au Recrutement) et POEI...
En ce qui concerne les dispositifs suivants : fauteuil roulant manuel,...
bonjour,
Je me permets cette contribution à l'heure où se pose la...
Le Théâtre de la Maison de la Culture, Te Fare Tauhiti Nui (TFTN) en...
Je propose un audit et contrôle approfondi de ce Syndicat mixte, depuis...
Etablir l evolution des dépenses et evaluer l efficacité du déploiement...
Pourquoi ne pas instituer le système en place aux USA qui consiste à...
Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
Il serait nécessaire de vérifier le montant de l'externalisation de...
Apprendre à nager à nos enfants, la piscine a été fermée, elle se...
L'accompagnement à la maîtrise d'ouvrage semble faire florès dans les...
Existe-t-il un lien entre la garantie de l'emploi à vie et le recours...
Je souhaite soumettre à votre attention une demande d’audit concernant...
Les notaires demandent systématiquement des pré état datés réalisés par...
Les personnes qui s'inscrivent à un concours interne ou externe de la...
L’année 2023 a été pour l’éolien en mer une longue litanie d’appels...
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Conditions d’attribution des subventions aux clubs sportifs à l’échelle...
Bonjour à toutes et tous, je vous soumets cette proposition parce que...