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Corps de la contribution
Les dépenses des départements dans le cadre de la protection de...
Les dépenses des départements dans le cadre de la protection de...
Corps de la contribution
Je constate dans mon département le nombre d'études, d'événements de...
Je constate dans mon département le nombre d'études, d'événements de...
Corps de la contribution
Dans ces plats transformés (c'est-à-dire "tous faits", en portion...
Dans ces plats transformés (c'est-à-dire "tous faits", en portion...
Corps de la contribution
Par application de la réglementation en vigueur, les résidences...
Par application de la réglementation en vigueur, les résidences...
La démocratie participative au sein des collectivités et institutions, quel coûts pour quels choix ?
Corps de la contribution
L'exercice de la démocratie en France s'appuie notamment sur le vote...
L'exercice de la démocratie en France s'appuie notamment sur le vote...
Corps de la contribution
Il serait intéressant de revoir la politique familiale. En effet, elle...
Il serait intéressant de revoir la politique familiale. En effet, elle...
Corps de la contribution
Je pense qu’il serait bien que le port de vêtements de couleurs soit...
Je pense qu’il serait bien que le port de vêtements de couleurs soit...
Corps de la contribution
Le problème est tres concret mais n'est peut être pas isolé.
Un...
Le problème est tres concret mais n'est peut être pas isolé.
Un...
Corps de la contribution
À la tête de la plupart des foyers monoparentaux on trouve généralement...
À la tête de la plupart des foyers monoparentaux on trouve généralement...
Corps de la contribution
Placement dans des familles non agrées, maltraitance, coopération avec...
Placement dans des familles non agrées, maltraitance, coopération avec...
Corps de la contribution
Chaque secteur professionnel s'estime trop contrôlé (impots ,Urssaf,...
Chaque secteur professionnel s'estime trop contrôlé (impots ,Urssaf,...
Corps de la contribution
Serait-il possible de rendre public de manière précise et complète les...
Serait-il possible de rendre public de manière précise et complète les...
Corps de la contribution
Le paiement de la TVA par les jeunes entreprises ou les travailleurs...
Le paiement de la TVA par les jeunes entreprises ou les travailleurs...
Vérification de la gestion des déchets et de la protection de l'environnement en Polynésie française
Corps de la contribution
Je propose que la Cour des comptes se penche sur la gestion des déchets...
Je propose que la Cour des comptes se penche sur la gestion des déchets...
Corps de la contribution
Introduction
Introduction
Le syndicalisme joue un rôle crucial dans la défense des...
Corps de la contribution
Les subventions allouées pour le développement de l'énergie solaire,...
Les subventions allouées pour le développement de l'énergie solaire,...
Corps de la contribution
Étude sur les marges / sur marges (parfois +20%)
Étude sur les...
Étude sur les marges / sur marges (parfois +20%)
Étude sur les...
Corps de la contribution
Construites par les particuliers qui effectuent les travaux eux-mêmes ...
Construites par les particuliers qui effectuent les travaux eux-mêmes ...
Corps de la contribution
le budget communication en termes de masse salariale et d'empreinte...
le budget communication en termes de masse salariale et d'empreinte...
Corps de la contribution
Les établissements scolaires organisent de nombreux voyages et sorties...
Les établissements scolaires organisent de nombreux voyages et sorties...
Corps de la contribution
Je m'interroge sur le bien-fondé des nouvelles créations d'autoroutes...
Je m'interroge sur le bien-fondé des nouvelles créations d'autoroutes...
Corps de la contribution
Etude comparative des résultats des secteurs développant le numérique...
Etude comparative des résultats des secteurs développant le numérique...
Corps de la contribution
En ce qui concerne les dispositifs suivants : fauteuil roulant manuel,...
En ce qui concerne les dispositifs suivants : fauteuil roulant manuel,...
Corps de la contribution
La dépression est en enjeu de santé, de justice social et de dépenses...
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Corps de la contribution
Objet : Vérifier l’efficacité des subventions publiques allouées aux...
Objet : Vérifier l’efficacité des subventions publiques allouées aux...
Corps de la contribution
Comment sont prises les décisions des collectivités territoriales en...
Comment sont prises les décisions des collectivités territoriales en...
Corps de la contribution
Certaines collectivités et syndicats de déchets ont mis en place en...
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Corps de la contribution
Les soignants,disparaissent, de nos campagnes,pourrait on...
Les soignants,disparaissent, de nos campagnes,pourrait on...
Corps de la contribution
Justifications d'un rapport de la Cour sur ce sujet :
Justifications d'un rapport de la Cour sur ce sujet :
- Contraintes...
Corps de la contribution
Une enquête sur la gestion des programmes de logement social et de...
Une enquête sur la gestion des programmes de logement social et de...
Corps de la contribution
Quel est l'impact financier de la fusion des régions? Cela a-t-il...
Quel est l'impact financier de la fusion des régions? Cela a-t-il...
Corps de la contribution
Depuis les années 1980, la décentralisation progresse presque chaque...
Depuis les années 1980, la décentralisation progresse presque chaque...
Corps de la contribution
En mars 2019, la Cour des Comptes a consacré un rapport aux dépenses...
En mars 2019, la Cour des Comptes a consacré un rapport aux dépenses...
Corps de la contribution
Le dernier rapport de la Cour sur la DINUM questionne notamment la...
Le dernier rapport de la Cour sur la DINUM questionne notamment la...
Corps de la contribution
Afin de comprendre pourquoi les crédits alloués à l’Aide personnalisée...
Afin de comprendre pourquoi les crédits alloués à l’Aide personnalisée...
Corps de la contribution
Les mesures AFPR (Action de Formation Préalable au Recrutement) et POEI...
Les mesures AFPR (Action de Formation Préalable au Recrutement) et POEI...
Corps de la contribution
La Cour des comptes, garante de la régularité des comptes publics, joue...
La Cour des comptes, garante de la régularité des comptes publics, joue...
Corps de la contribution
Les aides sociales sont régulièrement évoquées dans le débat publique,...
Les aides sociales sont régulièrement évoquées dans le débat publique,...
Corps de la contribution
En 2018, la CRC PdL regrettait le manque de transparence et le...
En 2018, la CRC PdL regrettait le manque de transparence et le...
Corps de la contribution
Bonjour,
La commune de Cholet envisage la creation d'une nouvelle zone...
Bonjour,
La commune de Cholet envisage la creation d'une nouvelle zone...
Corps de la contribution
Les aides d’Etat à la presse directes et indirectes représentent...
Les aides d’Etat à la presse directes et indirectes représentent...
Corps de la contribution
Mon expérience de la gestion des retraites par la CARSAT du Puy de Dôme...
Mon expérience de la gestion des retraites par la CARSAT du Puy de Dôme...
Corps de la contribution
Conformité de l'utilisation des fonds au regard des objectifs...
Conformité de l'utilisation des fonds au regard des objectifs...
Corps de la contribution
Les dispositifs d’aides sociales ne sont pas interconnectés, et les...
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Corps de la contribution
De nombreuses politiques publiques (enseignement, formation, emploi,...
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Corps de la contribution
A la lueur de l'actualité, il apparaît nécessaire de s'assurer que la...
A la lueur de l'actualité, il apparaît nécessaire de s'assurer que la...
Corps de la contribution
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Corps de la contribution
Monsieur Martin a acheté une voiture électrique avec une subvention de...
Monsieur Martin a acheté une voiture électrique avec une subvention de...
Corps de la contribution
Il convient de mesurer la circulation de l'argent récolter par les...
Il convient de mesurer la circulation de l'argent récolter par les...
Corps de la contribution
L'idée est de partir des grands postes de subventions à partir...
L'idée est de partir des grands postes de subventions à partir...
