2024 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
942 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Le rapport du fonctionnement des prisons en rapport avec le résultat...
Le rapport du fonctionnement des prisons en rapport avec le résultat...
Corps de la contribution
Il semblerait que les pratiques d'optimisation des ressources et des...
Il semblerait que les pratiques d'optimisation des ressources et des...
Corps de la contribution
Les systèmes d'information ont pris une place centrale dans le rapport...
Les systèmes d'information ont pris une place centrale dans le rapport...
Corps de la contribution
Objet: Audit d'attribution de marché entraînant non pas des économies...
Objet: Audit d'attribution de marché entraînant non pas des économies...
Corps de la contribution
Aujourd'hui, les frais de déplacements font majoritairement l'objet...
Aujourd'hui, les frais de déplacements font majoritairement l'objet...
Corps de la contribution
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019...
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019...
Corps de la contribution
Les taxes sur le tabac ou sur l alcool ou sur les émissions de carbone...
Les taxes sur le tabac ou sur l alcool ou sur les émissions de carbone...
Corps de la contribution
avec quel argent Air France, en difficulté et très aidé par l'état, a...
avec quel argent Air France, en difficulté et très aidé par l'état, a...
Corps de la contribution
Chaque année, des millions d'euros de financements publics sont...
Chaque année, des millions d'euros de financements publics sont...
Corps de la contribution
- Vérification de la probité des fonctionnaires attachés aux rectorats,...
- Vérification de la probité des fonctionnaires attachés aux rectorats,...
Corps de la contribution
Bien que l`apprentissage soit la meilleure solution pour entrer dans la...
Bien que l`apprentissage soit la meilleure solution pour entrer dans la...
Corps de la contribution
Les Sociétés Publiques Locales d'Aménagement sont des sociétés anonymes...
Les Sociétés Publiques Locales d'Aménagement sont des sociétés anonymes...
Corps de la contribution
Bonjour,
Le syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Luberon est...
Bonjour,
Le syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Luberon est...
Corps de la contribution
Trop d abus dans des actes tarifes non effectués
Trop d abus dans des actes tarifes non effectués
Corps de la contribution
La ville de Strasbourg a délégué le service public de l'exploitation du...
La ville de Strasbourg a délégué le service public de l'exploitation du...
Corps de la contribution
Pour 2024, le projet de loi de finances évalue à 7,6 milliards d’euros...
Pour 2024, le projet de loi de finances évalue à 7,6 milliards d’euros...
Corps de la contribution
Depuis les années 1980, la décentralisation progresse presque chaque...
Depuis les années 1980, la décentralisation progresse presque chaque...
Corps de la contribution
Stopper les aides indues à la Chine, à l'Algérie et autres pays qui ne...
Stopper les aides indues à la Chine, à l'Algérie et autres pays qui ne...
Corps de la contribution
Bien que des études aient été réalisées sur ce sujet, aucune réalisée...
Bien que des études aient été réalisées sur ce sujet, aucune réalisée...
Corps de la contribution
Pour équilibrer les comptes de retraite, il est indispensable de faire...
Pour équilibrer les comptes de retraite, il est indispensable de faire...
Corps de la contribution
Les contrats de praticiens de type 2, détournement de la Loi Rist....
Les contrats de praticiens de type 2, détournement de la Loi Rist....
Corps de la contribution
Un permis de construire a été délivré par la Mairie de Clamart le 6 mai...
Un permis de construire a été délivré par la Mairie de Clamart le 6 mai...
Corps de la contribution
En novembre 2023, la journaliste Camille Vigogne-Le Coat a mis en...
En novembre 2023, la journaliste Camille Vigogne-Le Coat a mis en...
Corps de la contribution
Il faudrait renover nos immeubles afin que ces derniers résistent bien...
Corps de la contribution
En région Haut de France, l'agence régionale de santé alloue les...
En région Haut de France, l'agence régionale de santé alloue les...
Corps de la contribution
Les métabolites dues aux produits phyto sanitaire, les PFAS et autres...
Les métabolites dues aux produits phyto sanitaire, les PFAS et autres...
Corps de la contribution
Sous la responsabilité principale des conseils départementaux, et en...
Sous la responsabilité principale des conseils départementaux, et en...
Corps de la contribution
Bonjour,
Bonjour,
Cet été plusieurs restaurateurs sur la côte d'Azur m'ont...
Corps de la contribution
Si l’accessibilité la plus large possible est souhaitable, il s’avère...
Si l’accessibilité la plus large possible est souhaitable, il s’avère...
Corps de la contribution
1) Pourquoi, sur la carte vitale ne figurent pas les dates de...
1) Pourquoi, sur la carte vitale ne figurent pas les dates de...
Corps de la contribution
Bonjour. Ne serait-il pas judicieux de continuer la reforme des...
Bonjour. Ne serait-il pas judicieux de continuer la reforme des...
Corps de la contribution
L’administration française se décompose au travers de l’état, des...
L’administration française se décompose au travers de l’état, des...
Corps de la contribution
Depuis quelques années le marché de l'énergie, électricité et gaz, a...
Depuis quelques années le marché de l'énergie, électricité et gaz, a...
Corps de la contribution
Au travers de l'exemple de la ville d'Andrésy (Yvelines) dont les...
Au travers de l'exemple de la ville d'Andrésy (Yvelines) dont les...
Corps de la contribution
Vivant à Paris, je vois très régulièrement des manifestations avec...
Vivant à Paris, je vois très régulièrement des manifestations avec...
Corps de la contribution
Depuis quelques années, je trouve que les campagnes de préventions et...
Depuis quelques années, je trouve que les campagnes de préventions et...
Corps de la contribution
Quelle est l'utilité de mettre en place une zfe et le contrôle de...
Quelle est l'utilité de mettre en place une zfe et le contrôle de...
Corps de la contribution
La création de la collectivité de Corse, au 1er janvier 2018, issue de...
La création de la collectivité de Corse, au 1er janvier 2018, issue de...
Corps de la contribution
Au regard du nombre important de niches fiscales en France (plus de...
Au regard du nombre important de niches fiscales en France (plus de...
Corps de la contribution
Trouver un moyen de contrôler le versement d'indemnités à des élus...
Trouver un moyen de contrôler le versement d'indemnités à des élus...
Corps de la contribution
Beaucoup d'entités . des doublons, beaucoup de rapports mais au final...
Beaucoup d'entités . des doublons, beaucoup de rapports mais au final...
Corps de la contribution
La loi confortant le respect des principes de la République (CRPR) de...
La loi confortant le respect des principes de la République (CRPR) de...
Corps de la contribution
Orléans Métropole a adopté un plan vélo en juillet 2019. Ce plan a une...
Orléans Métropole a adopté un plan vélo en juillet 2019. Ce plan a une...
Corps de la contribution
Il est inacceptable que les élus et agents publics ne soient pas tenus...
Il est inacceptable que les élus et agents publics ne soient pas tenus...
Corps de la contribution
Pour beaucoup d’handicapés mentaux et physique, il n’y a pas de places...
Pour beaucoup d’handicapés mentaux et physique, il n’y a pas de places...
Corps de la contribution
Contrôler voire interdire tout achat de terrains forestiers aux arbres...
Contrôler voire interdire tout achat de terrains forestiers aux arbres...
Corps de la contribution
Les officiers de sapeur pompier professionnels doivent réaliser des...
Les officiers de sapeur pompier professionnels doivent réaliser des...
Corps de la contribution
Les Universités ont toutes signé en 2024 un accord avec l'éditeur...
Les Universités ont toutes signé en 2024 un accord avec l'éditeur...
Corps de la contribution
En ce qui concerne les dispositifs suivants : fauteuil roulant manuel,...
En ce qui concerne les dispositifs suivants : fauteuil roulant manuel,...
Corps de la contribution
La France est un des pays de l’ocde qui paye le moins bien ses...
La France est un des pays de l’ocde qui paye le moins bien ses...
Corps de la contribution
Depuis 10 ans on constate une multiplication des associations qui...
Depuis 10 ans on constate une multiplication des associations qui...
Corps de la contribution
La filière nucléaire coûte très cher. Le coût de l'énergie nucléaire...
La filière nucléaire coûte très cher. Le coût de l'énergie nucléaire...
Corps de la contribution
l'article 428 du code civil indique que les mesures de protection ne...
l'article 428 du code civil indique que les mesures de protection ne...
Corps de la contribution
En 2020, le Ministère de l'Agriculture débloquait 14 millions d'euros...
En 2020, le Ministère de l'Agriculture débloquait 14 millions d'euros...
Corps de la contribution
Il me semble indispensable de contrôler l'utilisation des...
Il me semble indispensable de contrôler l'utilisation des...
Corps de la contribution
Développer des outils de comparaison des effectifs des collectivités...
Développer des outils de comparaison des effectifs des collectivités...
Corps de la contribution
La réforme de la responsabilité des gestionnaires publics par...
La réforme de la responsabilité des gestionnaires publics par...
Corps de la contribution
L'entrepreneuriat féminin est une clé pour l'innovation et la...
L'entrepreneuriat féminin est une clé pour l'innovation et la...
Corps de la contribution
Je souhaite proposer un audit des finances et de la gestion de la...
Je souhaite proposer un audit des finances et de la gestion de la...
Corps de la contribution
Bonjour, depuis la démission du gouvernement Attal. Ce Monsieur et...
Bonjour, depuis la démission du gouvernement Attal. Ce Monsieur et...
Corps de la contribution
Par application de la réglementation en vigueur, les résidences...
Par application de la réglementation en vigueur, les résidences...
Corps de la contribution
Bonjour,
Toutes les instances officielles ont un site web. Souvent, le...
Bonjour,
Toutes les instances officielles ont un site web. Souvent, le...
Corps de la contribution
Les jurys pour choisir des cabinets d'architectes interviennent lorsque...
Les jurys pour choisir des cabinets d'architectes interviennent lorsque...
Corps de la contribution
J'ai fait une analyse du sujet qui est accessible sous le lien ci...
J'ai fait une analyse du sujet qui est accessible sous le lien ci...
Corps de la contribution
De nombreux témoignages d usagers mais aussi de familles font état de...
De nombreux témoignages d usagers mais aussi de familles font état de...
Corps de la contribution
La Cour des comptes, garante de la régularité des comptes publics, joue...
La Cour des comptes, garante de la régularité des comptes publics, joue...
Corps de la contribution
Les CCAS ou CIAS ont pour mission d'accompagner et de soutenir au...
Les CCAS ou CIAS ont pour mission d'accompagner et de soutenir au...
Corps de la contribution
Le fait que les voies qui doivent être empruntées pour se rendre dans...
Le fait que les voies qui doivent être empruntées pour se rendre dans...
Corps de la contribution
La recherche est de plus orientée par des stratégies d'appels à projet...
La recherche est de plus orientée par des stratégies d'appels à projet...
Corps de la contribution
Faire la lumière sur l'utilisation de l'enveloppe de la continuité...
Faire la lumière sur l'utilisation de l'enveloppe de la continuité...
Corps de la contribution
Bonjour à toutes et tous, je vous soumets cette proposition parce que...
Bonjour à toutes et tous, je vous soumets cette proposition parce que...
Corps de la contribution
Depuis plus de 10 ans, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a mobilisé...
Depuis plus de 10 ans, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a mobilisé...
Corps de la contribution
L'abattoir d'Oloron est en difficulté et renfloué par des avances de...
L'abattoir d'Oloron est en difficulté et renfloué par des avances de...
Corps de la contribution
Depuis de nombreuses années, la Croix-Rouge française de Guyane est au...
Depuis de nombreuses années, la Croix-Rouge française de Guyane est au...
Corps de la contribution
Le rôle de toute administration est d’appliquer la loi
Des règles de...
Le rôle de toute administration est d’appliquer la loi
Des règles de...
Corps de la contribution
Le livre "Les Ogres" de Victor Castanet, récemment publié, dénonce les...
Le livre "Les Ogres" de Victor Castanet, récemment publié, dénonce les...
Corps de la contribution
Insérer les personnes avec autisme dans le monde du travail, créer des...
Insérer les personnes avec autisme dans le monde du travail, créer des...
Corps de la contribution
De nos jours, la justice est fortement critiquée de toute part (1...
De nos jours, la justice est fortement critiquée de toute part (1...
Corps de la contribution
Les centres de vacances, associations et organismes d'éducation...
Les centres de vacances, associations et organismes d'éducation...
Corps de la contribution
Contrôle des comptes - des sociétés prestataires - choix des travaux -...
Contrôle des comptes - des sociétés prestataires - choix des travaux -...
Corps de la contribution
En tant qu'administrée de l’Est, je suis inquiète sur les finances de...
En tant qu'administrée de l’Est, je suis inquiète sur les finances de...
Corps de la contribution
Stupéfaction et interrogation à propos du niveau des frais...
Stupéfaction et interrogation à propos du niveau des frais...
Corps de la contribution
Est-il possible de réduire, enfin, le mille-feuille administratif...
Est-il possible de réduire, enfin, le mille-feuille administratif...
Corps de la contribution
Traverser la France en dehors des autoroutes conduit à un constat de...
Traverser la France en dehors des autoroutes conduit à un constat de...
Corps de la contribution
Soutien opaque de la Communauté d’Agglomération «Lannion-Trégor...
Soutien opaque de la Communauté d’Agglomération «Lannion-Trégor...
Corps de la contribution
Il serait important de voir comment sont réalisés et approuvés les...
Il serait important de voir comment sont réalisés et approuvés les...
Corps de la contribution
Le syndicat des eaux d’Île-de-France est présidé depuis 1983 par le...
Le syndicat des eaux d’Île-de-France est présidé depuis 1983 par le...
Corps de la contribution
Par expérience personnelle (deux dossiers de médiation indépendants)...
Par expérience personnelle (deux dossiers de médiation indépendants)...
Corps de la contribution
En 2020 la CNAM a pris la gestion de tous les ressortissants du RSI...
En 2020 la CNAM a pris la gestion de tous les ressortissants du RSI...
Corps de la contribution
Le statut des fonctionnaires territoriaux devrait être changé en...
Le statut des fonctionnaires territoriaux devrait être changé en...
Corps de la contribution
Contrôle de l’objectif du budget et de l’impartialité du choix des...
Contrôle de l’objectif du budget et de l’impartialité du choix des...
Corps de la contribution
Étude sur les marges / sur marges (parfois +20%)
Étude sur les...
Étude sur les marges / sur marges (parfois +20%)
Étude sur les...
Corps de la contribution
Délimitations de zone de freinage a l'entrer des agglomérations ce qui...
Délimitations de zone de freinage a l'entrer des agglomérations ce qui...
Corps de la contribution
Le fonds d'aides sociales de la CPS de Polynésie finance, de façon...
Le fonds d'aides sociales de la CPS de Polynésie finance, de façon...
Corps de la contribution
La gestion des informations sur des supports numériques et la...
La gestion des informations sur des supports numériques et la...
Corps de la contribution
Députés-Sénateurs
Députés-Sénateurs
Corps de la contribution
La cerise énergétique a décuplé les invitations aux entreprises et...
La cerise énergétique a décuplé les invitations aux entreprises et...
Corps de la contribution
Il semblerait fort intéressant d'évaluer le rapport coût de...
Il semblerait fort intéressant d'évaluer le rapport coût de...
Corps de la contribution
Les dernières réformes de l’État en France, telles que la RGPP...
Les dernières réformes de l’État en France, telles que la RGPP...
Corps de la contribution
La Communauté de Communes du Pays-Haut Val d’Alzette (CCPHVA) est le...
La Communauté de Communes du Pays-Haut Val d’Alzette (CCPHVA) est le...
