2024 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
945 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Sur la commune de Parempuyre, en gironde (33) un projet industriel...
Sur la commune de Parempuyre, en gironde (33) un projet industriel...
Corps de la contribution
La Cour des comptes, garante de la régularité des comptes publics, joue...
La Cour des comptes, garante de la régularité des comptes publics, joue...
Corps de la contribution
L'institution qui n'est pas de la souveraineté de l'Etat peut-elle...
L'institution qui n'est pas de la souveraineté de l'Etat peut-elle...
Corps de la contribution
Une équité des indemnités entre DH D3S et AAH en formation initiale...
Une équité des indemnités entre DH D3S et AAH en formation initiale...
Corps de la contribution
Bonjour,
Les faits suivants peuvent-ils motiver une proposition de...
Bonjour,
Les faits suivants peuvent-ils motiver une proposition de...
Corps de la contribution
Objet : Vérifier l’efficacité des subventions publiques allouées aux...
Objet : Vérifier l’efficacité des subventions publiques allouées aux...
Corps de la contribution
Récemment, la Métropole de Nantes a mis en place une politique de...
Récemment, la Métropole de Nantes a mis en place une politique de...
Corps de la contribution
Puisque l'on parle de réduire le budget de l'état et de son...
Puisque l'on parle de réduire le budget de l'état et de son...
Corps de la contribution
La réforme de la responsabilité des gestionnaires publics par...
La réforme de la responsabilité des gestionnaires publics par...
Corps de la contribution
L'expansion des missions de la puissance publique s'opère notamment au...
L'expansion des missions de la puissance publique s'opère notamment au...
Corps de la contribution
En tant que responsable du collectif des Français victimes du...
En tant que responsable du collectif des Français victimes du...
Corps de la contribution
Pour faire suite au rapport de la Cour des Comptes en date du 28 avril...
Pour faire suite au rapport de la Cour des Comptes en date du 28 avril...
Corps de la contribution
Est-il possible de réduire, enfin, le mille-feuille administratif...
Est-il possible de réduire, enfin, le mille-feuille administratif...
Corps de la contribution
L'état donne des aides pour des projets en culture, mais est-ce qu'il...
L'état donne des aides pour des projets en culture, mais est-ce qu'il...
Corps de la contribution
Depuis plusieurs mois, le positionnement ou, au contraire, le silence...
Depuis plusieurs mois, le positionnement ou, au contraire, le silence...
Corps de la contribution
Au vue du changement climatique, de l'effondrement de la biodiversité,...
Au vue du changement climatique, de l'effondrement de la biodiversité,...
Corps de la contribution
Les Français de l'étranger votent peu (participation entre 5 et 10% en...
Les Français de l'étranger votent peu (participation entre 5 et 10% en...
Corps de la contribution
Existe-t-il un lien entre la garantie de l'emploi à vie et le recours...
Existe-t-il un lien entre la garantie de l'emploi à vie et le recours...
Corps de la contribution
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
Corps de la contribution
.Ou passe cet argent car elle ne figure nul part dans les budgets
.Ou passe cet argent car elle ne figure nul part dans les budgets
Corps de la contribution
Pour permettre un vrai contrôle des vrais coûts avec tous les niveaux...
Pour permettre un vrai contrôle des vrais coûts avec tous les niveaux...
Corps de la contribution
Évaluation du phénomène de non-recours aux prestations sociales...
Évaluation du phénomène de non-recours aux prestations sociales...
Corps de la contribution
Le paiement de la TVA par les jeunes entreprises ou les travailleurs...
Le paiement de la TVA par les jeunes entreprises ou les travailleurs...
Corps de la contribution
Des campagnes d’affichage publiques pour vanter les actions municipales...
Des campagnes d’affichage publiques pour vanter les actions municipales...
Corps de la contribution
Mes amis Martine Donette et Claude Diot ont publié il y a deux ans un...
Mes amis Martine Donette et Claude Diot ont publié il y a deux ans un...
Corps de la contribution
L’eau est un bien commun, et en boire chaque jour est pour la plupart...
L’eau est un bien commun, et en boire chaque jour est pour la plupart...
Corps de la contribution
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019...
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019...
Corps de la contribution
La Ville du Haillan a engagé 33 millions d'euros de travaux pour...
La Ville du Haillan a engagé 33 millions d'euros de travaux pour...
Corps de la contribution
La digitalisation est une avancée technologique majeure dans la gestion...
La digitalisation est une avancée technologique majeure dans la gestion...
Corps de la contribution
Etudier et analyser les fonds publics (subventions d'état et des...
Etudier et analyser les fonds publics (subventions d'état et des...
Corps de la contribution
Proposition de suppression de la prime de "fidélisation territoriale"...
Proposition de suppression de la prime de "fidélisation territoriale"...
Corps de la contribution
Ces deux éco-quartiers densément peuplés sont équipés de PAV collectés...
Ces deux éco-quartiers densément peuplés sont équipés de PAV collectés...
Corps de la contribution
Vérification du bon respect de la procédure de recrutement fixée par le...
Vérification du bon respect de la procédure de recrutement fixée par le...
Corps de la contribution
Le fonctionnement d’un organisme public, d'une communauté de communes...
Le fonctionnement d’un organisme public, d'une communauté de communes...
Corps de la contribution
Le développement du parc de véhicules électrique reste un enjeu majeur...
Le développement du parc de véhicules électrique reste un enjeu majeur...
Corps de la contribution
Les notaires demandent systématiquement des pré état datés réalisés par...
Les notaires demandent systématiquement des pré état datés réalisés par...
Corps de la contribution
Le système d'attribution des pensions n'est ni efficace ni transparent....
Le système d'attribution des pensions n'est ni efficace ni transparent....
Corps de la contribution
Suite aux élections législatives, au renouvellement des députés, de...
Suite aux élections législatives, au renouvellement des députés, de...
Corps de la contribution
Introduction
Introduction
Le syndicalisme joue un rôle crucial dans la défense des...
Corps de la contribution
Le ministère chargé de l'industrie fixe chaque année des plafonds pour...
Le ministère chargé de l'industrie fixe chaque année des plafonds pour...
Corps de la contribution
Bonjour,
Au vu de la programmation Marne Europe et de ses conséquences...
Bonjour,
Au vu de la programmation Marne Europe et de ses conséquences...
Corps de la contribution
Que concerne mon sujet ?
Que concerne mon sujet ?
une problématique nationale (Cour des...
Corps de la contribution
Effectuer une nouvelle analyse suite au rapport de la chambre régionale...
Effectuer une nouvelle analyse suite au rapport de la chambre régionale...
Corps de la contribution
Les régies sont un mode de gestion très utilisés par les collectivités...
Les régies sont un mode de gestion très utilisés par les collectivités...
Corps de la contribution
Aujourd'hui, alors qu'il existe des solutions libres (et gratuites)...
Aujourd'hui, alors qu'il existe des solutions libres (et gratuites)...
Corps de la contribution
Minimaliste lorsque les collectivités souhaitent étouffer une...
Minimaliste lorsque les collectivités souhaitent étouffer une...
Corps de la contribution
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux...
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux...
Corps de la contribution
Le citoyen lambda est puni dés qu'il est hors la loi, le politique élu...
Le citoyen lambda est puni dés qu'il est hors la loi, le politique élu...
Corps de la contribution
Construites par les particuliers qui effectuent les travaux eux-mêmes ...
Construites par les particuliers qui effectuent les travaux eux-mêmes ...
Corps de la contribution
Il serait nécessaire de vérifier le montant de l'externalisation de...
Il serait nécessaire de vérifier le montant de l'externalisation de...
