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Corps de la contribution
Aujourd’hui sont seulement éligibles à la Prestation de Compensation du...
Aujourd’hui sont seulement éligibles à la Prestation de Compensation du...
Corps de la contribution
Bonjour à toutes et tous, la nouvelle équipe de gestion de cet...
Bonjour à toutes et tous, la nouvelle équipe de gestion de cet...
Corps de la contribution
Des fonds publics importants sont mis a disposition des associations du...
Des fonds publics importants sont mis a disposition des associations du...
Corps de la contribution
En essor depuis une dizaine d'années, la gratuité des transports en...
En essor depuis une dizaine d'années, la gratuité des transports en...
Corps de la contribution
Analyse du coût de la politique du logement social pour les citoyens...
Analyse du coût de la politique du logement social pour les citoyens...
Corps de la contribution
Dans le prolongement de la réforme des retraites et avant d’ouvrir...
Dans le prolongement de la réforme des retraites et avant d’ouvrir...
Corps de la contribution
Le moyen le plus simple consiste à permettre une densification en...
Le moyen le plus simple consiste à permettre une densification en...
Corps de la contribution
Evaluer le cout et l'efficacité des dispositifs tels OPAH et POPAC...
Evaluer le cout et l'efficacité des dispositifs tels OPAH et POPAC...
Corps de la contribution
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
Corps de la contribution
Évaluer l’intérêt des infrastructures sur le réseau secondaire routier....
Évaluer l’intérêt des infrastructures sur le réseau secondaire routier....
Corps de la contribution
Une société publique locale entre la ville d'Angers et Angers Loire...
Une société publique locale entre la ville d'Angers et Angers Loire...
Corps de la contribution
Les communes ou les intercommunalites, si elles en ont la compétence,...
Les communes ou les intercommunalites, si elles en ont la compétence,...
Corps de la contribution
Justification :
Justification :
1. Surpopulation carcérale et récidive : La France...
Corps de la contribution
Monsieur le Premier Président,
Monsieur le Premier Président,
Je souhaite demander à la Cour des...
Corps de la contribution
De nombreuses communes rurales se trouvent dans l'obligation de créer...
De nombreuses communes rurales se trouvent dans l'obligation de créer...
Corps de la contribution
Les écoles de la seconde chance reçoivent des subventions. Nous...
Les écoles de la seconde chance reçoivent des subventions. Nous...
Corps de la contribution
Bonjour,
L'état dépenses des millions dans le financement de la...
Bonjour,
L'état dépenses des millions dans le financement de la...
Corps de la contribution
En 2021 sur GPSEO, la Cour des Comptes a souligné le caractère très...
En 2021 sur GPSEO, la Cour des Comptes a souligné le caractère très...
Corps de la contribution
Nous constatons dans les entreprises du privé depuis au moins trois...
Nous constatons dans les entreprises du privé depuis au moins trois...
Corps de la contribution
La PCH est versée par les conseils départementaux.
Malgré l’existence...
La PCH est versée par les conseils départementaux.
Malgré l’existence...
