2024 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
942 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
A l'heure des économies, et pour harmoniser la protection sociale des...
A l'heure des économies, et pour harmoniser la protection sociale des...
Corps de la contribution
Le dernier rapport de la Cour sur la DINUM questionne notamment la...
Le dernier rapport de la Cour sur la DINUM questionne notamment la...
Corps de la contribution
Période d’études : 2018 - 2024. L’enjeu : compte tenu du déficit des...
Période d’études : 2018 - 2024. L’enjeu : compte tenu du déficit des...
Corps de la contribution
Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
Corps de la contribution
Depuis une dizaine d années, l ensemble de la filière industrielle...
Depuis une dizaine d années, l ensemble de la filière industrielle...
Corps de la contribution
Depuis de nombreuses années, l'Etat rembourse aux...
Depuis de nombreuses années, l'Etat rembourse aux...
Corps de la contribution
Financement de la construction de l’hôpital public à Lanne (Hautes...
Financement de la construction de l’hôpital public à Lanne (Hautes...
Corps de la contribution
Je demande le contrôle de la MSA Tutelles de Périgueux. Cette tutelle...
Je demande le contrôle de la MSA Tutelles de Périgueux. Cette tutelle...
Corps de la contribution
Pourquoi ne pas instituer le système en place aux USA qui consiste à...
Pourquoi ne pas instituer le système en place aux USA qui consiste à...
Corps de la contribution
L'open data de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les cars régionaux est...
L'open data de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les cars régionaux est...
Corps de la contribution
Par où commencer... Tout est dans le titre.
Par où commencer... Tout est dans le titre.
Corps de la contribution
Le système d'attribution des pensions n'est ni efficace ni transparent....
Le système d'attribution des pensions n'est ni efficace ni transparent....
Corps de la contribution
L'établissement national des invalides de la marine (ENIM),...
L'établissement national des invalides de la marine (ENIM),...
Corps de la contribution
L'utilisation du PIC de manière générale et plus particulièrement :
-...
L'utilisation du PIC de manière générale et plus particulièrement :
-...
Corps de la contribution
l'article 428 du code civil indique que les mesures de protection ne...
l'article 428 du code civil indique que les mesures de protection ne...
Corps de la contribution
En tant qu’étudiant dans un IEP, je m’intéresse non seulement à la...
En tant qu’étudiant dans un IEP, je m’intéresse non seulement à la...
Corps de la contribution
1. Mise en place d'audit par la Cour des Comptes sur la complétude des...
1. Mise en place d'audit par la Cour des Comptes sur la complétude des...
Corps de la contribution
Garantir la liberté des propriétaires de logements privés de louer...
Garantir la liberté des propriétaires de logements privés de louer...
Corps de la contribution
Avocat depuis 20 ans, je paie chaque année une cotisation obligatoire à...
Avocat depuis 20 ans, je paie chaque année une cotisation obligatoire à...
Corps de la contribution
j'aimerais que soit examinée la composition et les prérogatives et...
j'aimerais que soit examinée la composition et les prérogatives et...
