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Corps de la contribution
La rénovation des pôles multimodaux donne lieu à des chantiers dont les...
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Corps de la contribution
Comment se justifie finalement, sous l'angle socio-économique et...
Comment se justifie finalement, sous l'angle socio-économique et...
Corps de la contribution
Entre les départements franciliens de grande couronne et ceux de petite...
Entre les départements franciliens de grande couronne et ceux de petite...
Corps de la contribution
Merci d'avoir fait un rapport sur l'OFB, et en particulier l'exemple...
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Corps de la contribution
La taxe foncière sur le bâti va baisser de 25% à Pierrefitte , ville...
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Corps de la contribution
Etude du fonctionnement du Bureau de l'entraide, du droit international...
Etude du fonctionnement du Bureau de l'entraide, du droit international...
Corps de la contribution
Compte tenu du réchauffement climatique et notamment du réchauffement...
Corps de la contribution
En 2018, la CRC PdL regrettait le manque de transparence et le...
En 2018, la CRC PdL regrettait le manque de transparence et le...
Corps de la contribution
Par où commencer... Tout est dans le titre.
Par où commencer... Tout est dans le titre.
Corps de la contribution
Les Agences régionales de Santé ont recours très régulièrement, en...
Les Agences régionales de Santé ont recours très régulièrement, en...
Saisies des rémunérations : le commissaire de justice à la fois juge et partie dans une même affaire
Corps de la contribution
La réforme conférant aux commissaires de justice une fonction d'office...
La réforme conférant aux commissaires de justice une fonction d'office...
Corps de la contribution
Il y a un sujet qui, je pense, pourrait mériter toute votre attention....
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Corps de la contribution
Le fonds d'aides sociales de la CPS de Polynésie finance, de façon...
Le fonds d'aides sociales de la CPS de Polynésie finance, de façon...
Corps de la contribution
Je souhaite porter à votre attention des faits graves de corruption...
Je souhaite porter à votre attention des faits graves de corruption...
Corps de la contribution
La protection des consommateurs est assurée par les agents de la...
La protection des consommateurs est assurée par les agents de la...
Corps de la contribution
L’introduction d’un rapport d’une Chambre Régionale des Comptes sur la...
L’introduction d’un rapport d’une Chambre Régionale des Comptes sur la...
Corps de la contribution
Qui finance les violences sournoises (surveillance injustifiée,...
Qui finance les violences sournoises (surveillance injustifiée,...
Corps de la contribution
A l’heure ou la question de l’autonomie de la Corse se pose avec acuité...
A l’heure ou la question de l’autonomie de la Corse se pose avec acuité...
Corps de la contribution
La corruption, dans une définition large, est un important frein à la...
La corruption, dans une définition large, est un important frein à la...
Corps de la contribution
De ce que je pense comprendre le sable devient un bien rare sur la...
De ce que je pense comprendre le sable devient un bien rare sur la...
Corps de la contribution
Évaluer l’intérêt des infrastructures sur le réseau secondaire routier....
Évaluer l’intérêt des infrastructures sur le réseau secondaire routier....
Corps de la contribution
L’ensemble des assurés pour leurs véhicules paient une somme...
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Corps de la contribution
L'accompagnement à la maîtrise d'ouvrage semble faire florès dans les...
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Corps de la contribution
Des subventions sont versés à des exploitations agricoles qui utilisent...
Des subventions sont versés à des exploitations agricoles qui utilisent...
Corps de la contribution
Le président François Hollande a supprimé la demi part qui était...
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Corps de la contribution
Les charges du service public pour Le Tréport, Fécamp, Courseulles, St...
Les charges du service public pour Le Tréport, Fécamp, Courseulles, St...
Corps de la contribution
'Réduire le nombre de députés à 300, sans oublier la foultitude de...
'Réduire le nombre de députés à 300, sans oublier la foultitude de...
Corps de la contribution
En 2019, durant l’élaboration de son PDU, désormais Plan de mobilités...
En 2019, durant l’élaboration de son PDU, désormais Plan de mobilités...
Corps de la contribution
La cour des comptes pourrait se pencher sur les grands projets...
La cour des comptes pourrait se pencher sur les grands projets...
Corps de la contribution
La situation de déficit excessif de la France et le niveau...
La situation de déficit excessif de la France et le niveau...
Corps de la contribution
Les inspections interviennent sur des sujets communs à l'ensemble des...
Les inspections interviennent sur des sujets communs à l'ensemble des...
Corps de la contribution
Des fonds publics peuvent-ils indéfiniment soutenir ...
Des fonds publics peuvent-ils indéfiniment soutenir ...
Corps de la contribution
La notion de société de projet a été mobilisée pour financer le Grand...
La notion de société de projet a été mobilisée pour financer le Grand...
Corps de la contribution
Le taux de diplômation de nouveaux infirmiers étant de plus en plus...
Le taux de diplômation de nouveaux infirmiers étant de plus en plus...
Corps de la contribution
Au travers de l'exemple de la ville d'Andrésy (Yvelines) dont les...
Au travers de l'exemple de la ville d'Andrésy (Yvelines) dont les...
Corps de la contribution
Madame, Monsieur,
Les enjeux de mutation de l'emploi sont désormais...
Madame, Monsieur,
Les enjeux de mutation de l'emploi sont désormais...
Corps de la contribution
Lorsque dans un divorce l'un des conjoints est condamné à payer une...
Lorsque dans un divorce l'un des conjoints est condamné à payer une...
Corps de la contribution
La cour des Comptes dans un rapport publié fin 2023 n’a pas manqué de...
La cour des Comptes dans un rapport publié fin 2023 n’a pas manqué de...
Corps de la contribution
Il est inconcevable que les installations de méthanisation ne soient...
Il est inconcevable que les installations de méthanisation ne soient...
Corps de la contribution
Contrôle des recettes et dépenses du parti politique LFI
Contrôle des recettes et dépenses du parti politique LFI
Corps de la contribution
La gestion et le suivi des redevances laisse souvent libre cours à leur...
La gestion et le suivi des redevances laisse souvent libre cours à leur...
Corps de la contribution
La loi confortant le respect des principes de la République (CRPR) de...
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Corps de la contribution
Dans le prolongement de la réforme des retraites et avant d’ouvrir...
Dans le prolongement de la réforme des retraites et avant d’ouvrir...
Corps de la contribution
Pouvez vous vérifier le bon financement des syndicats en France....
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Corps de la contribution
La question de la surpopulation carcérale et des conditions indignes de...
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Corps de la contribution
Quels sont les montants réellement versés aux clubs sportifs...
Quels sont les montants réellement versés aux clubs sportifs...
Corps de la contribution
CHANGEMENT CLIMATIQUE
Coûts comparés entre les dépenses et...
CHANGEMENT CLIMATIQUE
Coûts comparés entre les dépenses et...
Corps de la contribution
La Loi Notre définit les compétences attribuées à chaque collectivité...
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Corps de la contribution
Pour faire suite au rapport de la Cour des Comptes en date du 28 avril...
Pour faire suite au rapport de la Cour des Comptes en date du 28 avril...
Corps de la contribution
bonjour,
Je me permets cette contribution à l'heure où se pose la...
bonjour,
Je me permets cette contribution à l'heure où se pose la...
