2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1006 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsEDFJe souhaite alerter la Cour des comptes sur le non-respect par...
Pouvez-vous évalue le coût du maintien de la piste secondaire de...
L’état a préféré réintroduire l’Acetamiprid pour remonter l’économie et...
Je trouve qu'il est anormal, que certaines entreprises abusent des...
Les dépenses de fonctionnement publique ont augmenté de plus de 20% ces...
Comment les start-up qui démarrent leur activité sur la base des...
Comment est évaluée l’efficacité de la gestion des piscines publiques...
La Collectivité départementale a arrêté un certain nombre...
Il n'est pas normal que les autoentrepreneurs qui travaillent de chez...
La taxe foncière peut être considérée comme l'ISF des classes moyennes;...
Alors que de nombreuses personnes ne prennent pas la peine d'aller...
1. Introduction - Le présent sujet explore une affaire complexe de...
Le respect des objectifs nationaux en matière de transition climatique...
Je constate autour de moi que plusieurs jeunes qui ont réalisé leurs...
Il semblerait que le nombre de fonctionnaires qui se consacrent à la...
Le 13 février 2025, le contribuable français apprenait, effaré, que,...
A l'heure où la dette explose, où les jeunes ne trouvent pas de...
Comment sont évaluées les pertes liées aux niches...
LINKY est accusé de plein de choses. Certains prétendent que ses ondes...
Les politiques publiques en matière de fiscalité concernant les droits...
PROPOSITION DE SUJET POUR LA COUR DES COMPTES
La décision de mise en place de nouveaux investissements peuvent faire...
Dans le cadre de la recherche de transparence dans le fonctionnement de...
Les subventions allouées aux corridas soulèvent des questions de...
Selon monsieur Darmanin, ministre de la fonction publique à l'époque,...
Depuis plusieurs années, des dizaines de financement ont concerné des...
Les syndicats français, censés être porte-voix des travailleurs, sont ...
Le RIFSEEP a été créé par décret n° 2014-513 du 20 mai 2014.
Envers les consignes du site public mangerbouger.fr (de même que celles...
trouver une solution à la règle de non monétisation du compte emploi...
Le contrôle des subventions publiques attribuées aux syndicats alors...
La dette publique vient aussi de ceux qui sont au RSA et à la CAF...
Les filières REP encaissent des milliards d’euros d’éco-taxes réservées...
Il serait intéressant que la Cour des Comptes s’intéresse au coût...
Je souhaite que soit vérifié la compétence juridique, sanctionnée par...
Les élus en France sont trop nombreux ( sénateurs et députés) et...
Dans un contexte où il est demandé à tous les Français de faire des...
Disparités et inégalités pour le traitement de carte grise (ANTS) selon...
Le dispositif « Quartiers d’avenir », adopté par le Conseil...
Conformément aux missions de la Cour territoriale des comptes en...
Des sommes considérables (600 millions d'euros de 2021 à 2025) ont été...
Les questeurs élus et l'administration de l'AN jugent l'opportunité des...
l'établissement public du livre foncier informatisé (EPELFI) a été créé...
L’abus d’alcool est source d’une morbidité importante, d’accidents...
Avec le développement important des IA (de toute nature) les...
Evaluer les coûts (directs et évités potentielss) de la sédentarité...
Bonjour. Nous devons faire des économies. Ce qui signifie qu'il...
Le nombre de Parcs Marins; de parcs naturels avec des zones de...
La transition énergétique est un enjeu stratégique pour la Polynésie...