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Corps de la contribution
Combien coûtent aux contribuables toutes les cérémonies municipales,...
Combien coûtent aux contribuables toutes les cérémonies municipales,...
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Quel est le coût annuel pour l'État du Conseil de déontologie...
Quel est le coût annuel pour l'État du Conseil de déontologie...
Corps de la contribution
Objet : Évaluation et recommandations pour renforcer l’efficacité et la...
Objet : Évaluation et recommandations pour renforcer l’efficacité et la...
Corps de la contribution
Inscrire dans la Constitution l'obligation pour les Gouvernements de...
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Corps de la contribution
Lorsqu'on parle de diminuer la charge financière de l'emploi public, la...
Lorsqu'on parle de diminuer la charge financière de l'emploi public, la...
Corps de la contribution
La décision de mise en place de nouveaux investissements peuvent faire...
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Corps de la contribution
Revoir les avantages des anciens ministre et président à la baisse dans...
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Réformes sociales Chômage, RSA, Allocations familiales.
Utilisateur ayant supprimé son compte
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Ma proposition est :
Ma proposition est :
Tout ceux qui sont reconnu à la MDPH et qui ont...
Corps de la contribution
Dans un contexte de recherche d'économies et de réformes successives de...
Dans un contexte de recherche d'économies et de réformes successives de...
Corps de la contribution
Dans un contexte de recherche d'économies et de réformes proposées par...
Dans un contexte de recherche d'économies et de réformes proposées par...
Corps de la contribution
La loi impose la réduction du volume de déchets dit non recyclables....
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Diligenter un contrôle de la gestion de l'aide publique au développement
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Il est proposé aux juridictions financières de diligenter un contrôle...
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Corps de la contribution
La loi dite de 1901 définit ce que sont les associations. Ce texte est...
La loi dite de 1901 définit ce que sont les associations. Ce texte est...
Corps de la contribution
Cadre juridique et constats
La conformité des produits en France est...
Cadre juridique et constats
La conformité des produits en France est...
Corps de la contribution
Eviter le recours dans les préconisations de la Cour aux termes...
Eviter le recours dans les préconisations de la Cour aux termes...
Corps de la contribution
A l'arrivée au pouvoir de M. Mitterrand, l'investissement immobilier...
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Objet : Demande d’évaluation des aides publiques aux aéroports...
Objet : Demande d’évaluation des aides publiques aux aéroports...
Corps de la contribution
Dans un contexte d'hostilité manifestée par les principales entreprises...
Dans un contexte d'hostilité manifestée par les principales entreprises...
Corps de la contribution
La SS prend en charge chaque année des remboursements de frais médicaux...
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Corps de la contribution
Le faible nombre des contrôles sur les ordonnateurs du secteur public...
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