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Corps de la contribution
Proposition d'une alternative de pratique funéraire beaucoup moins...
Proposition d'une alternative de pratique funéraire beaucoup moins...
Corps de la contribution
A quand une vraie politique de protection des données personnelles en...
A quand une vraie politique de protection des données personnelles en...
Corps de la contribution
Organisme concerné Conseil Départemental du Val-d’Oise 2 avenue du Parc...
Organisme concerné Conseil Départemental du Val-d’Oise 2 avenue du Parc...
Corps de la contribution
La taxe de séjour a dépassé le milliard d'euros à l'échelle nationale....
La taxe de séjour a dépassé le milliard d'euros à l'échelle nationale....
Corps de la contribution
Les CRA répondent à des objectifs de politique publique précis. Le bon...
Les CRA répondent à des objectifs de politique publique précis. Le bon...
Corps de la contribution
De nombreuses manifestations et rassemblements publics se déroulent...
De nombreuses manifestations et rassemblements publics se déroulent...
Corps de la contribution
Réduire les formalités
Réduire les formalités
Corps de la contribution
Évaluation du coûts du soutien public à l'industrie automobile, soit...
Évaluation du coûts du soutien public à l'industrie automobile, soit...
Corps de la contribution
- «Oublis» de paie, erreurs de paie, retards de paie
- Travail sans...
- «Oublis» de paie, erreurs de paie, retards de paie
- Travail sans...
Corps de la contribution
La fonction publique est dotée d'une plateforme sur laquelle tous les...
La fonction publique est dotée d'une plateforme sur laquelle tous les...
Arrêt temporaire de toutes aides et subventions
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Pendant quelques mois, années, suppression d’une grande majorité...
Pendant quelques mois, années, suppression d’une grande majorité...
Corps de la contribution
Bonjour, pourriez vous contrôlez la réalité des frais des élus ?
Bonjour, pourriez vous contrôlez la réalité des frais des élus ?
Corps de la contribution
La baisse durable de la natalité en France entraîne une diminution...
La baisse durable de la natalité en France entraîne une diminution...
Corps de la contribution
Il me semblerait intéressant d'évaluer le coût que représente ces frais...
Il me semblerait intéressant d'évaluer le coût que représente ces frais...
Corps de la contribution
L’association Utopia 56 dont le siège est à Lorient (56) a développé...
L’association Utopia 56 dont le siège est à Lorient (56) a développé...
Corps de la contribution
Il serait intéressant de faire un rapport sur les usages des bâtiments...
Il serait intéressant de faire un rapport sur les usages des bâtiments...
Corps de la contribution
Le collectivités mettent en avant l'augmentation des dépenses imposées...
Le collectivités mettent en avant l'augmentation des dépenses imposées...
Corps de la contribution
Depuis des années les hôpitaux accuse un retard de facturation envers...
Depuis des années les hôpitaux accuse un retard de facturation envers...
Corps de la contribution
LES FAITS:
Le modèle économique et social français continue de...
LES FAITS:
Le modèle économique et social français continue de...
Corps de la contribution
Monsieur Emmanuel Macron a perçu 2,8 millions d’euros, de 2008 à 2012,...
Monsieur Emmanuel Macron a perçu 2,8 millions d’euros, de 2008 à 2012,...
Corps de la contribution
Je ne sais pas
Je ne sais pas
Corps de la contribution
Les titres-restaurant constituent un dispositif ancien, très répandu et...
Les titres-restaurant constituent un dispositif ancien, très répandu et...
Établir un budget consolidé de la protection sociale et en détailler les déficits devenus trop épars
Corps de la contribution
Bonjour,
Bonjour,
Depuis déjà de nombreuses années il est devenu extrêmement...
Corps de la contribution
Dans quelle mesure la biomasse est-elle considérée dans les politiques...
Dans quelle mesure la biomasse est-elle considérée dans les politiques...
Corps de la contribution
Cet organisme a le triste privilège de récolter 99% d'avis négatif des...
Cet organisme a le triste privilège de récolter 99% d'avis négatif des...
Corps de la contribution
La taxe de séjour représente une ressource fiscale non négligeable pour...
La taxe de séjour représente une ressource fiscale non négligeable pour...
Corps de la contribution
Pourrait on estimer le coût engendré par le trafic routier et...
Pourrait on estimer le coût engendré par le trafic routier et...
Corps de la contribution
depuis de nombreuses années, l'ONG action contre la faim s'invite dans...
depuis de nombreuses années, l'ONG action contre la faim s'invite dans...
Corps de la contribution
Les pouvoirs publics ont décider d'aider au développement des EnR par ...
Les pouvoirs publics ont décider d'aider au développement des EnR par ...
Corps de la contribution
L'ARS, son rôle, ses moyens, sont utilité réelle, sa performance et son...
L'ARS, son rôle, ses moyens, sont utilité réelle, sa performance et son...
Corps de la contribution
gestion des subventions reçues par les bailleurs sociaux, le parc...
gestion des subventions reçues par les bailleurs sociaux, le parc...
Corps de la contribution
Je souhaite proposer un contrôle de la qualité de la gestion du...
Je souhaite proposer un contrôle de la qualité de la gestion du...
Corps de la contribution
Pour les besoins hélas croissants des citoyens au quotidien, et aussi...
Pour les besoins hélas croissants des citoyens au quotidien, et aussi...
Corps de la contribution
Commençons par un exemple que chacun pourra vérifier dans sa facture...
Commençons par un exemple que chacun pourra vérifier dans sa facture...
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Corps de la contribution
L’hospitalisation à domicile constitue une activité de soins à part...
L’hospitalisation à domicile constitue une activité de soins à part...
Corps de la contribution
les centres hospitaliers, les maisons de retraire accueillent beaucoup...
les centres hospitaliers, les maisons de retraire accueillent beaucoup...
Corps de la contribution
En février 2016, la Commission Générale de l'Investissement présidée...
En février 2016, la Commission Générale de l'Investissement présidée...
Corps de la contribution
Bonjour, à la communauté d'agglomération Pays basque nous voyons des...
Bonjour, à la communauté d'agglomération Pays basque nous voyons des...
Corps de la contribution
Les panneaux de signalisation sont omniprésents dans le paysage et...
Les panneaux de signalisation sont omniprésents dans le paysage et...
Corps de la contribution
Les conclusions du rapport de l'enquête parlementaire sur l'audiovisuel...
Les conclusions du rapport de l'enquête parlementaire sur l'audiovisuel...
Corps de la contribution
Apprécier le coût total de fonctionnement d’un CESER et évaluer sa...
Apprécier le coût total de fonctionnement d’un CESER et évaluer sa...
Corps de la contribution
Les départements sont responsables des agents qui travaillent dans les...
Les départements sont responsables des agents qui travaillent dans les...
Corps de la contribution
Très souvent, le poids des prélèvements obligatoires est mis en avant...
Très souvent, le poids des prélèvements obligatoires est mis en avant...
Corps de la contribution
Je souhaite proposer une évaluation portant sur la cohérence financière...
Je souhaite proposer une évaluation portant sur la cohérence financière...
Corps de la contribution
Pourriez contrôlez si un élu a pas profité de ce mandant pour...
Pourriez contrôlez si un élu a pas profité de ce mandant pour...
Corps de la contribution
Contrôler les comptes tout simplement
Contrôler les comptes tout simplement
Corps de la contribution
L’estime de soi citoyenne avec des jeux sportifs est un outil...
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Corps de la contribution
Évaluer les politiques de promotion et d enseignement de la langue...
Évaluer les politiques de promotion et d enseignement de la langue...
Corps de la contribution
Est-il normal que des grands groupes industriels français réalisent des...
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Corps de la contribution
Évaluer les conditions dans lesquelles les signalements de citoyens...
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Corps de la contribution
Dans le contexte de transition énergétique, le volume de gaz fossile...
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Corps de la contribution
Beaucoup de fonctionnaire vont faire des "ménages", consultant,...
Beaucoup de fonctionnaire vont faire des "ménages", consultant,...
Corps de la contribution
Équité et efficacité des aides publiques à la rénovation énergétique...
Équité et efficacité des aides publiques à la rénovation énergétique...
Corps de la contribution
le 1er janvier 2016 le nombre de régions est passé de 33 à 13. 10 ans...
le 1er janvier 2016 le nombre de régions est passé de 33 à 13. 10 ans...
Corps de la contribution
Les experts à la cour, contractuels, semblent participer grandement ...
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Corps de la contribution
La France a fait de l’éducation économique, budgétaire et financière...
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Corps de la contribution
Mesdames, Messieurs,
Je propose une évaluation du système fiscal et...
Mesdames, Messieurs,
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Corps de la contribution
Demande d'enquête sur le bon respect par l'administration fiscale de...
Demande d'enquête sur le bon respect par l'administration fiscale de...
Corps de la contribution
Une étude pourrait être menée sur les conséquences du recours croissant...
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Corps de la contribution
La présente contribution vise à analyser l’efficience du modèle de...
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Corps de la contribution
de plus en plus de collectivités via des centrales d'achat font appel à...
de plus en plus de collectivités via des centrales d'achat font appel à...
Corps de la contribution
Dans de nombreuses associations œuvrant dans les domaines de...
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Corps de la contribution
L'actualité médiatisé de la ville de Carcassonne, nous apprends bien...
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Corps de la contribution
La ville de Montreuil figure dans la liste des 40 premières villes de...
La ville de Montreuil figure dans la liste des 40 premières villes de...
Corps de la contribution
Évaluer la rémunération totale de certains élus de grande villes grâce...
Évaluer la rémunération totale de certains élus de grande villes grâce...
Corps de la contribution
Payant des Taxes d'enlèvement des ordures ménagères très élevées à...
Payant des Taxes d'enlèvement des ordures ménagères très élevées à...
Corps de la contribution
Permettre aux usagers des transports d'avoir des conditions de...
Permettre aux usagers des transports d'avoir des conditions de...
Corps de la contribution
Les lois font-elles la différence dans la déclaration de ces frais de...
Les lois font-elles la différence dans la déclaration de ces frais de...
Corps de la contribution
Vérifier les procédures d’évaluation des projets avant attribution des...
Vérifier les procédures d’évaluation des projets avant attribution des...
Corps de la contribution
Je propose l'examen des relations économiques et contractuelles entre...
Je propose l'examen des relations économiques et contractuelles entre...
Corps de la contribution
Une enquête de France 2 a documenté qu'entre 2016 et 2021, la...
Une enquête de France 2 a documenté qu'entre 2016 et 2021, la...
Corps de la contribution
Certains impôts et certaines taxes rapportent beaucoup et sont faciles...
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Corps de la contribution
Les Sociétés Publiques Locales (SPL) présentes à La Réunion sont des...
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Corps de la contribution
A Toulouse (31) aucun RV disponible chez les dermatologues libéraux....
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Corps de la contribution
Action Logement condamné pour discrimination d’organismes HLM dans la...
Action Logement condamné pour discrimination d’organismes HLM dans la...
Corps de la contribution
Gestion financière et éducative
Gestion financière et éducative
Corps de la contribution
A Mayotte plusieurs DSP sont douteuses et couteuses pour les citoyens...
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Corps de la contribution
La Cour des comptes a publié en juin 2023 un rapport sur les 211...
La Cour des comptes a publié en juin 2023 un rapport sur les 211...
Corps de la contribution
Les marchés publics attribués sous groupement de commandes...
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Corps de la contribution
Contexte :
Depuis le 1er mars 2026, la France a instauré une taxe...
Contexte :
Depuis le 1er mars 2026, la France a instauré une taxe...
Corps de la contribution
La France souffre d’un paradoxe structurel majeur et coûteux: l’un des...
La France souffre d’un paradoxe structurel majeur et coûteux: l’un des...
Corps de la contribution
Contrôle du coût des avantages en nature accordés à tous les personnels...
Contrôle du coût des avantages en nature accordés à tous les personnels...
Corps de la contribution
Le Centre nautique Tony Bertrand, ancienne "piscine du Rhône" située à...
Le Centre nautique Tony Bertrand, ancienne "piscine du Rhône" située à...
Frais de traduction et d'interprétariat judiciaires
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Les dépenses d'interprétariat et de traduction du ministère de la...
Les dépenses d'interprétariat et de traduction du ministère de la...
Corps de la contribution
Pour aménager deux lignes de tramway, Nantes Métropole élargit le pont...
Pour aménager deux lignes de tramway, Nantes Métropole élargit le pont...
Corps de la contribution
Aujourd'hui, les profits sont taxés (revenu ou charges sociales)...
Aujourd'hui, les profits sont taxés (revenu ou charges sociales)...
Corps de la contribution
Le contrôle des loyers exercés par les entités publiques, la durée et...
Le contrôle des loyers exercés par les entités publiques, la durée et...
Corps de la contribution
ENCADRER en amont et en aval ces centres dentaires et de vision...
ENCADRER en amont et en aval ces centres dentaires et de vision...
Corps de la contribution
Je propose que la Cour des comptes et les chambres régionales et...
Je propose que la Cour des comptes et les chambres régionales et...
Corps de la contribution
Organisme connu du monde paysan et agricole mais beaucoup moins du...
Organisme connu du monde paysan et agricole mais beaucoup moins du...
Corps de la contribution
Pourquoi découvre-t-on autant de personnes et entités entrant dans la...
Pourquoi découvre-t-on autant de personnes et entités entrant dans la...
Corps de la contribution
ANALYSER LE COÛT, LES EVENTUELS DOUBLONS ET LES POSSIBILITES DE...
ANALYSER LE COÛT, LES EVENTUELS DOUBLONS ET LES POSSIBILITES DE...
Corps de la contribution
La programmation des achats ponctuels et récurrents au sein des...
La programmation des achats ponctuels et récurrents au sein des...
Corps de la contribution
Chaque année, les collectivités financent des médiathèques, musées,...
Chaque année, les collectivités financent des médiathèques, musées,...
Corps de la contribution
Je souhaite attirer l’attention de la Cour des comptes sur la nécessité...
Je souhaite attirer l’attention de la Cour des comptes sur la nécessité...
Corps de la contribution
Ne plus inonder les routes de panneaux.
Edicter des règles de vitesses...
Ne plus inonder les routes de panneaux.
Edicter des règles de vitesses...
Corps de la contribution
Les Centres Hospitaliers (CH) sont gouvernés très pyramidalement...
Les Centres Hospitaliers (CH) sont gouvernés très pyramidalement...
Corps de la contribution
Dans de nombreuses villes françaises, le contrôle du stationnement...
Dans de nombreuses villes françaises, le contrôle du stationnement...
Corps de la contribution
L'avenir n'appartient pas aux autres mais à une capacité collective de...
L'avenir n'appartient pas aux autres mais à une capacité collective de...
Corps de la contribution
Que concerne mon sujet ?
• une problématique nationale (Cour des...
Que concerne mon sujet ?
• une problématique nationale (Cour des...
