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Non retenue
Les organismes 1% patronal tels que ACTION LOGEMENT et d autres collectent chaque année les...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une aide, une allocation, un dispositif fiscal, à destination des...
une aide, une allocation, un dispositif fiscal, à destination des...
Non retenue
La Cour des comptes sort des rapports annuels, mais ça change quoi, au final ? Rien! Un rapport...
Non retenue
Quand un élu local arrive aux affaires nous avons souvent l'impression que tout son mandat sera...
Non retenue
A travers le financement des régions et différentes taxes spécifiques ( ex électricité) ou des...
Non retenue
La construction de la passerelle enjambant le Tarn à Albi a commencé en 2003 , ce projet est...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
Non retenue
L'état des fonds marins littoraux le long de la Méditerranée est très inégal. Là où les instances...
Contrôle argent public déversé pour mettre en place des marketplaces locales durant covid et au-delà
En cours d'évaluation
Je souhaite que les chambres régionales et territoriales des comptes enquêtent sur la gabegie des...
Non retenue
Les ronds points sont souvent d'aspect simples pourquoi ne pas y planter des arbres fruitiers ou...
Non retenue
Les contrôles opérés directement ou indirectement sur la médecine libérale rentrent ils dans des...
Non retenue
Les associations créées par la loi de 1901 peuvent percevoir pour certaines des subventions...
Non retenue
Marseille - Depuis quelques temps nous pouvons constater que nos élus locaux se livrent une...
Non retenue
Cas réel.Avrillé, 49240, copropriété de 200 lots. Travaux d'isolation du circuit de chauffage en...
En cours d'évaluation
Problématique nationale : Efficacité des budgets engagés en matière d'action sociale sur une...
Non retenue
Si les conclusions de la CC.avaient l'obligation d'être d'être publiées dans tous les médias avec...
Non retenue
Le ministère de l'agriculture a confié par délégation de service public à la Société Centrale...
Non retenue
Depuis quatre années, un peu avant le Covid, avant la guerre en Ukraine, avant la mise en place...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Le fonctionnement de la direction des AGS laisse apparaitre un...
Non retenue
Le Président de la République a lancé en 2018 une stratégie nationale pour l’intelligence...