Informations sur les cookies utilisés sur le site web
Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour améliorer la performance et les contenus du site. Les cookies nous permettent de fournir une expérience utilisateur et un contenu plus personnalisés à partir de nos canaux de médias sociaux.

2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail

Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.

Étape 1 sur 1
Introduction ? - ?
Étapes de la concertation

Changements sur "Bilan prospectif des diverses formes d'appel à la générosité publique défiscalisées"

Sélectionner le mode de vue :
Mode d'affichage HTML :

Titre

  • +{"fr"=>"Bilan prospectif des diverses formes d'appel à la générosité publique défiscalisées"}
  • +{"fr"=>"Bilan prospectif des diverses formes d'appel à la générosité publique défiscalisées"}
Suppressions
Ajouts
  • +{"fr"=>"Bilan prospectif des diverses formes d'appel à la générosité publique défiscalisées"}
Suppressions
Ajouts
  • +{"fr"=>"Bilan prospectif des diverses formes d'appel à la générosité publique défiscalisées"}

Corps du texte

  • +["
    Corps de la contribution
    Bilan des diverses formes actuelles d'appel à la générosité publique défiscalisées, prévoyant d'emblée d'intégrer des propositions très concrètes en matière d'évolutions législatives croisées dans de nombreux Codes.\n\nSans doute en y intégrant la contribution de BEAUPUY à 17h42 \"Contrôle des fonds de dotation\" & pas seulement car nombre de dirigeants salariés de ces structures [par exemple à affichage caritatif !] bénéficient très discrètement* de sur-conforts !\n \n*on peut dès à présent noter que l'obligation de publier chaque année, les 3 + gros salaires ne prévoyant pas de sanction : :)...\n
    "]
  • +["<xml><dl class=\"decidim_awesome-custom_fields\" data-generator=\"decidim_awesome\" data-version=\"0.9.2\"><dt name=\"textarea-1724397171923-0\">Corps de la contribution</dt><dd id=\"textarea-1724397171923-0\" name=\"textarea\"><div>Bilan des diverses formes actuelles d'appel à la générosité publique défiscalisées, prévoyant d'emblée d'intégrer des propositions très concrètes en matière d'évolutions législatives croisées dans de nombreux Codes.\n\nSans doute en y intégrant la contribution de BEAUPUY à 17h42 \"Contrôle des fonds de dotation\" &amp;amp;amp; pas seulement car nombre de dirigeants salariés de ces structures [par exemple à affichage caritatif !] bénéficient très discrètement* de sur-conforts !\n \n*on peut dès à présent noter que l'obligation de publier chaque année, les 3 + gros salaires ne prévoyant pas de sanction : :)...\n</div></dd></dl></xml>"]
Suppressions
Ajouts
  • +["
    Corps de la contribution
    Bilan des diverses formes actuelles d'appel à la générosité publique défiscalisées, prévoyant d'emblée d'intégrer des propositions très concrètes en matière d'évolutions législatives croisées dans de nombreux Codes.\n\nSans doute en y intégrant la contribution de BEAUPUY à 17h42 \"Contrôle des fonds de dotation\" &amp;amp; pas seulement car nombre de dirigeants salariés de ces structures [par exemple à affichage caritatif !] bénéficient très discrètement* de sur-conforts !\n \n*on peut dès à présent noter que l'obligation de publier chaque année, les 3 + gros salaires ne prévoyant pas de sanction : :)...\n
    "]
Suppressions
Ajouts
  • +["<xml><dl class=\"decidim_awesome-custom_fields\" data-generator=\"decidim_awesome\" data-version=\"0.9.2\"><dt name=\"textarea-1724397171923-0\">Corps de la contribution</dt><dd id=\"textarea-1724397171923-0\" name=\"textarea\"><div>Bilan des diverses formes actuelles d'appel à la générosité publique défiscalisées, prévoyant d'emblée d'intégrer des propositions très concrètes en matière d'évolutions législatives croisées dans de nombreux Codes.\n\nSans doute en y intégrant la contribution de BEAUPUY à 17h42 \"Contrôle des fonds de dotation\" &amp;amp;amp; pas seulement car nombre de dirigeants salariés de ces structures [par exemple à affichage caritatif !] bénéficient très discrètement* de sur-conforts !\n \n*on peut dès à présent noter que l'obligation de publier chaque année, les 3 + gros salaires ne prévoyant pas de sanction : :)...\n</div></dd></dl></xml>"]
Numéro de version 1 sur 2 Afficher toutes les versions Retourner à la proposition
Auteur de la version
Avatar: bourjoufle bourjoufle
Version créée le 01/09/2025 19:01

Vous devez activer tous les cookies pour voir ce contenu.

Modifier les paramètres des cookies