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Corps de la contribution
A l’heure de la sobriété écologique, la question des suremballages en...
A l’heure de la sobriété écologique, la question des suremballages en...
Corps de la contribution
L'administration centrale de l'Etat semble s'être organisée de façon...
L'administration centrale de l'Etat semble s'être organisée de façon...
Corps de la contribution
Des associations locales de protection animale loi 1901 ne font aucune...
Des associations locales de protection animale loi 1901 ne font aucune...
Établir un budget consolidé de la protection sociale et en détailler les déficits devenus trop épars
Corps de la contribution
Bonjour,
Bonjour,
Depuis déjà de nombreuses années il est devenu extrêmement...
Corps de la contribution
Simplifier les procédures est un objectif parfois difficilement...
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Corps de la contribution
Merci de ne pas prendre en compte ce proposition, si un rapport complet...
Merci de ne pas prendre en compte ce proposition, si un rapport complet...
Corps de la contribution
Une étude pourrait être menée sur les conséquences du recours croissant...
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Corps de la contribution
La loi 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la...
La loi 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la...
Corps de la contribution
Contrôle que les sociétés d'autoroute entretiennent suffisamment leur...
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Corps de la contribution
Les financements publics consacrés à l'insertion professionnelle...
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Corps de la contribution
les politiques en la matière sont très variables d'une région, d'un...
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Corps de la contribution
part des contributions directes et indirectes des collectivités locales...
part des contributions directes et indirectes des collectivités locales...
Corps de la contribution
Les lois font-elles la différence dans la déclaration de ces frais de...
Les lois font-elles la différence dans la déclaration de ces frais de...
Corps de la contribution
Chaque année et début 2026 encore, un budget transport prévisionnel est...
Chaque année et début 2026 encore, un budget transport prévisionnel est...
Corps de la contribution
Plusieurs lois agricoles ont été adoptées dans les dernières années...
Plusieurs lois agricoles ont été adoptées dans les dernières années...
Corps de la contribution
La justice est très lente, trop lente en France, à juger les affaires...
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Corps de la contribution
La réglementation française relative aux horaires d’ouverture des...
La réglementation française relative aux horaires d’ouverture des...
Corps de la contribution
Nous demandons à la Cour de réaliser un rapport sur la gestion des...
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Corps de la contribution
Le service public de la distribution d'eau potable est un SPIC, en...
Le service public de la distribution d'eau potable est un SPIC, en...
Corps de la contribution
l'aide juridictionnelle est inspirée par l' idée généreuse celle que...
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