Informations sur les cookies utilisés sur le site web
Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour améliorer la performance et les contenus du site. Les cookies nous permettent de fournir une expérience utilisateur et un contenu plus personnalisés à partir de nos canaux de médias sociaux.

2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail

Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.

Étape 1 sur 1
Introduction ? - ?
Étapes de la concertation

Changements sur "Capital deces assurance"

Sélectionner le mode de vue :
Mode d'affichage HTML :

Titre

  • +{"fr"=>"Capital deces assurance"}
  • +{"fr"=>"Capital deces assurance"}
Suppressions
Ajouts
  • +{"fr"=>"Capital deces assurance"}
Suppressions
Ajouts
  • +{"fr"=>"Capital deces assurance"}

Corps du texte

  • +["
    Corps de la contribution
    Proposer aux bénéficiaires du capital deces de faire un don d'une petite part du capital au bénéfice d'associations ou fondations reconnus d'utilité publique. Un moyen de mieux faire contribuer l'assurance au développement de l'économie sociale et solidaire sans coût pour l'Etat ni pour l'assureur...
    "]
  • +["<xml><dl class=\"decidim_awesome-custom_fields\" data-generator=\"decidim_awesome\" data-version=\"0.9.2\"><dt name=\"textarea-1724397171923-0\">Corps de la contribution</dt><dd id=\"textarea-1724397171923-0\" name=\"textarea\"><div>Proposer aux bénéficiaires du capital deces de faire un don d'une petite part du capital au bénéfice d'associations ou fondations reconnus d'utilité publique. Un moyen de mieux faire contribuer l'assurance au développement de l'économie sociale et solidaire sans coût pour l'Etat ni pour l'assureur...</div></dd></dl></xml>"]
Suppressions
Ajouts
  • +["
    Corps de la contribution
    Proposer aux bénéficiaires du capital deces de faire un don d'une petite part du capital au bénéfice d'associations ou fondations reconnus d'utilité publique. Un moyen de mieux faire contribuer l'assurance au développement de l'économie sociale et solidaire sans coût pour l'Etat ni pour l'assureur...
    "]
Suppressions
Ajouts
  • +["<xml><dl class=\"decidim_awesome-custom_fields\" data-generator=\"decidim_awesome\" data-version=\"0.9.2\"><dt name=\"textarea-1724397171923-0\">Corps de la contribution</dt><dd id=\"textarea-1724397171923-0\" name=\"textarea\"><div>Proposer aux bénéficiaires du capital deces de faire un don d'une petite part du capital au bénéfice d'associations ou fondations reconnus d'utilité publique. Un moyen de mieux faire contribuer l'assurance au développement de l'économie sociale et solidaire sans coût pour l'Etat ni pour l'assureur...</div></dd></dl></xml>"]
Numéro de version 1 sur 1 Afficher toutes les versions Retourner à la proposition
Auteur de la version
Avatar: Larmanjat Larmanjat
Version créée le 21/09/2025 10:44

Vous devez activer tous les cookies pour voir ce contenu.

Modifier les paramètres des cookies