2024 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
639 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Les «heures syndicales» dans les services publics ( établissements...
Les «heures syndicales» dans les services publics ( établissements...
Corps de la contribution
Le statut des fonctionnaires territoriaux devrait être changé en...
Le statut des fonctionnaires territoriaux devrait être changé en...
Corps de la contribution
Bonjour,
Nombre de Sociétés d'Economie Mixtes locales s'impliquent dans...
Bonjour,
Nombre de Sociétés d'Economie Mixtes locales s'impliquent dans...
Corps de la contribution
Étude sur les marges / sur marges (parfois +20%)
Étude sur les...
Étude sur les marges / sur marges (parfois +20%)
Étude sur les...
Corps de la contribution
Le recouvrement de la taxe sur les transactions financières (TTF)...
Le recouvrement de la taxe sur les transactions financières (TTF)...
Corps de la contribution
Je propose de responsabiliser les maires sur l'engagement de dépense...
Je propose de responsabiliser les maires sur l'engagement de dépense...
Corps de la contribution
Le concept “Une Seule Santé” provient de l’OMS, de l’OIE et de la FAO....
Le concept “Une Seule Santé” provient de l’OMS, de l’OIE et de la FAO....
Corps de la contribution
En décembre 2000, M. Dupont a reçu sa première rente trimestrielle...
En décembre 2000, M. Dupont a reçu sa première rente trimestrielle...
Corps de la contribution
Aujourd'hui, l'ensemble de la population comprend que la santé public...
Aujourd'hui, l'ensemble de la population comprend que la santé public...
Corps de la contribution
Depuis le 24 juin 2023, le tram T10 relie Antony (Croix de Berny) à...
Depuis le 24 juin 2023, le tram T10 relie Antony (Croix de Berny) à...
Corps de la contribution
Le sujet des retraites des français revient régulièrement dans les...
Le sujet des retraites des français revient régulièrement dans les...
Corps de la contribution
La gestion des piscines publiques municipales ou intercommunales plus...
La gestion des piscines publiques municipales ou intercommunales plus...
Corps de la contribution
Je constate une réduction des effectifs concomitante à un recours de...
Je constate une réduction des effectifs concomitante à un recours de...
Corps de la contribution
Bonjour,
Bonjour,
Cet été plusieurs restaurateurs sur la côte d'Azur m'ont...
Corps de la contribution
Stopper les aides indues à la Chine, à l'Algérie et autres pays qui ne...
Stopper les aides indues à la Chine, à l'Algérie et autres pays qui ne...
Corps de la contribution
Bonjour. Ne serait-il pas judicieux de continuer la reforme des...
Bonjour. Ne serait-il pas judicieux de continuer la reforme des...
Corps de la contribution
Vérifier si les fonds alloués aux entreprises ont été utilisé de...
Vérifier si les fonds alloués aux entreprises ont été utilisé de...
Corps de la contribution
Dématérialisation des circuits comptables, signature électronique,...
Dématérialisation des circuits comptables, signature électronique,...
Corps de la contribution
En 2014, les maires ont renoncé à leur prérogative de délivrance de...
En 2014, les maires ont renoncé à leur prérogative de délivrance de...
Corps de la contribution
Monsieur le Premier Président,
Mesdames, Messieurs les membres de la...
Monsieur le Premier Président,
Mesdames, Messieurs les membres de la...
