Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Pour répondre au principe de parité entre l'enseignement privé et l'enseignement public, pour...
Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
Administrations concernées :DGFIP, TRACFIN, DGDDI, Ministère de l'intérieurActualité du sujet...
Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
Plusieurs ministères, réfléchissant à la réorganisation ou la stratégie des politiques publiques...
Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La Cour devrait enquêter sur :
la notion des coûts de financement par filière énergétique...
la notion des coûts de financement par filière énergétique...