416 résultats pour la recherche : "#9"
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Propositions 139 résultats
Concertation: 2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
La troisième Conférence des Nations Unies sur l'Océan (UNOC 3) s’est...
La troisième Conférence des Nations Unies sur l'Océan (UNOC 3) s’est...
Concertation: 2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Le rendement moyen des réseaux d’eau en France est d’environ 80%, ce...
Le rendement moyen des réseaux d’eau en France est d’environ 80%, ce...
Concertation: 2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
J’aimerai la cour des comptes et les chambres régionales des comptes...
J’aimerai la cour des comptes et les chambres régionales des comptes...
Concertation: 2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Je souhaite interroger la Cour des comptes sur les conditions...
Je souhaite interroger la Cour des comptes sur les conditions...
Articles 12 résultats
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
En 2026, nous avons souhaité recueillir vos propositions de thèmes de contrôle et d'enquête dès le p...
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Créé le
20/04/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La 3e campagne de participation citoyenne s'est déroulée du 2 septembre au 4 octobre 2024. Elle a re...
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Créé le
16/01/2025 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Ce rapport est le premier des travaux publiés par la Cour à l’issue de la deuxième consultation cito...
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Créé le
24/09/2024 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La troisième édition de la campagne de participation citoyenne débute ce lundi 2 septembre et s'achè...
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Créé le
02/09/2024 -
Participants 41 résultats
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Créé le
31/12/2025 -
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Créé le
20/10/2025 -
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Créé le
03/10/2025 -
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Créé le
30/09/2025 -
Commentaires 224 résultats
Proposition: Manque de transparence et non respect des règles de consignation et de reversement des intérêts dus aux tiers par les notaires
transparence. Par exemple, notre notaire conserve un prix de vente d'une succession depuis 9 mois maintenant sans répondre à nos multiples demandes écrites pour savoir si la somme avait bien été...
Proposition: Les marchés publics de voyagistes
J’ai un exemple de mauvaise manière (que je soupçonne volontaire) qui a coûté 450€ à mon laboratoire récemment :
Un vol pour le Chili coûtait d’après le site de Air-France environ 1500 euros....
Un vol pour le Chili coûtait d’après le site de Air-France environ 1500 euros....
Proposition: Le financement public des syndicats
Vous oubliez de dire que 99% du temps la condition est : "syndique toi d'abord chez moi, et après je vois si je peux t'aider (ou pas)".
Proposition: Le financement public des syndicats
En pratique, à cause des subventions publiques, aucun syndicats ne cherche vraiment à attirer de nouveaux syndiqués. Seul moyen de pression, tous syndicats confondus: "je t'aide à résoudre ton...
