522 résultats pour la recherche : "#9"
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Propositions 181 résultats
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Évaluation de la politique du prix de l'eau potable et prix de...
Évaluation de la politique du prix de l'eau potable et prix de...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
La Cour des Comptes a publié en mars 2026 un rapport sur le soutien aux...
La Cour des Comptes a publié en mars 2026 un rapport sur le soutien aux...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
L’article 43 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 prévoit que lorsque...
L’article 43 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 prévoit que lorsque...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
La présente contribution porte sur un dispositif de...
Articles 13 résultats
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La 5e campagne de participation citoyenne de la Cour et des chambres régionales et territoriales des...
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Créé le
11/05/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
En 2026, nous avons souhaité recueillir vos propositions de thèmes de contrôle et d'enquête dès le p...
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Créé le
20/04/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La 3e campagne de participation citoyenne s'est déroulée du 2 septembre au 4 octobre 2024. Elle a re...
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Créé le
16/01/2025 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Ce rapport est le premier des travaux publiés par la Cour à l’issue de la deuxième consultation cito...
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Créé le
24/09/2024 -
Participants 72 résultats
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Créé le
12/06/2026 -
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Créé le
11/06/2026 -
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Créé le
10/06/2026 -
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Créé le
10/06/2026 -
Commentaires 256 résultats
Proposition: Proposition d’évaluation pour renforcé le Commandement des Opérations Spéciales (COS)
J'adore cette proposition, mais ne vous éparpillez pas trop avec de la politique de gestion générale. Je soutien totalement le COS, le fer de lance de nos armées, qui clairement, mérite tous moyens...
Bonjour, je ne peux qu'inciter chacun à lire le rapport du 9 janvier 2023 de la Cour des Comptes sur les taxes foncières, on y apprend que les dispositifs d'exonération de taxe foncière sont au...
Le CNRS a confirmé en février 2026 la poursuite de l'extension du centre d'élevage de primates de Rousset (31 M€), visant 1 800 macaques et 300 animaux/an livrés à la recherche biomédicale à partir...
Proposition: Décisions de la Cour des Comptes
réaction rapide de la DILA ?
au JORF du dimanche 7 juin 2026
Cour des comptes
74. Arrêt n° S-2025-1888 du 13 janvier 2026 CENTRE HOSPITALIER DE GUÉRET (Accès protégé)
75. Arrêt n° S-2026-0044 du 6...
au JORF du dimanche 7 juin 2026
Cour des comptes
74. Arrêt n° S-2025-1888 du 13 janvier 2026 CENTRE HOSPITALIER DE GUÉRET (Accès protégé)
75. Arrêt n° S-2026-0044 du 6...
