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Mesurer les subventions ( y compris taxe d'apprentissage) reçues par le...
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subvention accordé par l'état
subvention accordé par l'état
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La possibilité d'un suivi annuel pour les Rqth en complémentarité de...
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Bonjour à toutes et tous, je vous soumets cette proposition parce que...
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Dans un accablant rapport d’observations de 2021 sur GPSEO, la Cour des...
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La Cour a adopté un rapport en 2020, la protection de l'enfance : une...
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Corps de la contribution
Mon fils a passé plusieurs années à enseigner en Colombie Britannique (...
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Beaucoup trop de subventions pour la filière méthanisation: déjà plus 4...
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Le fonds TAP institué il y a 20 ans sert en principe aux actions de...
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Corps de la contribution
Cette enquête vise à évaluer l’efficacité et l’impact des aides...
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Corps de la contribution
Il serait opportun de réaliser un contrôle sur l'intercommunalité...
Corps de la contribution
Les jurys pour choisir des cabinets d'architectes interviennent lorsque...
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Les Fonds régionaux d'art contemporain ont été créés en 1982 à...
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1- Les forêts sont soumises à une forme de dépérissement avec le...
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Corps de la contribution
Auditer le manque à gagner en termes d’efficacité militaire et...
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Corps de la contribution
Des fonds publics peuvent-ils indéfiniment soutenir ...
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Corps de la contribution
1) Pourquoi, sur la carte vitale ne figurent pas les dates de...
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Corps de la contribution
Plusieurs modes de transport cohabitent sur le territoire national...
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Corps de la contribution
La conformité du montant global de la taxe avec la réalité cadastrale...
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Corps de la contribution
L'objectif est de faire en sorte que toute les personnes qui ont des...
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