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Corps de la contribution
pouvoir Absolut des syndics de copropriétés infernal et leur logements...
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Corps de la contribution
Il serait bien d'avoir un budget plus large en vue de permettre une...
Il serait bien d'avoir un budget plus large en vue de permettre une...
Corps de la contribution
1. Introduction - Le présent sujet explore une affaire complexe de...
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Corps de la contribution
Le rôle de toute administration est d’appliquer la loi
Des règles de...
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Corps de la contribution
Objet : Analyser l’efficacité des subventions destinées à revitaliser...
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Corps de la contribution
Si les aides de la Politique Agricole Commune (PAC) sont cruciales...
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Corps de la contribution
Le stade MATMUT ATLANTIQUE à BORDEAUX a été construit avec un...
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Corps de la contribution
Réaliser un audit approfondi sur la bonne utilisation des fonds...
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Corps de la contribution
La politique de rationalisation des coûts de fonctionnement du service...
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Corps de la contribution
Nous dépassons la centaine de milliards d’euros annuelles d’aide aux...
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Corps de la contribution
Après la fusion de la commune de Villegats (16) avec 2 autres communes...
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Corps de la contribution
Quel est l'impact financier de la fusion des régions? Cela a-t-il...
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Corps de la contribution
Etude du fonctionnement du Bureau de l'entraide, du droit international...
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Corps de la contribution
Le Code de la Route fait régulièrement l'objet de modifications et...
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Corps de la contribution
Un mur anti-bruit a été prévu par le contrat de plan 2012, à Septèmes...
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Corps de la contribution
Depuis plusieurs mois, le positionnement ou, au contraire, le silence...
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Corps de la contribution
Le financement du contrat d'apprentissage devrait être réser é aux...
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Orléans Métropole a adopté un plan vélo en juillet 2019. Ce plan a une...
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Corps de la contribution
Le projet E-CHO, porté par Elyse Energy, concerne la création d’usines...
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Corps de la contribution
Au vu du rapport IPSOS de 2024 sur la perception de la langue...
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