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Passer aux résultatsA l'heure des déficits vertigineux de l'état, la cour des comptes peut...
Certains ordres départementaux des médecins imposent aux médecins...
les centres hospitaliers font réaliser certains actes par des étudiants...
Bonjour
Des absences de moins de 15 jours, des réunions diverses...
La construction de gymnase fait bien trop souvent l'objet d'écueil et...
Résumé :
Le CCAS de L’Île-d’Yeu gère deux EHPAD publics : Calypso et...
De nombreuses aides financières, dispositifs administratifs, décisions...
Contexte et Motifs
L'ASFA, association loi 1901 à but non lucratif,...
Depuis 15 ans nationalement des actions de suppression des ouvrages...
Encadrer les prérogatives d'un nouveau maire élu afin qu'il ne puisse...
Etude des salaires MAIS aussi des frais remboursés, des indemnités...
Les fonds publics alloués aux SAFER permettent-ils de répondre à leurs...
trouver une solution à la règle de non monétisation du compte emploi...
Il s ' agit de déterminer quels sont les montants dépensés par l 'Etat...
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Le dispositif « Quartiers d’avenir », adopté par le Conseil...
Les divers gouvernements s’insurgent que les Français épargnent trop...
La loi dite de 1901 définit ce que sont les associations. Ce texte est...