2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
697 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Évaluer le coût des ARS ainsi que leur efficacité.
Évaluer le coût des ARS ainsi que leur efficacité.
Corps de la contribution
Suivre l’exécution budgétaire, le calendrier des programmes et...
Suivre l’exécution budgétaire, le calendrier des programmes et...
Corps de la contribution
La taxe foncière peut être considérée comme l'ISF des classes moyennes;...
La taxe foncière peut être considérée comme l'ISF des classes moyennes;...
Corps de la contribution
Il est proposé que l’ensemble des aides sociales perçues par les...
Il est proposé que l’ensemble des aides sociales perçues par les...
Corps de la contribution
Bonjour,
Je trouve toujours surprenant que le vote blanc en France ne...
Bonjour,
Je trouve toujours surprenant que le vote blanc en France ne...
Corps de la contribution
L'ANSSI est l'agence nationale en charge de la cyber-sécurité, et à ce...
L'ANSSI est l'agence nationale en charge de la cyber-sécurité, et à ce...
Corps de la contribution
Les syndicats français, censés être porte-voix des travailleurs, sont ...
Les syndicats français, censés être porte-voix des travailleurs, sont ...
Corps de la contribution
Une pré-validation par la Cour des Comptes d'avis de marché public...
Une pré-validation par la Cour des Comptes d'avis de marché public...
Corps de la contribution
L'organisation dynamique et immédiate de la structure humaine à...
L'organisation dynamique et immédiate de la structure humaine à...
Corps de la contribution
Certaines collectivités insulaires sont réputées bénéficier de...
Certaines collectivités insulaires sont réputées bénéficier de...
Corps de la contribution
Les politiques publiques en matière de fiscalité concernant les droits...
Les politiques publiques en matière de fiscalité concernant les droits...
Corps de la contribution
Je propose que la Cour enquête sur les centrales d'achat publiques...
Je propose que la Cour enquête sur les centrales d'achat publiques...
Corps de la contribution
Les dispositifs opérationnels de versements d'aide en numéraire sont...
Les dispositifs opérationnels de versements d'aide en numéraire sont...
Corps de la contribution
Constatant l ' absence de contrôle des aides de l'État aux entreprises,...
Constatant l ' absence de contrôle des aides de l'État aux entreprises,...
Corps de la contribution
Arrêter de subventionner les associations pro-migrants
Arrêter de subventionner les associations pro-migrants
Corps de la contribution
Selon la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 (précise par la...
Selon la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 (précise par la...
Corps de la contribution
La Cour vient de mener une étude sur les médicaments non utilisés mais...
La Cour vient de mener une étude sur les médicaments non utilisés mais...
Corps de la contribution
Indépendamment de la politique d’accueil des étrangers en France, les...
Indépendamment de la politique d’accueil des étrangers en France, les...
Corps de la contribution
Dans de nombreuses communes, les gestionnaires des eaux locaux...
Dans de nombreuses communes, les gestionnaires des eaux locaux...
Corps de la contribution
l'Ordre des médecins est un organisme privé avec délégation de service...
l'Ordre des médecins est un organisme privé avec délégation de service...
