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Corps de la contribution
Vu l’ampleur du projet RUNEVA et sa présentation comme fondamentale...
Vu l’ampleur du projet RUNEVA et sa présentation comme fondamentale...
Corps de la contribution
La taxe d'aménagement ne fait t'elle pas doublon avec les...
La taxe d'aménagement ne fait t'elle pas doublon avec les...
Corps de la contribution
La métropole d'Aix-Marseille a multiplié ces derniers mois, par voie...
La métropole d'Aix-Marseille a multiplié ces derniers mois, par voie...
Corps de la contribution
Organisme concerné
Conseil Départemental du Val-d’Oise
2 avenue du Parc...
Organisme concerné
Conseil Départemental du Val-d’Oise
2 avenue du Parc...
Corps de la contribution
Je propose la suppression de l’abattement forfaitaire de 10 % appliqué...
Je propose la suppression de l’abattement forfaitaire de 10 % appliqué...
Corps de la contribution
Le dispositif « Quartiers d’avenir », adopté par le Conseil...
Le dispositif « Quartiers d’avenir », adopté par le Conseil...
Exoneration taxes immatriculation des véhicules
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Exoneration malus ecologique liée à la detention d'une carte mobilité...
Exoneration malus ecologique liée à la detention d'une carte mobilité...
Corps de la contribution
Depuis 2018, je suis en libéral et je cotise donc à l’URSSAF. Je ne...
Depuis 2018, je suis en libéral et je cotise donc à l’URSSAF. Je ne...
Corps de la contribution
Le vote étant un droit, il faudrait que chaque citoyen soit inscrit d...
Le vote étant un droit, il faudrait que chaque citoyen soit inscrit d...
Corps de la contribution
Le ministère des finances et le ministère de l'intérieur ont élaboré il...
Le ministère des finances et le ministère de l'intérieur ont élaboré il...
Corps de la contribution
La commune de Lauwin Planque dans le Nord a accueilli le départ d’une...
La commune de Lauwin Planque dans le Nord a accueilli le départ d’une...
Corps de la contribution
L'installation de la vidéosurveillance par la mairie sur l'espace...
L'installation de la vidéosurveillance par la mairie sur l'espace...
Corps de la contribution
Lors d'un divorce, des dispositions financières sont établies, si...
Lors d'un divorce, des dispositions financières sont établies, si...
Corps de la contribution
La ville de Paris distribue tous les ans entre 130 et 180 M de...
La ville de Paris distribue tous les ans entre 130 et 180 M de...
Corps de la contribution
Au niveau des collectivités territoriales (communes en particulier) le...
Au niveau des collectivités territoriales (communes en particulier) le...
Corps de la contribution
Etant donné que les impôts locaux ont été supprimé, les seuls revenus...
Etant donné que les impôts locaux ont été supprimé, les seuls revenus...
Corps de la contribution
Depuis les grandes lois de décentralisation des années 1980, la France...
Depuis les grandes lois de décentralisation des années 1980, la France...
Corps de la contribution
Bonjour ,
Bonjour ,
la taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères à...
Corps de la contribution
Ce sont des rentes pour les conservateurs qui sont nommés pour services...
Ce sont des rentes pour les conservateurs qui sont nommés pour services...
Corps de la contribution
Après la condamnation du maire de Soisy en 2020 pour délit de...
Après la condamnation du maire de Soisy en 2020 pour délit de...
