2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
154 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Contrôle des comptes commune d'Ozoir la Ferrière et de la communauté de communes Les Portes briardes
Corps de la contribution
Compte-tenu des récentes difficultés ayant mis en cause plusieurs élus...
Compte-tenu des récentes difficultés ayant mis en cause plusieurs élus...
Corps de la contribution
Les subventions allouées aux corridas soulèvent des questions de...
Les subventions allouées aux corridas soulèvent des questions de...
Corps de la contribution
L'accélération de l'érosion du littoral conduit les collectivités...
L'accélération de l'érosion du littoral conduit les collectivités...
Corps de la contribution
Certain.es collectivités territoriales ont mis en place des mécanismes...
Certain.es collectivités territoriales ont mis en place des mécanismes...
Corps de la contribution
Ces observatoires visent à surveiller les prix, marges et revenus....
Ces observatoires visent à surveiller les prix, marges et revenus....
Corps de la contribution
Subventions à l’USV Villefranche-du-Périgord de mon village obtenue de...
Subventions à l’USV Villefranche-du-Périgord de mon village obtenue de...
Corps de la contribution
Pour la consommation de gaz, il y a près de 20 % de taxes (TICGN, TVA,...
Pour la consommation de gaz, il y a près de 20 % de taxes (TICGN, TVA,...
Corps de la contribution
La Cour des comptes peut-elle examiner les conditions dans lesquelles...
La Cour des comptes peut-elle examiner les conditions dans lesquelles...
Corps de la contribution
Audit des comptes des municipalités et autres supra-municipalités du...
Audit des comptes des municipalités et autres supra-municipalités du...
Corps de la contribution
Bonjour ,
Bonjour ,
la taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères à...
Corps de la contribution
La taxe d'habitation a été maintenue pour les résidences secondaires....
La taxe d'habitation a été maintenue pour les résidences secondaires....
Corps de la contribution
Plusieurs zones d'ombres demeurent concernant le financement des...
Plusieurs zones d'ombres demeurent concernant le financement des...
Corps de la contribution
Problématique :
L’assurance vie représente le principal produit...
Problématique :
L’assurance vie représente le principal produit...
Corps de la contribution
Pour l instauration accrue d un contrôle renforcé par la cour des...
Pour l instauration accrue d un contrôle renforcé par la cour des...
Corps de la contribution
Je trouve totalement anormal, que seuls les propriétaires contribuent...
Je trouve totalement anormal, que seuls les propriétaires contribuent...
Corps de la contribution
Le ministère des finances et le ministère de l'intérieur ont élaboré il...
Le ministère des finances et le ministère de l'intérieur ont élaboré il...
Corps de la contribution
lors de la mise en oeuvre de la loi chevènement, il était bien précisé...
lors de la mise en oeuvre de la loi chevènement, il était bien précisé...
Corps de la contribution
Certaines petites communes rurales ont des difficultés budgétaires et...
Certaines petites communes rurales ont des difficultés budgétaires et...
Corps de la contribution
Ce que l’État a mis en place
Ce que l’État a mis en place
Depuis une vingtaine d’années, l’État a...
Corps de la contribution
Alors que de nombreuses personnes ne prennent pas la peine d'aller...
Alors que de nombreuses personnes ne prennent pas la peine d'aller...
