2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1006 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Je souhaite que les associations culturelles de La Réunion qui...
Je souhaite que les associations culturelles de La Réunion qui...
Corps de la contribution
Le RIFSEEP a été créé par décret n° 2014-513 du 20 mai 2014.
Le RIFSEEP a été créé par décret n° 2014-513 du 20 mai 2014.
Il...
Corps de la contribution
L'immobilier est la principale richesse en France. Il échappe à de...
L'immobilier est la principale richesse en France. Il échappe à de...
Corps de la contribution
Le fonds Barnier est devenu depuis le 1er janvier 2021 une ligne...
Le fonds Barnier est devenu depuis le 1er janvier 2021 une ligne...
Corps de la contribution
Inscrire dans la Constitution l'obligation pour les Gouvernements de...
Inscrire dans la Constitution l'obligation pour les Gouvernements de...
Corps de la contribution
Deux arrêtés ministériels définissent les règles de suivi et...
Deux arrêtés ministériels définissent les règles de suivi et...
Corps de la contribution
La loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi annonce que la commune...
La loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi annonce que la commune...
Corps de la contribution
Actuellement l'Etat possède des milliers d'appartements et de résidence...
Actuellement l'Etat possède des milliers d'appartements et de résidence...
Corps de la contribution
Il semblerait que le nombre de fonctionnaires qui se consacrent à la...
Il semblerait que le nombre de fonctionnaires qui se consacrent à la...
Corps de la contribution
Lors d'une levée de fonds, l'obligation de déposer les fonds dans un...
Lors d'une levée de fonds, l'obligation de déposer les fonds dans un...
Corps de la contribution
Effectuer un contrôle des subventions accordées aux sociétés de chasse...
Effectuer un contrôle des subventions accordées aux sociétés de chasse...
Corps de la contribution
Je sollicite l’attention de la Cour des comptes sur la gestion des...
Je sollicite l’attention de la Cour des comptes sur la gestion des...
Corps de la contribution
La justice française pâtit de délais indécents, qui la rendent inutile...
La justice française pâtit de délais indécents, qui la rendent inutile...
Corps de la contribution
Bonjour
Des absences de moins de 15 jours, des réunions diverses...
Bonjour
Des absences de moins de 15 jours, des réunions diverses...
Corps de la contribution
La France comptabilise 3 fois plus de communes que l'Allemagne ou le...
La France comptabilise 3 fois plus de communes que l'Allemagne ou le...
Corps de la contribution
Je propose que la Cour enquête sur les centrales d'achat publiques...
Je propose que la Cour enquête sur les centrales d'achat publiques...
Corps de la contribution
Le fait de disposer de plusieurs nationalités permet de choisir quel...
Le fait de disposer de plusieurs nationalités permet de choisir quel...
Corps de la contribution
Le nombre d'élèves en France diminue chaque année. L'ensemble de...
Le nombre d'élèves en France diminue chaque année. L'ensemble de...
Corps de la contribution
Les personnels administratifs travaillant en EPLE ou dans les services...
Les personnels administratifs travaillant en EPLE ou dans les services...
Corps de la contribution
Créées par la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des...
Créées par la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des...
