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Corps de la contribution
En 2021 a été décidé de dématérialiser l’ensemble de la chaine des...
En 2021 a été décidé de dématérialiser l’ensemble de la chaine des...
Corps de la contribution
L'aéroport d'Avignon Provence vie grâce aux subventions, déficitaire...
L'aéroport d'Avignon Provence vie grâce aux subventions, déficitaire...
Corps de la contribution
«Désherbage» généralisé = économies budgétaires.......
«Désherbage» généralisé = économies budgétaires.......
Habitant depuis...
Corps de la contribution
Certaines écoles privées bénéficient de subventions de l’État et des...
Certaines écoles privées bénéficient de subventions de l’État et des...
Corps de la contribution
Etant donné que les impôts locaux ont été supprimé, les seuls revenus...
Etant donné que les impôts locaux ont été supprimé, les seuls revenus...
Corps de la contribution
Les Hauts-de-France font depuis de nombreuses années face à l'arrivée...
Les Hauts-de-France font depuis de nombreuses années face à l'arrivée...
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Corps de la contribution
Que concerne mon sujet ?
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Une problématique nationale (Cour des...
Corps de la contribution
Calcul des coûts de la restauration scolaire dans les collèges et...
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Corps de la contribution
Entre défections matérielles coûteuses, manque de résilience et grèves...
Entre défections matérielles coûteuses, manque de résilience et grèves...
Corps de la contribution
Deux arrêtés ministériels définissent les règles de suivi et...
Deux arrêtés ministériels définissent les règles de suivi et...
Corps de la contribution
J'avais proposé dans une consultation précédente que la Cour des...
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Corps de la contribution
Les aides sociales sont multiples et leur gestion est complexe. Les...
Les aides sociales sont multiples et leur gestion est complexe. Les...
Corps de la contribution
La masse salariale, la productivité et le temps de travail effectif de...
La masse salariale, la productivité et le temps de travail effectif de...
Corps de la contribution
• Retraites des carrières dans des régimes différents :
Les retraités...
• Retraites des carrières dans des régimes différents :
Les retraités...
Corps de la contribution
IL n’est pas normal d’être députés/sénateurs à vie. Il n’est pas...
IL n’est pas normal d’être députés/sénateurs à vie. Il n’est pas...
Corps de la contribution
Il n'est pas normal d'entretenir les anciens 1ers ministres à vie...
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Corps de la contribution
Contexte et Motifs
L'ASFA, association loi 1901 à but non lucratif,...
Contexte et Motifs
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Corps de la contribution
Ce Principe était appliqué au moment de la création de la CSG, ce qui...
Ce Principe était appliqué au moment de la création de la CSG, ce qui...
Corps de la contribution
Y a-t-il atteinte aux droits et libertés des usagers ? Quels sont les...
Y a-t-il atteinte aux droits et libertés des usagers ? Quels sont les...
Corps de la contribution
Apres avoir privilégié par les politiques la rive droite du Rhône avec...
Apres avoir privilégié par les politiques la rive droite du Rhône avec...
