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Corps de la contribution
D'un côté, l'Union européenne (UE) n'a jamais mis autant d'argent à...
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Corps de la contribution
Les aides PAC sont foncièrement inégalitaires puisque basées sur le...
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Corps de la contribution
• Déficits Agricoles :
Les déficits des Sociétés à l’IS sont...
• Déficits Agricoles :
Les déficits des Sociétés à l’IS sont...
Corps de la contribution
Évaluer les coûts induits par la recrudescence des algues vertes :
-...
Évaluer les coûts induits par la recrudescence des algues vertes :
-...
Corps de la contribution
infrastructure , travaux publics, foncier agricole
infrastructure , travaux publics, foncier agricole
Corps de la contribution
La politique écophyto visait à réduire l'emploi des phytosanitaires en...
La politique écophyto visait à réduire l'emploi des phytosanitaires en...
Corps de la contribution
Les fonds publics alloués aux SAFER permettent-ils de répondre à leurs...
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Corps de la contribution
Dans un contexte où certains agriculteurs agitent la menace de la non...
Dans un contexte où certains agriculteurs agitent la menace de la non...
Corps de la contribution
Cette part est considérable : En Occitanie, les agriculteurs payent...
Cette part est considérable : En Occitanie, les agriculteurs payent...
Corps de la contribution
Pour pêcher en rivière, en lac, il faut acquérir un permis annuel,...
Pour pêcher en rivière, en lac, il faut acquérir un permis annuel,...
Corps de la contribution
Les SPL et les contrats de concession, le régime de quasi-régie, le...
Les SPL et les contrats de concession, le régime de quasi-régie, le...
Corps de la contribution
Les critères d’attribution des terres sont-ils équitables et...
Les critères d’attribution des terres sont-ils équitables et...
Corps de la contribution
o au cours de l’année d’arrachage, il n’y a pas de revenus et il ne...
o au cours de l’année d’arrachage, il n’y a pas de revenus et il ne...
Corps de la contribution
actuellement le régime des retraites des agriculteurs est...
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Corps de la contribution
L'Ordre des vétérinaires est financé par les cotisations obligatoires...
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Corps de la contribution
Le Conseil Interprofessionnel des Vins de Bordeaux, financé en grande...
Le Conseil Interprofessionnel des Vins de Bordeaux, financé en grande...
Corps de la contribution
Examiner comment les collectivités (département, intercommunalités)...
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Corps de la contribution
contrôle de la bonne gestion de diverses structures agricoles, fnsea,...
contrôle de la bonne gestion de diverses structures agricoles, fnsea,...
Corps de la contribution
Dans un contexte climatique évolutif et à risque, les outils de gestion...
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Corps de la contribution
La loi Duplomb a été promulgée le 12 aôut 2025, sans son article le...
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