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Corps de la contribution
Les propositions sont enfermées dans une définition étroite de...
Les propositions sont enfermées dans une définition étroite de...
Corps de la contribution
Long projet emblématique, la NRL soulève depuis plusieurs années des...
Long projet emblématique, la NRL soulève depuis plusieurs années des...
Corps de la contribution
La fonction publique a un taux d'absentéisme supérieur au privé alors...
La fonction publique a un taux d'absentéisme supérieur au privé alors...
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Corps de la contribution
Que concerne mon sujet ?
Que concerne mon sujet ?
Une problématique nationale (Cour des...
Inégalités de traitement carte grise selon les départements
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Disparités et inégalités pour le traitement de carte grise (ANTS) selon...
Disparités et inégalités pour le traitement de carte grise (ANTS) selon...
Diligenter un contrôle de la gestion de l'aide publique au développement
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Il est proposé aux juridictions financières de diligenter un contrôle...
Il est proposé aux juridictions financières de diligenter un contrôle...
Corps de la contribution
Indexation sur le smic.
Indexation sur le smic.
Corps de la contribution
L’alimentation est l’un des premières causes de maladies chroniques et...
L’alimentation est l’un des premières causes de maladies chroniques et...
Corps de la contribution
Plus de de 100 000 ménages attendaient toujours un logement social...
Plus de de 100 000 ménages attendaient toujours un logement social...
Corps de la contribution
contrôler les diverses allocations, primes, subventions accordées aux...
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Corps de la contribution
L'ASA du canal de Gap porte un projet de création d'une retenue de...
L'ASA du canal de Gap porte un projet de création d'une retenue de...
Corps de la contribution
Je propose que la Cour des comptes mène un travail d’évaluation...
Je propose que la Cour des comptes mène un travail d’évaluation...
Corps de la contribution
Je m'interroge sur la pertinence de la construction de cette passerelle...
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Corps de la contribution
Combien coûtent aux contribuables toutes les cérémonies municipales,...
Combien coûtent aux contribuables toutes les cérémonies municipales,...
Corps de la contribution
Les élus en France sont trop nombreux ( sénateurs et députés) et...
Les élus en France sont trop nombreux ( sénateurs et députés) et...
Corps de la contribution
CSG : Impôt créé pour que tous les revenus cotisent pour la sécurité...
CSG : Impôt créé pour que tous les revenus cotisent pour la sécurité...
Corps de la contribution
L'impôt sur le revenu est complexe notamment en raison des différentes...
L'impôt sur le revenu est complexe notamment en raison des différentes...
Corps de la contribution
L’expertise de Justice, élément fondamental de la procédure de Justice,...
L’expertise de Justice, élément fondamental de la procédure de Justice,...
Corps de la contribution
La SS prend en charge chaque année des remboursements de frais médicaux...
La SS prend en charge chaque année des remboursements de frais médicaux...
Corps de la contribution
Au cours du Conseil du Territoire du GPSEA (dont le président est...
Au cours du Conseil du Territoire du GPSEA (dont le président est...
