2024 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
945 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Dans mes activités de commissaire enquêteur, je suis très impressionné...
Dans mes activités de commissaire enquêteur, je suis très impressionné...
Corps de la contribution
Le développement du gaz vert peut atteindre 20 %
Il est urgent très...
Le développement du gaz vert peut atteindre 20 %
Il est urgent très...
Corps de la contribution
Monsieur le Premier Président,
Mesdames, Messieurs les membres de la...
Monsieur le Premier Président,
Mesdames, Messieurs les membres de la...
Corps de la contribution
Étude sur la pertinence des soins, des actes, des prescriptions sur le...
Étude sur la pertinence des soins, des actes, des prescriptions sur le...
Corps de la contribution
Le statut des fonctionnaires territoriaux devrait être changé en...
Le statut des fonctionnaires territoriaux devrait être changé en...
Corps de la contribution
1/Etablir un compte pro-forma consolidé de l'ensemble des régimes...
1/Etablir un compte pro-forma consolidé de l'ensemble des régimes...
Corps de la contribution
Vérification budget pour les fourrières
Aucune transparence sur les...
Vérification budget pour les fourrières
Aucune transparence sur les...
Corps de la contribution
emplois
emplois
Corps de la contribution
Il serait important de voir comment sont réalisés et approuvés les...
Il serait important de voir comment sont réalisés et approuvés les...
Corps de la contribution
En application de l’article 13 de la Déclaration des Droits de l'Homme...
En application de l’article 13 de la Déclaration des Droits de l'Homme...
Corps de la contribution
Je veux soulever un problème dont on ne parle pas assez et qui...
Je veux soulever un problème dont on ne parle pas assez et qui...
Corps de la contribution
Députés-Sénateurs
Députés-Sénateurs
Corps de la contribution
Les très petites communes, avec un maire et plusieurs adjoints ainsi...
Les très petites communes, avec un maire et plusieurs adjoints ainsi...
Corps de la contribution
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Corps de la contribution
Dans le prolongement de la réforme des retraites et avant d’ouvrir...
Dans le prolongement de la réforme des retraites et avant d’ouvrir...
Corps de la contribution
Je ne comprend pas comment on peut autant marcher sur la tête et avoir...
Je ne comprend pas comment on peut autant marcher sur la tête et avoir...
Corps de la contribution
Orléans Métropole a adopté un plan vélo en juillet 2019. Ce plan a une...
Orléans Métropole a adopté un plan vélo en juillet 2019. Ce plan a une...
Corps de la contribution
pour faire face à l'urgence climatique les autorités organisatrices de...
pour faire face à l'urgence climatique les autorités organisatrices de...
Corps de la contribution
Que devient le solde non utilisé en cas de départ en retraite ?...
Que devient le solde non utilisé en cas de départ en retraite ?...
Corps de la contribution
Je me pose la question du coût des opérations "coup de poing"...
Je me pose la question du coût des opérations "coup de poing"...
