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Contrôle des recettes et dépenses du parti politique LFI
Contrôle des recettes et dépenses du parti politique LFI
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Les sites NATURA s inscrivent dans le cadre stratégique de l’Union...
Les sites NATURA s inscrivent dans le cadre stratégique de l’Union...
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Justifications d'un rapport de la Cour sur ce sujet :
Justifications d'un rapport de la Cour sur ce sujet :
- Contraintes...
Corps de la contribution
Demande un contrôle des comptes et de la gestion de la commune du...
Demande un contrôle des comptes et de la gestion de la commune du...
Corps de la contribution
Une nouvelle délégation de signature à la DILA est publiée ce jour au...
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Corps de la contribution
La Réunion, comme les autres Dom, est confrontée au problème de la...
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Corps de la contribution
Selon une enquête de l’Observatoire de l’éthique publique, l'indemnité...
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Corps de la contribution
je vous propose d'évaluer le coût de la multiplication de recherche de...
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Corps de la contribution
La corse compte 360 communes dont la moitié sont dépeuplées et il est...
La corse compte 360 communes dont la moitié sont dépeuplées et il est...
Corps de la contribution
Monsieur le Premier Président,
Monsieur le Premier Président,
Je souhaite demander à la Cour des...
Corps de la contribution
La nouvel Taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions...
La nouvel Taxe GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Préventions...
Corps de la contribution
Au regard du nombre important de niches fiscales en France (plus de...
Au regard du nombre important de niches fiscales en France (plus de...
Corps de la contribution
Les systèmes d'information ont pris une place centrale dans le rapport...
Les systèmes d'information ont pris une place centrale dans le rapport...
Corps de la contribution
Bien que l`apprentissage soit la meilleure solution pour entrer dans la...
Bien que l`apprentissage soit la meilleure solution pour entrer dans la...
Corps de la contribution
1/ Affectation des logements sociaux
1/ Affectation des logements...
1/ Affectation des logements sociaux
1/ Affectation des logements...
Corps de la contribution
France Travail : plus de sous‐traitance et moins de service public
...
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...
Corps de la contribution
Qui a un droit de regard sur les budgets des fédérations sportives,? A...
Qui a un droit de regard sur les budgets des fédérations sportives,? A...
Corps de la contribution
Aucune étude récente (ces 5 dernières années) de la Cour des comptes ne...
Aucune étude récente (ces 5 dernières années) de la Cour des comptes ne...
Corps de la contribution
Depuis plusieurs années, le Berry et l’Indre sont en pleine...
Depuis plusieurs années, le Berry et l’Indre sont en pleine...
Corps de la contribution
analyser l'efficacité du service paie de l'éducation nationale. Il...
analyser l'efficacité du service paie de l'éducation nationale. Il...
