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La multiplication des structures d'accueil périscolaires obère les...
La multiplication des structures d'accueil périscolaires obère les...
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Depuis ces trente dernières années le législateur a souhaité stimuler...
Depuis ces trente dernières années le législateur a souhaité stimuler...
Vérification de la gestion des déchets et de la protection de l'environnement en Polynésie française
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Je propose que la Cour des comptes se penche sur la gestion des déchets...
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Des fonds publics peuvent-ils indéfiniment soutenir ...
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Corps de la contribution
Le fait que les voies qui doivent être empruntées pour se rendre dans...
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L'objectif est de faire en sorte que toute les personnes qui ont des...
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En décembre 2000, M. Dupont a reçu sa première rente trimestrielle...
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Objet : Évaluer l'efficacité des subventions allouées aux projets...
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Corps de la contribution
Je propose de responsabiliser les maires sur l'engagement de dépense...
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Le journal le Figaro, aux prémices du 1er quinquennat du PR Emmanuel...
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Bonjour,
Je me permets cette contribution à l'aune de mon expérience....
Bonjour,
Je me permets cette contribution à l'aune de mon expérience....
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Quel est le coût des aides et subventions de l'État envers les...
Quel est le coût des aides et subventions de l'État envers les...
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Ordures ménagères
Ordures ménagères
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Contrôle de l’objectif du budget et de l’impartialité du choix des...
Contrôle de l’objectif du budget et de l’impartialité du choix des...
Corps de la contribution
Dans le cadre de l'évaluation des Marchés Globaux de Performance (MGP)...
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L'agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, ANDRA, a un...
L'agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, ANDRA, a un...
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Les centres de vacances, associations et organismes d'éducation...
Les centres de vacances, associations et organismes d'éducation...
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Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
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À l’heure où la CSRD s’étend à des tailles d’organisations similaires,...
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Depuis plus de 10 ans, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a mobilisé...
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