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Corps de la contribution
est il possible d'établir des grilles salariales (comme pour la...
est il possible d'établir des grilles salariales (comme pour la...
Corps de la contribution
Réparties sur tout le territoire, les écoles du services publics...
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Corps de la contribution
Les Fonds régionaux d'art contemporain ont été créés en 1982 à...
Les Fonds régionaux d'art contemporain ont été créés en 1982 à...
Corps de la contribution
Bonjour, pour être la fille d'une personne qui après ses 90 ans a été...
Bonjour, pour être la fille d'une personne qui après ses 90 ans a été...
Corps de la contribution
Pourquoi la cour des comptes ne va pas chercher l'argent où il est ?...
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Corps de la contribution
Justification :
Justification :
1. Surpopulation carcérale et récidive : La France...
Corps de la contribution
L'objectif est de faire en sorte que toute les personnes qui ont des...
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Corps de la contribution
Comité paritaire en Santé mentale :
Vers une...
Comité paritaire en Santé mentale :
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Corps de la contribution
Madame, Monsieur.
Madame, Monsieur.
Voilà maintenant quelques années que l'on parle...
Corps de la contribution
Il est important que la Cour des Comptes définisse le coût global de la...
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Corps de la contribution
Les subventions allouées pour le développement de l'énergie solaire,...
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Corps de la contribution
Rappelez vous : "les promesses n'engagent que ceux qui les...
Rappelez vous : "les promesses n'engagent que ceux qui les...
Corps de la contribution
L’ensemble des assurés pour leurs véhicules paient une somme...
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Corps de la contribution
La question des frais de justice a fait l'objet d'un rapport par la...
La question des frais de justice a fait l'objet d'un rapport par la...
Corps de la contribution
Ces dernières années, de nombreuses personnalités riches, aux...
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Corps de la contribution
Comment sont prises les décisions des collectivités territoriales en...
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Corps de la contribution
Plusieurs départements ont voté une subvention appeler bouclier...
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Corps de la contribution
Face aux difficultés des ménages à accéder aux financements nécessaires...
Face aux difficultés des ménages à accéder aux financements nécessaires...
Corps de la contribution
Objet : Analyser l’efficacité des subventions destinées à revitaliser...
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Corps de la contribution
Un mur anti-bruit a été prévu par le contrat de plan 2012, à Septèmes...
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