2024 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
942 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Je constate une réduction des effectifs concomitante à un recours de...
Je constate une réduction des effectifs concomitante à un recours de...
Corps de la contribution
Lancé dans le cadre du Pacte de refondation des urgences et réaffirmé...
Lancé dans le cadre du Pacte de refondation des urgences et réaffirmé...
Corps de la contribution
Certains usagers des établissements pour handicapées ou personnes agées...
Certains usagers des établissements pour handicapées ou personnes agées...
Corps de la contribution
J'ai récemment voyagé en Suisse et dans ce pays vous n'avez pas à...
J'ai récemment voyagé en Suisse et dans ce pays vous n'avez pas à...
Corps de la contribution
Avocat depuis 20 ans, je paie chaque année une cotisation obligatoire à...
Avocat depuis 20 ans, je paie chaque année une cotisation obligatoire à...
Corps de la contribution
Les dispositifs d’aides sociales ne sont pas interconnectés, et les...
Les dispositifs d’aides sociales ne sont pas interconnectés, et les...
Corps de la contribution
La cour des comptes pourrait-elle mener une étude comparative du...
La cour des comptes pourrait-elle mener une étude comparative du...
Corps de la contribution
ces milliers de sites mobilisent des milliers de personnes pour les...
ces milliers de sites mobilisent des milliers de personnes pour les...
Corps de la contribution
Auditer le manque à gagner en termes d’efficacité militaire et...
Auditer le manque à gagner en termes d’efficacité militaire et...
Corps de la contribution
En Zone Franche Urbaine les entreprises peuvent bénéficier d'avantages...
En Zone Franche Urbaine les entreprises peuvent bénéficier d'avantages...
Corps de la contribution
est-ce projet qui s'intègre bien dans la gestion des deniers public ?...
est-ce projet qui s'intègre bien dans la gestion des deniers public ?...
Corps de la contribution
146760 poids, 146760 mesures ?
146760 poids, 146760 mesures ?
L'exemple de justification d'une...
Corps de la contribution
La conformité du montant global de la taxe avec la réalité cadastrale...
La conformité du montant global de la taxe avec la réalité cadastrale...
Corps de la contribution
L'inflation de ces dernières années conjuguée à l'impérieuse nécessité...
L'inflation de ces dernières années conjuguée à l'impérieuse nécessité...
Corps de la contribution
Notre commune rurale est sous la menace d'un projet de methaniseur.
Ce...
Notre commune rurale est sous la menace d'un projet de methaniseur.
Ce...
Corps de la contribution
La CRTC IdF pourrait analyser les passations sur la passation de...
La CRTC IdF pourrait analyser les passations sur la passation de...
Corps de la contribution
Bien que l`apprentissage soit la meilleure solution pour entrer dans la...
Bien que l`apprentissage soit la meilleure solution pour entrer dans la...
Corps de la contribution
Participation financière des collectivités locale à l'entretien des...
Participation financière des collectivités locale à l'entretien des...
Corps de la contribution
Il faudrait que la plupart des enfants sachent nager. Beaucoup de...
Il faudrait que la plupart des enfants sachent nager. Beaucoup de...
Corps de la contribution
En mai 2022, puis en octobre 2023, nous avons suggéré que la Cour des...
En mai 2022, puis en octobre 2023, nous avons suggéré que la Cour des...
