Informations sur les cookies utilisés sur le site web

Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour améliorer la performance et les contenus du site. Les cookies nous permettent de fournir une expérience utilisateur et un contenu plus personnalisés à partir de nos canaux de médias sociaux.

Paramètres des cookies

Nous utilisons des cookies pour assurer les fonctionnalités de base du site Web et pour améliorer votre expérience en ligne. Vous pouvez configurer et accepter l'utilisation des cookies et modifier vos options de consentement à tout moment.

Activer/désactiver Essentiels

Ces cookies permettent le fonctionnement essentiel du site Web et aident à sécuriser ses utilisateurs. Ils sont automatiquement enregistrés dans le navigateur et ne peuvent pas être désactivés.

Type

Nom

Service

Description

Cookie

_session_id

Ce site web

Permet aux sites Web de se souvenir de l'utilisateur au sein d'un même site lorsqu'il navigue d'une page à l'autre.

Cookie

decidim-consent

Ce site web

Stocke des informations sur les cookies autorisés par l'utilisateur sur ce site web.

Sauvegarde Locale

pwaInstallPromptSeen

Ce site web

Stocke l'état si la notification d'installation de l'application web progressive (PWA) a déjà été vue par l'utilisateur.

Activer/désactiver Préférences

Ces cookies permettent au site Web de se souvenir des choix que vous avez faits par le passé sur ce site pour offrir une expérience plus personnalisée aux utilisateurs du site.

Activer/désactiver Analyses et statistiques

Ces cookies sont utilisés pour mesurer et analyser le public du site afin de l'améliorer.

Activer/désactiver Marketing

Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont vous utilisez le site Web et peuvent être utilisés pour vous offrir un marketing plus personnalisé sur les différents sites Web que vous utilisez.

Oups ! Votre réseau est hors ligne. Vous visitez actuellement une version précédemment mise en cache de la page, peut-être que son contenu n'est pas à jour.

Rechercher

S'inscrire Se connecter

Accueil
Contributions 2025
Actualités
Campagnes précédentes
Rapports publiés
Infos pratiques

2024 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail

Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.

Étape 1 sur 1

Ouverture de la consultation 02/09/2024 - 04/10/2024

Étapes de la concertation

Présentation
Contributions

945 contributions

Filtrer par:

Filtrez les résultats de recherche

Passer aux résultats

Portée Tout

Sujet local

CTC Saint-Pierre-et-Miquelon

CRC Auvergne Rhône-Alpes

CRC Bourgogne Franche-Comté

CRC Bretagne

CRC Centre Val-de-Loire

CRC Corse

CRC Grand Est

CRC Guadeloupe

CRC Guyane

CRC Hauts de France

CRC Ile-de-France

CRC La Réunion

CRC Martinique

CRC Mayotte

CRC Normandie

CRC Nouvelle-Aquitaine

CRC Occitanie

CRC Pays-de-la-Loire

CRC Provence-Alpes-Côte d’Azur

CTC Nouvelle-Calédonie

CTC Polynésie

CTC Saint-Barthélemy et Saint-Martin

Sujet national

Catégorie Tout

Environnement

Missions régaliennes de l’Etat

Sécurité sociale

Territoires, solidarité, emploi

Économie & finances publiques

Éducation & culture

Filtrez les résultats de recherche

Passer aux résultats

Portée Tout

Sujet local

CTC Saint-Pierre-et-Miquelon

CRC Auvergne Rhône-Alpes

CRC Bourgogne Franche-Comté

CRC Bretagne

CRC Centre Val-de-Loire

CRC Corse

CRC Grand Est

CRC Guadeloupe

CRC Guyane

CRC Hauts de France

CRC Ile-de-France

CRC La Réunion

CRC Martinique

CRC Mayotte

CRC Normandie

CRC Nouvelle-Aquitaine

CRC Occitanie

CRC Pays-de-la-Loire

CRC Provence-Alpes-Côte d’Azur

CTC Nouvelle-Calédonie

CTC Polynésie

CTC Saint-Barthélemy et Saint-Martin

Sujet national

Catégorie Tout

Environnement

Missions régaliennes de l’Etat

Sécurité sociale

Territoires, solidarité, emploi

Économie & finances publiques

Éducation & culture

Classement des contributions par :

Aléatoire

Résultats par page :

20
- 20
- 50
- 100

Chomeur indemnises

Corps de la contribution
Quand allons nous imposer un quota d heures de bénévolat aux personnes...

Créé le
03/10/2024
0
0

Voir la contribution Chomeur indemnises

Rôle des préfets

Corps de la contribution
Les préfets (de département) se voient confier de plus en plus de...

Filtrer les résultats de la catégorie : Missions régaliennes de l’Etat
Filtrer les résultats pour le secteur : Sujet national

Créé le
04/10/2024
1
1

Voir la proposition Rôle des préfets

Ecarts importants et injustifiés entre taux de redevances du SIAAP

Corps de la contribution
Entre les départements franciliens de grande couronne et ceux de petite...

Filtrer les résultats de la catégorie : Environnement
Filtrer les résultats pour le secteur : CRC Ile-de-France

Créé le
05/10/2024
0
0

Voir la contribution Ecarts importants et injustifiés entre taux de redevances du SIAAP

Le Mans Métropole + Setram

Corps de la contribution
En 2018, la CRC PdL regrettait le manque de transparence et le...

Filtrer les résultats de la catégorie : Économie & finances publiques
Filtrer les résultats pour le secteur : CRC Pays-de-la-Loire

Créé le
04/10/2024
0
0

Voir la contribution Le Mans Métropole + Setram

Bilan de 6 sites éolien en mer

Corps de la contribution
Les charges du service public pour Le Tréport, Fécamp, Courseulles, St...

Filtrer les résultats de la catégorie : Économie & finances publiques
Filtrer les résultats pour le secteur : Sujet national

Créé le
04/10/2024
0
0

Voir la contribution Bilan de 6 sites éolien en mer

« Première
‹ Précédent
…
44
45
46
47
48

Voir toutes les contributions retirées

Mentions légales
Contact
Accessibilité : non conforme
Données ouvertes
Paramètres des cookies

Plateforme de participation de la Cour des Comptes sur X
Plateforme de participation de la Cour des Comptes sur Facebook
Plateforme de participation de la Cour des Comptes sur Instagram
Plateforme de participation de la Cour des Comptes sur YouTube

Licence Creative Commons

Site réalisé par Open Source Politics grâce au logiciel libre Decidim.

Valider

Ok Annuler

Veuillez vous connecter

Email

Mot de passe

Créer un compte

Mot de passe oublié ?

Vous devez activer tous les cookies pour voir ce contenu.

Modifier les paramètres des cookies