Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La Cour devrait enquêter sur :
la notion des coûts de financement par filière énergétique...
la notion des coûts de financement par filière énergétique...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Le bénéfice d’aides sociales est souvent subordonné à des critères de revenus ou d’invalidité...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
De nombreuses collectivités territoriales se saisissent depuis un peu moins de 10 ans des budgets...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La lutte contre le changement climatique doit être un combat de tous les instants car, comme le...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Après avoir épuisé tous les recours pour obtenir la liste complète des bénéficiaires français du...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Evaluer et comparer combien coûterait la gratuité des transports en commun en Région...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Les compétences des départements relèvent de la solidarité, et notamment...