3564 résultats pour la recherche : "#1"
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Propositions 1212 résultats
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Je propose un contrôle dédié de la gestion des dépenses de réceptions,...
Je propose un contrôle dédié de la gestion des dépenses de réceptions,...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
La contribution de M. Éric Sartori du 11 juin 2026, intitulée «...
La contribution de M. Éric Sartori du 11 juin 2026, intitulée «...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Serait-il possible d'évaluer sur les 10 dernières années les effets et...
Serait-il possible d'évaluer sur les 10 dernières années les effets et...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Fiscalité locale : les agriculteurs et propriétaires fonciers payent...
Fiscalité locale : les agriculteurs et propriétaires fonciers payent...
Articles 31 résultats
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La campagne de participation citoyenne 2026, débutée le 11 mai, a pris fin le 22 juin.
Pendant plusi...
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Créé le
26/06/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La campagne de participation citoyenne de la Cour et des chambres régionales et territoriales des co...
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Créé le
15/06/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Nous avons le plaisir de vous informer de la publication de nouveaux rapports issus de thèmes sélect...
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Créé le
04/06/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La plateforme de participation citoyenne de la Cour et des chambres régionales et territoriales des ...
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Créé le
07/05/2026 -
Participants 414 résultats
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Créé le
05/07/2026 -
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Créé le
24/06/2026 -
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Créé le
24/06/2026 -
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Créé le
23/06/2026 -
Commentaires 1907 résultats
Proposition: Coût du millefeuille administratif en France - Etat - Région -Département
La fusion des régions avait un objectif, la rationalisation des dépenses. RéaliséE il y a plus de 10 ans maintenant quels effets a t’elle produit réellement ? Qu’une inflection immédiate ne soit...
Bonjour. J'aurais plutôt proposer un rapport sur le Parquet National Financier, sur autant d'exercices que possible et passés, depuis sa création. Ceci, afin de contrôler son fonctionnement et sa...
je soutiens à 100% la proposition de L 214
Proposition: Encore plus de Canadairs !
La lutte contre les incendies doit combiner innovation et rationalisation. Plutôt que de multiplier les investissements coûteux (A400M), il est prioritaire de :
1. Mutualiser les moyens existants...
1. Mutualiser les moyens existants...
