732 résultats pour la recherche : "#7"
Groupes d'utilisateurs
0
Concertations
0
Assemblées
0
Propositions 273 résultats
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Constat
Les collectivités territoriales publient de nombreux documents...
Constat
Les collectivités territoriales publient de nombreux documents...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
On évoque de plus en plus les difficultés à venir et grandissantes du...
On évoque de plus en plus les difficultés à venir et grandissantes du...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Mis en place lors de la suppression de la taxe d'habitation sur les...
Mis en place lors de la suppression de la taxe d'habitation sur les...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Pibrac est connue pour avoir une vie politique mouvementé, mais aussi,...
Pibrac est connue pour avoir une vie politique mouvementé, mais aussi,...
Articles 11 résultats
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La plateforme de participation citoyenne de la Cour et des chambres régionales et territoriales des ...
-
Créé le
07/05/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Bonjour,
La campagne de participation citoyenne 2025 de la Cour et des chambres régionales et territo...
-
Créé le
25/09/2025 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Ce rapport est le premier des travaux publiés par la Cour à l’issue de la deuxième consultation cito...
-
Créé le
24/09/2024 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La troisième édition de la campagne de participation citoyenne débute ce lundi 2 septembre et s'achè...
-
Créé le
02/09/2024 -
Participants 139 résultats
-
Créé le
12/06/2026 -
-
Créé le
11/06/2026 -
-
Créé le
09/06/2026 -
-
Créé le
09/06/2026 -
Commentaires 309 résultats
Proposition: Dépense fiscale
Bonjour, ce qu'il importe de mesurer lorsque l'on envisage de supprimer ou de réduire une dépense fiscale, c'est de savoir combien cela peut rapporter en argent public relativement au coût...
Demandez plutôt à un toulousain intelligent s'il préfère passer par Limoges pour aller à Paris entrain et mettre 7h ou passer par Bordeaux via Agen et mettre 4h30 ?
Il est nécessaire que la Cour des Comptes se penche avec une expertise indépendante sur les aides apportées aux SMR et plus particulièrement ceux à neutrons rapides.
Depuis 50 ans, les rares RNR...
Depuis 50 ans, les rares RNR...
Favorable à: "Nous demandons à la Cour des comptes d’analyser les subventions publiques qui financent l’écosystème des petits réacteurs modulaires nucléaires via les programmes d’accompagnement de...
