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En cours d'évaluation
Plusieurs raisons justifient la nécessité d'un contrôle de la Cour des Comptes sur les cabinets...
Non retenue
La Chambre Régionale et Territoriale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté peut-elle évaluer...
Non retenue
Le supplément familial de traitement (SFT) est régi par le code de la fonction publique comme tel...
Non retenue
Depuis le début de la guerre en Ukraine des chercheurs ukrainien comme russes ont trouvé asile en...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?les modalités de contrôle fiscal à la taxe foncière des constructions...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Le sujet concerne une problématique nationale du marché immobilier en...
Non retenue
Bonjour,Que concerne mon sujet ? L'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers ...
En cours d'évaluation
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
Non retenue
Cette étude viserait à recenser les engagements hors-bilan des autorités publiques françaises...
Non retenue
Les collectivités publiques font souvent appel à des sociétés d'économies mixtes pour des sujets...
Non retenue
Cette étude viserait à recenser le montant et les modalités de financement des syndicats de...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
Le fonctionnement des Agences Régionales de Santé.
L’ensemble des...
Le fonctionnement des Agences Régionales de Santé.
L’ensemble des...
Retenue
De nombreux exemples n'ont de cesse d'être constatés de passages répétés de personnes portant de...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Le fonctionnement de la direction des AGS laisse apparaitre un...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une aide, une allocation, un dispositif fiscal, à destination des...
une aide, une allocation, un dispositif fiscal, à destination des...
Non retenue
Alors que l’accès au soin est devenue une priorité du gouvernement et de la population.Nous avons...
Non retenue
Quel est le coût pour les contribuables de l'entretien des espaces des casernes de gendarmerie...
Non retenue
L'abandon de l'activité transport par le délégataire pressenti a conduit en 2013 la Région PACA à...
Non retenue
L'Office Polynésien de l'Habitat (OPH) est un organisme public (EPIC) qui a fait l'objet d'un...
Non retenue
Bonjour,Le dernier rapport de la CTRC de Guadeloupe concernant St François (Septembre 2022) met...
