2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
56 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
En cours d'évaluation
Le pouvoir d’achat des Français se réduit comme peau de chagrin sous le double effet d’une...
Non retenue
Le 11 février 2005, a été promulguée la loi n° 2005‑102 dont l’article 47 prévoit que les...
Non retenue
La proposition ne porte pas sur un contrôle spécifique mais sur un thème à intégrer dans chaque...
Non retenue
La Protection civile de la Mayenne est une association dynamique qui mobilise plusieurs centaines...
Non retenue
Cette étude viserait à recenser le montant et les modalités de financement des syndicats de...
Non retenue
Pour ouvrir (ou au contraire, mettre fin) au débat selon lequel le piston passe avant le mérite...
Non retenue
La Redevance Incitative (RI dans le texte) pour la collecte des déchets est mise en place dans de...
Non retenue
Environs 30% des salariés en insertion passés par des SIAE sont en sortie positive (CDD 6 mois,...
Non retenue
Définir un montant maximum des aides sociales et allocations qu'un individu pourrait percevoir....
Non retenue
Le contrôle des relations financières entre communautés d'agglomeration et communes membres...
Non retenue
L'ADMR est une structure associative qui est organisée de façon pyramidale, elle intervient...
Non retenue
L’expérimentation « Territoires zéro chômeur » se déploie dans plusieurs territoires et notamment...
Non retenue
Quel est le rapport entre l'objet de la communication et son coût :
magazine papier : par exemple...
magazine papier : par exemple...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Le soutien et la reglemention des associations relevant de la loi...
Non retenue
L'époque incite à créer des cagnottes pour tout et n'importe quoi. Certaines associations...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Les organisations syndicales de...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
Non retenue
Ces pratiques frauduleuses sont constatés depuis pl dans un grand nombre de CESER : les...
Non retenue
L’aide sociale à l’hébergement pour les résidents d’Ehpad qui n’ont pas suffisamment de moyens...
