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Corps de la contribution
Les collectivités locales et les syndicats intercommunaux continuent...
Corps de la contribution
L'ASA du canal de Gap porte un projet de création d'une retenue de...
L'ASA du canal de Gap porte un projet de création d'une retenue de...
Corps de la contribution
Bonjour,
Bonjour,
Le Nord Franche-Comté constitue un ensemble cohérent en...
Corps de la contribution
Pour pêcher en rivière, en lac, il faut acquérir un permis annuel,...
Pour pêcher en rivière, en lac, il faut acquérir un permis annuel,...
Corps de la contribution
en violation de l'article 18 de la loi n° 20014-896 du 15 août 2014, de...
en violation de l'article 18 de la loi n° 20014-896 du 15 août 2014, de...
Corps de la contribution
Je propose que la Cour des comptes mène une évaluation approfondie du...
Je propose que la Cour des comptes mène une évaluation approfondie du...
Corps de la contribution
Evolution annuelle des recettes du domaine publique et privée mises en...
Evolution annuelle des recettes du domaine publique et privée mises en...
Corps de la contribution
Lors d'une levée de fonds, l'obligation de déposer les fonds dans un...
Lors d'une levée de fonds, l'obligation de déposer les fonds dans un...
Corps de la contribution
Le projet de construction de l’autoroute A 69 a donné lieu à un...
Le projet de construction de l’autoroute A 69 a donné lieu à un...
Corps de la contribution
Candidature pour l'organisation des JO 2030: Pourquoi les...
Candidature pour l'organisation des JO 2030: Pourquoi les...
Corps de la contribution
Aligner l'écrêtement des pensions des fonctionnaires et élus sur celui...
Aligner l'écrêtement des pensions des fonctionnaires et élus sur celui...
Corps de la contribution
Cour des comptes
Cour des comptes
Corps de la contribution
Les aidants de personnes handicapées beneficient d'une prise en charge...
Les aidants de personnes handicapées beneficient d'une prise en charge...
Corps de la contribution
Dans une période où les finances publiques sont mises à rude épreuve,...
Dans une période où les finances publiques sont mises à rude épreuve,...
Mesure l'égalité réelle devant l'application des PLUs (dans une même commune, entre les territoires)
Corps de la contribution
Aujourd'hui, les communes (PLU) ou EPCI (PLUi) votent leur PLU(i) mais...
Aujourd'hui, les communes (PLU) ou EPCI (PLUi) votent leur PLU(i) mais...
Corps de la contribution
Redistribution des aides de l'état
Redistribution des aides de l'état
Corps de la contribution
La Cour vient de mener une étude sur les médicaments non utilisés mais...
La Cour vient de mener une étude sur les médicaments non utilisés mais...
Corps de la contribution
La France détient aujourd’hui le record européen, et sans doute...
La France détient aujourd’hui le record européen, et sans doute...
Corps de la contribution
Madame, Monsieur,
Ce qui suit est issu de cas concrets identifiés sur...
Madame, Monsieur,
Ce qui suit est issu de cas concrets identifiés sur...
Corps de la contribution
Vérifier la cohérence des financements, le suivi des dispositifs...
Vérifier la cohérence des financements, le suivi des dispositifs...
