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Les récentes études confirment la...
réaliser une étude comparative des fonctions supports (RH,...
Le faible nombre des contrôles sur les ordonnateurs du secteur public...
Le sous-objectif établissements de santé de l’objectif national de...
Réduire drastiquement le protocole des institutions générant des...
Les dépenses de fonctionnement publique ont augmenté de plus de 20% ces...
Le nombre d'étudiants boursiers est important, beaucoup d'entre eux...
Les collectivités territoriales et les organismes de sécurité sociale...
Les propositions sont enfermées dans une définition étroite de...
Actuellement, il y a de plus en plus d’entreprises agricoles exploitées...
Je propose la suppression de l’abattement forfaitaire de 10 % appliqué...
Effectuer un contrôle des subventions accordées aux sociétés de chasse...
La taxe d'aménagement ne fait t'elle pas doublon avec les...
La France comptabilise 3 fois plus de communes que l'Allemagne ou le...
Dans le cadre du financement de la protection de l’enfance on constate...
Les filières REP encaissent des milliards d’euros d’éco-taxes réservées...
Bien que la loi de 1905 pose le principe de non-financement des cultes,...
Fonction publique et ressources humaines, CTC Polynésie française
J’aimerai la cour des comptes et les chambres régionales des comptes...
Y a-t-il atteinte aux droits et libertés des usagers ? Quels sont les...